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29 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit administratif'
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Les conflits d'usage des espaces périurbains et le contentieux administratif : Le cas de la région Ile-de-France / Thierry Kirat in Revue d'économie régionale et urbaine, no. 5 ([01/01/2008])
[article]
Titre : Les conflits d'usage des espaces périurbains et le contentieux administratif : Le cas de la région Ile-de-France Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Kirat, Auteur ; Hai-Vu Pham, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 671-700 Note générale : Notes ; bibliogr. 4 p., ill., tabl., graph. Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Société
UrbanismeMots-clés : Conflit social Zone périurbaine Droit administratif Foncier urbain Urbanisation Occupation des sols Aménagement du territoire Industrie Infrastructure des transports Conflit d'usages Périurbanisation Dynamique spatiale Mots-clés géographiques : Ile de France Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 71688 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71563
in Revue d'économie régionale et urbaine > no. 5 [01/01/2008] . - p. 671-700[article]Patrimoine culturel et tourisme alternatif : Afrique, Amériques, Caraïbe, Europe / Jean-Marie Breton
Titre : Patrimoine culturel et tourisme alternatif : Afrique, Amériques, Caraïbe, Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Breton, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Patrick Le Louarn, Préfacier, etc. ; Pascal Saffache, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2009 Autre Editeur : Pointe-à -Pitre (Guadeloupe) : Crejeta Collection : Iles et Pays d'Outre-Mer num. 6 Importance : 419 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph., photogr., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8111-0246-3 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Culture
Droit
Economie
EnvironnementMots-clés : Patrimoine culturel Tourisme Développement durable Ecotourisme Musée Bateau Culture vivrière Ile Milieu insulaire Niveau de la mer Propriété intellectuelle Droit administratif Indicateurs socioéconomiques Canne à sucre Patrimoine naturel Projet de développement Archéologie Ethnographie Artisanat Forêt Langue Déforestation Tourisme durable Yole Agrosystème vivrier Image du patrimoine Tourisme fluvial Valorisation patrimoniale Changement climatique Engagement communautaire Adaptation Peuple autochtone Innovation culturelle Forêt sacrée Note de contenu : Table des matières :
-- Première partie : L'espace européen (France métropolitaine - Canaries).
-- 1. Malwe, Claire : L'image du patrimoine culturel public. Usages et appropriation d'un "outil" de mise en valeur touristique.
-- 2. Henry, Olivier : Le contentieux de la protection du patrimoine culturel devant le juge administratif.
-- 3. Leroux, Éric : Développement durable et écotourisme : le tourisme fluvial du Marais Poitevin.
-- 4. Hernandez Luis, José Angel : Tourisme et indicateurs de développement dans les îles Canaries. La nécessité de tourismes alternatifs en relation avec le patrimoine culturel.
-- Deuxième partie : L'espace caribéen (Dominique - Guadeloupe - Martinique) :
-- 5. Bégot, Danièle : Musées et politique patrimoniale des DOM antillais. L'exemple de la Martinique.
-- 6. Pagney-Benito Espinal, Françoise ; Joseph, Philippe : Agrosystèmes vivriers : des réservoirs de richesses écosystémiques et agropastorales à valorisation écotouristique potentielle.
-- 7. Koussoula Bonneton, Athanasia : Patrimoine et tourismes alternatifs : le cas du parc historique de la canne à sucre en Haïti.
-- 8. Dehoorne, Olivier ; Saffache, Pascal ; Murat, Christelle : De la nature à la culture, le projet touristique de l'île de la Dominique (Petites Antilles).
-- 9. Dumont, Jacques : Les régates de yoles rondes en Martinique : un sport identitaire au service du tourisme ?.
-- 10. Lahaye, Nathalie : De l'appropriation du patrimoine à l'enjeu de la révélation des préférences dans la production locale d'un projet écotouristique (le cas du projet Taobana-Belle plaine en Guadeloupe).
-- Troisième partie : L'Afrique et les Amériques (Sénégal - Brésil - Guyane - Québec) :
-- 11. Leme Machado, Paulo Affonso : Réflexions sur le patrimoine culturel brésilien (aspects juridiques).
-- 12. Chouinard, Omer ; Martin, Gilles : Communauté côtière en besoin d'adaptation face à la hausse du niveau marin dans le contexte du changement climatique : protéger son patrimoine naturel et touristique ou protéger sa cour (Québec).
-- 13. Migeon, Gerald : Patrimoines amérindien et bushinengé et tourisme (Guyane française).
-- 14. Danshoko, Mamadou ; Ngaïdé, Moustapha : État des lieux du tourisme et du patrimoine au Sénégal (aspects politiques, juridiques et économiques).
-- Quatrième partie : Transversalités, émergences et confluences :
-- 15. Eberlé, Hortense : La propriété intellectuelle des autochtones.
-- 16. Lequin, Marie ; Carrière, Jean-Bernard : Innovation culturelle, tourisme et gouvernance régionale.
-- 17. Breton, Jean-Marie : Les enjeux et les outils d'une gestion touristique intégrée du patrimoine culturel au service d'un développement durable et viable (Première esquisse).
-- Annexes :
-- Annexe I : Les forêts sacrées et le tourisme au Togo.
-- Annexe II : La préservation des langues maternelles au Mexique.
-- Annexe III : Les Abymes - Politique culturelle. La ville veut des lieux de culture décentralisés.
-- Annexe IV : Complexités de la déforestation et droits autochtones : perspectives d'Afrique centrale.Mots-clés géographiques : Europe ; Afrique ; Caraïbe ; Amérique ; France ; Canarias ; Dominique ; Guadeloupe ; Martinique ; Sénégal ; Brésil ; Guyane française ; Québec ; Haïti ; Togo ; Mexique ; Afrique centrale ; Canaries ; Marais poitevin ; Taonaba-Belle Plaine ; Haut Maroni ; Apatou ; Les Abymes Population : Wayana ; Bushinengé Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 83252 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163796 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17645 REGARDS : GH005615 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLe juge africain et son miroir : la glace deformante du transfert de jurisprudence administrative en Afrique / Dominique Darbon in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké, No special ([12/10/1990])
[article]
Titre : Le juge africain et son miroir : la glace deformante du transfert de jurisprudence administrative en Afrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Darbon, Auteur Année de publication : 1990 Article en page(s) : p. 240-248 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Droit administratif Droit public Fonctionnaire Jugement Jurisprudence Justice Documentation Documentation juridique Résumé : Les pays africains ont herite, de leur histoire coloniale, de systemes juridiques complexes et disparates. Les Etats francophones ont le plus souvent opte pour des systemes de juridiction unique, voire de droit non differencie (le systeme francais etant la dualite de droit et de juridiction). Trois grands types d'organisations judiciaires en Afrique sont identifies: les systemes "a dualite fonctionnelle et unicite organique", pouvant etre repartis en deux sous-groupes: le "modele malgache" (Madagascar, Mali, Burkina Faso, Benin, Cameroun, Tchad) et le "modele senegalo-marocain" (Senegal, Cote d'Ivoire, Congo, Mauritanie, Niger, Gabon, Centrafrique), et enfin les systemes maintenant une juridiction administrative integrale ou quasi integrale (Guinee, Togo). Bien que demeurant tres formelles, ces classifications mettent en evidence le manque d'autonomie du juge qui ne peut des lors pleinement participer a l'elaboration d'un droit administratif specifique. Cette immersion globale du droit administratif dans l'ensemble du droit, explique pour une large part l'apathie de la jurisprudence administrative. C'est ainsi que l'absence d'une memoire interne (fichiers, recueils de publications des decisions) temoigne de l'absence d'une veritable politique jurisprudentielle reposant sur une logique juridique interne. L'essentiel du contentieux n'est ainsi realise que par une clientele interne, celle des fonctionnaires et autres agents publics, et il repose principalement sur la contestation d'actes individuels. Non seulement le role du juge administratif est limite dans sa fonction juridictionnelle, mais il l'est egalement dans ses fonctions interpretative et normative. La jurisprudence n'est alors plus consideree que comme une source secondaire du droit, ce qui tend a faire du droit administratif africain, un droit codifie. Ainsi, une partie de la jurisprudence francaise (produit de la societe francaise) est importee par l'ediction de lois codificatrices. Mais ce mimetisme se limite a une similitude du contenu des normes, les modalites de leur constitution et de leur elaboration etant completement differentes. (IBISCUS-AIPLF/PARDOC) Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 17095 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19723
in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké > No special [12/10/1990] . - p. 240-248[article]La commune, l'urbanisme et le droit / Jacqueline Morand-Deviller
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14227 GH003817 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleDésordre normatif et droit de la décentralisation / Olivier Gohin in Pouvoirs locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, no. 68 (Février)
[article]
Titre : Désordre normatif et droit de la décentralisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Gohin, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 121-128 Note générale : Notes ; bibliogr. notes, ill. Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Décentralisation Législation Norme Droit administratif Réforme administrative Etat Région administrative Collectivité locale Mots-clés géographiques : France Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 62242 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62193
in Pouvoirs locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation > no. 68 (Février) . - p. 121-128[article]Dynamiques et finalités des Droits africains : Actes du colloque de la Sorbonne \"La vie du Droit en Afrique\"' / Gerard Conac
Titre : Dynamiques et finalités des Droits africains : Actes du colloque de la Sorbonne \"La vie du Droit en Afrique\"' Type de document : texte imprimé Auteurs : Gerard Conac, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Université de Paris 1 Panthéon Sorbonne, Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1980 Collection : Recherches : Série : Sciences Juridiques Importance : 511 p. Présentation : bibliogr. dissém. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0331-0 Note générale : La vie du Droit en Afrique, 1980, Paris Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Administration publique Législation Droit administratif Droit constitutionnel Droit pénal Institution politique Résumé : Une série d'articles sur la pratique du droit dans divers pays africains. Ces différentes analyses permettent aux auteurs de se demander si un droit proprement africain serait en train de naître (REGARDS-OC). Mots-clés géographiques : Afrique ; Zaïre ; Sénégal ; Ghana ; Ethiopie ; Madagascar ; Tanzanie ; Cameroun Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 57144 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161238 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15007 REGARDS : AF005933 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLes principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international (2ème édition mise à jour par Marcella Nanni) / Dante-A. Caponera
Titre : Les principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international (2ème édition mise à jour par Marcella Nanni) Type de document : texte imprimé Auteurs : Dante-A. Caponera, Auteur ; Bernard J. Wohlwend, Traducteur Mention d'édition : 2ème édition révisée et mise à jour Editeur : Paris : Éditions Johanet Année de publication : 2009 Importance : 348 p. Présentation : bibliogr. dissém. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-86-5 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Etat - Administration
Génie civilMots-clés : Droit Eau Approvisionnement en eau Législation Hydrologie Précipitations Ruissellement Météorologie Climat Tarification Coût Réglementation Hydraulique Droit administratif Droit constitutionnel Droit civil Droit pénal Convention Droit coutumier Islam Nuisance Pollution Contrôle de qualité Ressource en eau Environnement Jurisprudence Droit international Navigation Eau souterraine Politique de l'eau Changement climatique Histoire juridique Droit des eaux Eau publique Eau privée Administration des eaux Mots-clés géographiques : Monde ; Egypte ; Inde ; Chine ; Israël ; Amérique du sud ; Russie Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 99597 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=165084 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18945 REGARDS : GH006311 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleResoudre les conflits opposant droit forestier coutumier et droit forestier officiel dans le Pacifique Sud-Ouest / J.S. Fingleton in Unasylva : revue des forêts et des produits forestiers / Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. - Edition française, vol. 44, no. 175 ([01/01/1993])
[article]
Titre : Resoudre les conflits opposant droit forestier coutumier et droit forestier officiel dans le Pacifique Sud-Ouest Type de document : texte imprimé Auteurs : J.S. Fingleton, Auteur Année de publication : 1993 Article en page(s) : p. 16-22 Note générale : Indice plan de classement : FORT 5.2 ; ill. : 1, bibliogr. : 13, tabl. : 1, photogr. : 2 n.b. Langues : Français (fre) Catégories : Droit
EnvironnementMots-clés : Foret Droit forestier Droit coutumier Droit administratif Reglementation Droit communautaire Résumé : Compte tenu de l'inegalite actuelle entre le droit officiel et le droit coutumier dans le Pacifique Sud-Ouest, tout reequilibrage des pouvoirs entre l'Etat et la population doit emaner de l'Etat lui-meme, selon la loi officielle. Il devient opportun qu'un effort soit fait en droit forestier officiel ou sont ponderes les droits et les pouvoirs. A l'heure actuelle il s'oriente en faveur de l'Etat, de ses fonctionnaires et de ses clients. Neanmoins, le concept de foresterie communautaire reste une solution valable, pour equilibrer les interets publics et prives de l'Etat et des collectivites utilisatrices des forets. On constate ainsi que de plus en plus, ces pays integrent progressivement la foresterie communautaire dans leurs systemes nationaux.(IBISCUS-BDPA) (IBISCUS-BDPA). Mots-clés géographiques : Pacifique Iles Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 12348 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14222
in Unasylva : revue des forêts et des produits forestiers / Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. - Edition française > vol. 44, no. 175 [01/01/1993] . - p. 16-22[article]Solidarité et Renouvellement Urbains : propos sur la loi SRU / Francis Cuillier
Titre : Solidarité et Renouvellement Urbains : propos sur la loi SRU Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Cuillier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Ascher, Auteur ; Maurice Goze, Auteur ; Hubert Hubrecht, Auteur ; Pierre Liochon, Auteur ; Sylvie Régnier, Auteur ; Pierre Soler-Couteaux, Auteur Editeur : Bordeaux : Editions confluences Année de publication : 2002 Collection : Les débats sur la ville num. 4 Importance : 285 p. Présentation : tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914240-08-6 Note générale : Notes ; Don : Jacques Palard Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
Génie civil
UrbanismeMots-clés : Urbanisation Ville Planification urbaine Politique urbaine Législation Aménagement urbain Droit administratif Habitat urbain Logement économique Réforme administrative SRU. Loi solidarité et renouvellement urbain Droit de l'urbanisme HLM Concertation du public Enquête publique Plan d'urbanisme Renouvellement urbain Habitat social Réforme territoriale Note de contenu : Sommaire :
-- Feltesse, Vincent : Préface.
-- Cuillier, Francis : Avant-propos.
-- Goze, Maurice : La loi SRU, composante de la réforme territoriale.
-- Soler-Couteaux, Pierre : Le droit de l'urbanisme après la loi SRU : ni tout à fait le même, ni tout a fait un autre...
-- Liochon, Pierre : Quelques questions posées par la loi SRU aux pratiques de planification.
-- Ascher, François : Les principes d'un nouvel urbanisme.
-- Régnier, Sylvie : L'habitat dans la loi SRU.
-- Hubrecht, Hubert : Réflexions et questionnement sur les nouvelles méthodes de concertation.
-- Débat.
-- Texte de loi.Mots-clés géographiques : France Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 71812 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162939 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16780 REGARDS : GH005046 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleClimat et risques : Changements d'approches : Travaux du Groupement de recherches du CNRS sur les risques liés au climat (GDR 2663, Riclim) / Denis Lamarre
Titre : Climat et risques : Changements d'approches : Travaux du Groupement de recherches du CNRS sur les risques liés au climat (GDR 2663, Riclim) Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Lamarre, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hervé Arbousset, Auteur ; Damien Arvor, Auteur ; Dominique Bourg, Auteur ; Jean-Michel Cador, Auteur ; Marianne Coudry, Auteur ; Daniel Delahaye, Auteur ; Johnny Douvinet, Auteur ; Vincent Dubreuil, Auteur ; Nadia Dupont, Auteur ; René Favier, Auteur ; Rémi Lecerf, Auteur ; Roland Nussbaum, Auteur ; Olivier Planchon, Auteur ; Hervé Quénol, Auteur ; Marie-France Steinlé-Feuerbach, Auteur ; Martine Tabeaud, Auteur Editeur : Paris : Tec & Doc Année de publication : 2008 Collection : Sciences du risque et du danger. Série : Innovations Importance : p. xiv-170 Présentation : bibliogr. dissém., ill., graph., photogr., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-1068-3 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Géographie
InformationMots-clés : Climat Risque naturel Histoire Média Historiographie Géographie physique Développement durable Télédétection SIG Système d'information géographique Sécheresse Inondation Hydrologie Météorologie Circulation atmosphérique Droit administratif Constitution Assurance Catastrophe naturelle Soja Risque climatique Changement climatique Représentation Géographie climatique Géomatique Risque gélif Gel au sol Masse d'air Principe de précaution Mots-clés géographiques : Europe ; France ; Bretagne ; Brésil ; Mato Grosso ; France Nord Ouest ; Rhône ; Durance Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 69015 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162866 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16703 REGARDS : GH004992 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible