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2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Code de l'environnement'
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L'accès au droit dans les pays du Sud : l'exemple du code de l'environnement malgache / Philippe Karpe in Bois et forêts des tropiques, no. 286 ([01/01/2005])
[article]
Titre : L'accès au droit dans les pays du Sud : l'exemple du code de l'environnement malgache Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Karpe, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 81-83 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
EnvironnementMots-clés : Législation Norme Réglementation Code de l'environnement Codification Mots-clés géographiques : Madagascar Organismes et auteurs cités : Ministère chargé de l'environnement, des eaux et forêts ; Centre national Legis Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 57133 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57621
in Bois et forêts des tropiques > no. 286 [01/01/2005] . - p. 81-83[article]no. 91 - 1er trimestre - Évaluation environnementale stratégique et citoyenneté. A la recherche de modèles adaptés de développement durable. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] (Bulletin de Liaison énergie francophonie) / Fatimata Dia Touré
Contient
- Mot de la directrice par Fatimata Dia Touré. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Fatimata Dia Touré in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Éditorial. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Jean-Philippe Waaub in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Concepts, approches et outils de la participation des publics à l’EES. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Jean-Philippe Waaub in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Fondements théoriques et approches méthodologiques de l’Évaluation Environnementale Stratégique (EES). [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Jean-Philippe Waaub in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Évaluation environnementale stratégique et citoyenneté: Quel outil et quelle démarche adopter ? [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Ilarion B Guedegbe in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Gouvernance et citoyens. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Robert Joumard in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Développement et Savoir local. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Gomdaogo Pierre Nakoulima in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Les principes et les conditions de la participation citoyenne dans l’aménagement durable du territoire : Cas de Madagascar. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Tiana Eva Razafindrakoto in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels de la participation des publics à l’EES. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Yacouba Savadogo in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- La participation du public en droit international de l’environnement. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Yacouba Savadogo in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- L’EES à l’heure de la participation citoyenne : un processus en développement (cas de l’Union Européenne). [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Gilles Côté in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Procédures et pratiques de la participation du public en évaluation environnementale stratégique au Bénin : Traits distinctifs et tendance évolutive. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Georges Y Lanmafankpotin in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Le contexte international d’expression de la participation du public. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- L’EES et la participation du public dans le processus d’élaboration des Plans de Développement Communaux (PDC) du Bénin. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Les réformes institutionnelles et juridiques en évaluation environnementale : Une panacée pour réussir le développement durable en Guinée avec la participation du public. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Seydou Bari Sidibe in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Enseignements tirés des applications concrètes de la participation des publics à l’EES. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Michel Crowley in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- L’évaluation environnementale stratégique dans le Nord et dans le Sud : deux exemples de participation citoyenne. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Michel Crowley in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Mandat du Comité de l’EES sur les gaz de schiste. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Exemples de structures institutionnelles mises en place pour la réalisation de la SCRP et de l’EES afférente. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
- Le rôle de la participation publique dans les mandats génériques du BAPE : Contexte, réalisation et résultats. [en ligne]. [consulté le 14/02/2012] / Pierre Renaud in Liaison énergie francophonie, no. 91 (1er trimestre)
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