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2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Directive européenne'
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Natura 2000 : De l'injonction européenne aux négociations locales / Jérôme Dubois
Titre : Natura 2000 : De l'injonction européenne aux négociations locales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Dubois, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sandrine Maljean-Dubois, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Ceric. Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires. Université Paul Cézanne Aix-marseille Iii, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Francaise Année de publication : 2005 Collection : Monde européen et international Importance : 363 p. Présentation : bibliogr. notes ; tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005923-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Etat - Administration
PolitiqueMots-clés : Biodiversité Ecosystème Protection de l'environnement Ecologie Aménagement du territoire Gestion des ressources naturelles Patrimoine naturel Faune Flore Gouvernance Collectivité locale Réserve naturelle Politique de l'environnement Budget Financement Contrat Evaluation environnementale Conservation de la nature Ressource financière Habitat naturel Droit communautaire Droit français Directive européenne Conflit Collectivité territoriale Parc national Parc régional Transposition juridique Contractualisation Milieu marin Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Partie 1 : Le projet environnemental : contenu et transposition de la directive.
-- Chapitre 1 : La mise en oeuvre du réseau Natura 2000 : questions à l'écologie scientifique.
-- Chapitre 2 : Le projet "Natura 2000" : des incertitudes scientifiques aux incertitudes juridiques.
-- Chapitre 3 : Sur la "transposition" de la directive en droit français : de l'inconscient au travail.
-- Chapitre 4 : La transposition et l'application du régime Natura 2000 en Région wallonne : entre espoirs et déconvenues.
-- Partie 2 : Les usages concurrentiels des espaces naturels : modalités de légitimation et arbitrage des conflits.
-- Chapitre 1 : Quels périmètres protéger ? Les formes d'arbitrages territoriaux.
-- Chapitre 2 : Les stratégies d'accrédition des acteurs locaux et les jeux de légitimité dans la mise en oeuvre de la directive "Natura 2000".
-- Chapitre 3 : Le rôle du juge, témoin d'une juridicisation et judiciarisation croissantes des rapports sociaux ?
-- Chapitre 4 : Contre-point : Faut-il sauver Natura 2000 ? Regards d'acteurs sur une nature administrée.
-- Partie 3 : La mise en oeuvre de la directive : un laboratoire de la gouvernance : "multi-niveaux".
-- Chapitre 1 : Quand les techniciens sortent du bois. Les services de l'Etat et leurs opérateurs dans la gestion concertée des territoires.
-- Chapitre 2 : Le rôle des collectivités locales françaises dans la mise en oeuvre du réseau Natura 2000.
-- Chapitre 3 : Contre-point : La directive "habitats", une avancée en faveur du patrimoine naturel.
-- Partie 4 : L'outil contractuel dans la mise en oeuvre de la directive.
-- Chapitre 1 : Les méncanismes financiers et les ressources financières pour la gestion de Natura 2000.
-- Chapitre 2 : Le recours à l'outil contractuel.
-- Section 1 : Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000.u
-- Section 2 : L'exigence européenne, le choix gouvernemental de la contractualisation et la concertation locale : pourra-t-on contractualiser sur "des projets de territoire partagés" ?.
-- Section 3 : Enjeux et problèmes juridiques spécifiques de la contractualisation.
-- Sous-section 1 : Natura 2000 et l'outil contractuel dans le domaine agricole.
-- Sous-section 2 : La mise en oeuvre contractuelle de la directive "habitats" en mer : vers une nouvelle gouvernance du milieu marin ?
-- Conclusion.Mots-clés géographiques : Europe ; France ; Belgique ; Wallonnie Organismes et auteurs cités : Union européenne ; Natura 2000 ; DOCOB. Document d'objectifs Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 56039 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160756 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14523 REGARDS : GH003973 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleL'eau : Sous le regard des sciences humaines et sociales : Journées de la Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin / Patrick Le Louarn
Titre : L'eau : Sous le regard des sciences humaines et sociales : Journées de la Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Le Louarn, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Fabienne Le Roy, Editeur scientifique ; Université de Nantes. Cerp3e, Auteur ; Claudine Hommelet, Maquettiste ; Françoise Le Fichant, Auteur ; Frédéric Roux, Auteur ; Pierre-Arnaud Barthel, Auteur ; Abdelhamid Abidi, Auteur ; Zhora Bouguerra, Auteur ; Yvan Razafindratandra, Auteur ; Jacques Fialaire, Auteur ; Claude Amiard-Triquet, Auteur ; Frédéric Hurlet, Auteur ; Vincent Bugeaud, Auteur ; Frantz Minard, Auteur ; Régis Barraud, Auteur ; Anne-Marie Giffo-Levasseur, Auteur ; Chantal Laumonier, Auteur ; Loïc Rousselot, Auteur ; Dominique Verdon, Auteur ; Geoffroy Botoyiye, Auteur Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2007 Collection : Logiques sociales Importance : 258 p. Présentation : bibliogr. dissém., ill., tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-03326-9 Note générale : Notes ; Séminaire Le lien Social, 22 et 23 mai 2006, Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin (Nantes) Langues : Français (fre) Catégories : Elevage
Environnement
Etat - Administration
Génie civil
SociétéMots-clés : Eau douce Rapports sociaux Gestion de l'eau Réglementation Conflit social Distribution de l'eau Assainissement Développement durable Gouvernance Qualité de l'eau Prix Analyse comparative Histoire Pêche Ecologie Femme Coopération décentralisée Service public Fleuve Moulin Patrimoine culturel Paysage Société traditionnelle Savoir faire Patrimoine naturel Lien social Accès à l'eau Usage de l'eau Partage de l'eau Politique de l'eau Directive européenne Bien commun Mots-clés géographiques : Monde ; Tunisie ; Tunis ; Europe ; Rome ; France ; Viet Nam ; Afrique ; Loire ; Sèvre nantaise Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 60064 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162174 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15956 REGARDS : GH004737 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible