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8 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Decret'
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SAR : Schéma d'Aménagement Régional : Approuvé par décret n°95-1169 du 6 novembre 1995 : Rapport / Réunion (Région)
Titre : SAR : Schéma d'Aménagement Régional : Approuvé par décret n°95-1169 du 6 novembre 1995 : Rapport Type de document : document cartographique imprimé Auteurs : Réunion (Région), Auteur Editeur : St Denis : Réunion. Conseil régional Année de publication : 1995 Importance : 184 p. Présentation : bibliogr., tabl., graph., cartes Note générale : -- Matériel d'accompagnement : 1) Carte de synthèse (échelle : 1 : 100. 000), Destination générale des sols du SAR ; 2) Fascicule de présentation générale ; 3) Dossier de presse : Communauté de Communes du Sud (Septembre 1999) ; -- Site web : www.réunion Langues : Français (fre) Catégories : Environnement
Etat - AdministrationMots-clés : Environnement Milieu insulaire Littoral Mer Risque naturel Milieu aquatique Developpement economique Protection de l'environnement Amenagement du territoire Urbanisation Armature urbaine Tourisme Gestion des ressources naturelles Transport Agriculture Utilisation du sol Sante Dechet Eau usee Politique de l'environnement Decret Loi Territoire Agglomération Espace marin Mots-clés géographiques : REUNION ; Avirons ; Entre-Deux ; Etang salé ; Saint-Joseph ; Tampon Organismes et auteurs cités : Loi Littoral n° 86-2 du 3/01/1986 SMVM Schéma de Mise en valeur de la Mer ; Agorah Type de document Regards : Atlas Identifiant Regards : 52549 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159905 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13680 REGARDS : AT000354 Cartes et plans Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtNationalité et citoyenneté au Congo/Kinshasa : le cas du Kivu / Célestin Nguya-Ndila Malengana
Titre : Nationalité et citoyenneté au Congo/Kinshasa : le cas du Kivu Type de document : texte imprimé Auteurs : Célestin Nguya-Ndila Malengana, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2001 Collection : Etudes africaines Importance : 311 p. Présentation : bibliogr. : 12 p., cartes : 1, Période étudiée : 1885-1997, Prix : 18,50 Euros, ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-9785-7 Note générale : Notes ; Annexes : décret et loi sur la nationalité Langues : Français (fre) Mots-clés : Politique Nationalite Migration frontaliere Decolonisation Democratie Immigrant Droit public Decret Loi Regime foncier Election Droit international Minorite ethnique Citoyennete Identite nationale Minorite Résumé : La province du Kivu est agitée depuis longtemps par la question de la nationalité de certains de ses habitants rwandophones. Cette question est non réglée à ce jour. Après 1960 plusieurs lois relatives à la nationalité ont été adoptées mais elles sont contradictoires et tributaires du climat politique en vigueur. Depuis ""l'ouverture démocratique"" de 1990 cette tension permanente a débouché sur une épuration ethnique. L'auteur présente les diverses étapes légiférant cette question difficile. Il analyse la possibilité de mise en adéquation des lois nationales avec les accords entre Etats voisins et avec les conventions internationales signées par la République Démocratique du Congo (REGARDS-CNRS-MP). Mots-clés géographiques : Kivu ; Rwanda ; Burundi ; Angola ; Republique Democratique du Congo Population : Banyarwanda ; Tutsi ; Kivu Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 50214 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159126 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12899 REGARDS : AF005432 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleOwnership, control and management of land in Bendel State, Nigeria : the changing role of traditional rulers / O. Osemwota in Land use policy, vol. 6, no. 1 ([01/01/1989])
[article]
Titre : Ownership, control and management of land in Bendel State, Nigeria : the changing role of traditional rulers Titre original : Propriete, controle et gestion de la terre dans l'etat de Bendel au Nigeria : changement dans le role des notables traditionnels Type de document : texte imprimé Auteurs : O. Osemwota, Auteur Année de publication : 1989 Article en page(s) : p. 75-83 Note générale : ill. : 1, tabl. : 6, Résumé : Anglais, Période étudiée : 1989 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit
Etat - Administration
SociétéMots-clés : Occupation du sol Gestion des sols Propriete de la terre Decret Droit coutumier Classe dominante Résumé : Investigation empirique a propos des effets du Decret Nigerien d'Utilisation du Sol (1978) sur les droits traditionnels et coutumiers et sur le role des notables traditionnels en ce qui concerne la propriete, le controle et la gestion de la terre dans certaines regions du Nigeria.. L'accent est aussi mis sur les effets specifiques du decret. On s'attendait a ce que ce decret ait un impact negatif sur les droits des notables traditionnels en matiere de propriete, controle et gestion des sols. On s'attendait aussi a ce que les notables traditionnels voient le decret comme un echec par rapport a ses objectifs. Les resultats de cette etude infirment toutes ces suppositions (CEGET-DF). (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Nigeria Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 20355 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23695
in Land use policy > vol. 6, no. 1 [01/01/1989] . - p. 75-83[article]Seisme et expropriation dans la ville de Mexico. In : Changement social et mutations urbaines en Amerique Latine / A. Azuela in Pratiques urbaines, no. 9 ([01/09/1989])
[article]
Titre : Seisme et expropriation dans la ville de Mexico. In : Changement social et mutations urbaines en Amerique Latine Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Azuela, Auteur ; D. Zavslavsky, Traducteur ; M. Schteingart, Auteur Année de publication : 1989 Article en page(s) : p. 277-297 Note générale : bibliogr. : 5 réf., Période étudiée : 1985-1989 Langues : Français (fre) Catégories : Génie civil
SociétéMots-clés : Expropriation Seisme Logement Foncier urbain Speculation immobiliere Conflit social Conditions de vie Vie associative Capitale Decret Aide financiere Résumé : Description de la situation des logements sinistres dans la ville de Mexico au lendemain du seisme du 19 et 20 Septembre 1985. Analyse des aspects juridiques, sociaux et financiers de l'expropriation de plus de 5 000 lots destines au logement, decidee par decret du 11 Octobre 1985, ainsi que des consequences sur le plan politique et sur celui de la structure urbaine (REGARDS-CNRS-MHL).. Mots-clés géographiques : Mexico Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 19323 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=22356
in Pratiques urbaines > no. 9 [01/09/1989] . - p. 277-297[article]Chronologie des evenements majeurs ou significatifs dans le continent africain de 1945 a 1983 in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2000 ([09/03/1984])
[article]
Titre : Chronologie des evenements majeurs ou significatifs dans le continent africain de 1945 a 1983 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1984 Article en page(s) : p. 559-576 Langues : Français (fre) Catégories : Economie
Etat - Administration
SociétéMots-clés : Constitution Convention Decret Etat Politique exterieure Gouvernement Nouveaux pays industriels Pays en developpement Pays developpes Pays intermediaires Pays les moins avances Organisation internationale Francophonie Nationalisme Force politique Parti politique Decolonisation Rapports sociaux Chronologie Résumé : Chronologie des evenements politiques et economiques en Afrique et dans le monde de 1945 a 1984. (IBISCUS-Min. COOPERATION) Mots-clés géographiques : Europe ; Afrique Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 28558 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32203
in Marchés tropicaux et méditerranéens > no. 2000 [09/03/1984] . - p. 559-576[article]Les collectivités territoriales et la décentralisation / Jean-Luc Boeuf
Titre : Les collectivités territoriales et la décentralisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Luc Boeuf, Auteur ; Manuela Magnan, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : La Documentation Francaise Année de publication : 2007 Collection : Découverte de la vie publique Importance : 91 p. Présentation : tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-006544-5 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration Mots-clés : Collectivité locale Décentralisation Relations internationales Statut juridique Finances publiques Constitution Histoire Décret Loi Administration publique Réforme constitutionnelle Mots-clés géographiques : France ; DOM ; TOM ; COM (Collectivité d'outre-mer) ; TAAF (Terres australes et antarctiques françaises) Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 58827 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161891 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15668 REGARDS : GH004568 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponibleno. 5193-5194 - L'outre-mer français : La nouvelle donne institutionnelle (Bulletin de Les Études de la Documentation française, no. 5193-5194 [01/01/2004]) / Jean-Yves Faberon
[n° ou bulletin]
Titre : no. 5193-5194 - L'outre-mer français : La nouvelle donne institutionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Yves Faberon, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2004 Importance : p. 8-224 Présentation : bibliogr. dissém., tabl. Note générale : Don : CIFDI-OIF Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Economie
Etat - Administration
PolitiqueMots-clés : Département Réforme administrative Collectivité locale Réforme constitutionnelle Economie régionale Emploi Statut juridique Démocratie Droit constitutionnel Droit Population Législation Décentralisation Organisation administrative Pouvoir local Région administrative Constitution Loi Décret Ordonnance Justice Développement économique Citoyenneté Consultation de la population Autonomie Constitutionnalisation Identité législative Pouvoir normatif Transfert de compétence DOM. Département d'outre-mer Mahorais Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Introduction générale.
-- Chapitre 1. Métayer, Daniel : Le paysage économique et social.
-- Chapitre 2. Faberon, Jean-Yves : L'évolution statutaire.
-- Chapitre 3 : Verpeaux, Michel : Les conséquences générales de la révision constitutionnelle de 2003.
-- Le peuple.
-- Chapitre 4 : Douence, Jean-Claude : Les garanties démocratiques : la consultation des populations.
-- Chapitre 5 : Custos, Dominique : "Peuple français" et "populations d'outre-mer".
-- Les collectivités territoriales :
-- Chapitre 6 : Diémert, Stéphane : L'ancrage constitutionnel de la France d'outre-mer.
-- Chapitre 7 : Joyau, Marc : Décentralisation, adaptation, autonomie.
-- Chapitre 8 : Luchaire, François : Les catégories de collectivités de l'outre-mer français.
-- Chapitre 9 : Ziller, Jacques : Les collectivités des outre-mers de l'Union européenne.
-- Les normes :
-- Chapitre 10 : Brard, Yves : Identité ou spécialité législative.
-- Chapitre 11 : Roux, André : Le pouvoir normatif.
-- Chapitre 12 : Tissot, Christophe : L'usage des ordonnances.
-- Chapitre 13 : Garde, François : Le respect des normes : les juges.
-- Cas de figure :
-- Chapitre 14 : Réno, Fred : Antilles et Guyane : consensus politique et société dissensuelle.
-- Chapitre 15 : Moyrand, Alain ; Troianiello, Antonino : Polynésie française : un projet de nouveau statut d'autonomie.
-- Chapitre 16 : Sermet,, Laurent : Mayotte : évolution du statut personnel de droit local.
-- Gohin, Olivier : Rapport de synthèse.
-- Maintenir le droit de l'État outre-mer.
-- Modifier le droit de la décentralisation outre-mer.
-- Allocution de Mme Brigitte Girardin (29 novembre 2003).Mots-clés géographiques : France ; Réunion ; Nouvelle-Calédonie ; Polynésie française ; Antilles ; Guyane ; Mayotte Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 99067 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=20715 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 37120 REGARDS : GH006184 Périodique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtPlan comptable national et textes d'application / Guinee. Ministere du Plan
Titre : Plan comptable national et textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Guinee. Ministere du Plan, Auteur Editeur : Conakry : Imprimerie Nationale Année de publication : 1965 Importance : 158 p. Présentation : tabl., Période étudiée : 1962-1965 Note générale : Fonds Suret-Canale Langues : Français (fre) Catégories : Entreprise
Etat - AdministrationMots-clés : Plan comptable Decret Résumé : Textes et decrets d'application du plan comptable en vigueur depuis 1962 et edite en 1965. (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Guinee Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 48176 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=158307 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12034 REGARDS : AF004876 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible