Titre : |
no. 299 - Mai-juin - Enjeux internationaux et institutionnels des signes de qualité et d'origine |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Bernard Roux, Préfacier, etc. ; Louis Lagrange, Préfacier, etc. ; Egizio Valceschini, Préfacier, etc. ; Bertil Sylvander, Auteur ; Christine Monticilli, Auteur ; Carole Chazoule, Auteur ; Rémy Lambert, Auteur ; Manuel Gonzalez-Diaz, Auteur ; Emmanuel Raynaud, Auteur ; Delphine Marie-Vivien, Auteur ; Erik Thévenod-Mottet, Auteur ; Christophe. Charlier, Auteur |
Année de publication : |
2007 |
Importance : |
p. 3-88 |
Présentation : |
bibliogr., graph., tabl., résumés (fr., ang.) |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Agriculture Agro-industrie Commerce
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Mots-clés : |
Qualité des produits Politique alimentaire Politique agricole Produit agroalimentaire Innovation technologique Filière économique Terroir Label Echange commercial Accord commercial Négociation Propriété intellectuelle Analyse comparative Réglementation AOC. Appellation d'origine contrôlée SIQQ. Signe d'identification de la qualité et de l'origine CCP. Certification de conformité produit IGP. Indication géographique protégée ADPIC. Accords internationaux sur la protection des droits intellectuels Appellation d'origine |
Note de contenu : |
Table des matières :
-- Lagrange, Louis ; Valceschini, Egizio : Enjeux internationaux et institutionnels des signes de qualité et d'origine.
-- Sylvander Bertil ; Lagrange, Louis ; Monticelli, Christine : Les signes officiels de qualité et d'origine européens. Quelle insertion dans une économie globalisée ?
-- Chazoule, Carole ; Lambert Remy : L'émergence des appellations d'origine au Québec. Naissance d'une nouvelle convention de qualité.
-- Gonzalez-Diaz, Raynaud, Emmanuel : La gouvernance de la qualité de produits.
-- Marie-Vivien, Delphine ; Théovenod-Mottet : Une décision de l'organe de règlement des différends de l'OMC. Quels impacts pour la protection internationale des indications géographiques ?
-- Charlier, Christophe : La protection européenne des indications géographiques face au principe du traitement national de l'OMC. |
Mots-clés géographiques : |
France ; Europe ; Canada ; Québec ; Paris |
Organismes et auteurs cités : |
OMC. Organisation mondiale du commerce ; ORD : Organe des règlements des différends ; GATT ; INAO. Institut national des appellations d'origine contrôlées ; OMPI. Organisation mondiale du commerce ; Union européenne |
Type de document Regards : |
Numéro thématique |
Identifiant Regards : |
63703 |
Permalink : |
https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=17453 |