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57 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit civil'
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Les 150 ans du régime du code civil dans le contexte social haitien (1826-1976) / Ferdinand Delatour
Titre : Les 150 ans du régime du code civil dans le contexte social haitien (1826-1976) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferdinand Delatour, Auteur Editeur : Port au Prince : Fardin Année de publication : 1978 Importance : 314 p. Présentation : bibliogr. : 150 Note générale : En annexes, extraits a caractere juridique d'ouvrages historiques sur Haiti (19e et 20e siecles) Langues : Français (fre) Catégories : Droit
SociétéMots-clés : Droit civil Legislation Histoire Sociologie Rapports sociaux Religion Parti politique Langue Population Production Action sociale Code civil Structure sociale Résumé : Etude de l'application et de l'impact du Code civil haitien institue en 1826 en leurs aspects sociaux.. ""La premiere partie est consacree a l'etude de la pratique sociale :#(1) Faits sociaux (le prejuge de couleur; la misere; l'analphabetisme; la religion comme dualite catholicisme et vaudou melee de superstition; l'absence des partis politiques et la pratique des moyens de lutte; la domination de Port-au-Prince);#(2) La structure sociale haitienne (la population, les techniques de production, l'esthetique, la religion, la langue, le droit, et la mentalite haitienne).#Ds une 2e partie, l'auteur analyse ce qui constitue pourA lui la branche la plus importante des institutions : le droit civil (evolution historique et etude succinte de ses objets principaux).#Ds la 3e partie sontA decrits les rapports des elements sociaux depeints au debut de l'ouvrage avec les regles du code civil. (IBISCUS-Min. COOPERATION) Mots-clés géographiques : Haiti Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 38315 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=154977 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8628 REGARDS : AM001954 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleFrom deportation to Prison : the politics of immigration enforcement in Post-Civil rights / Patrisia MarcÃas-Rojas
Titre : From deportation to Prison : the politics of immigration enforcement in Post-Civil rights Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrisia MarcÃas-Rojas, Auteur Mention d'édition : Paperback Editeur : New-York : NYU press Année de publication : 2016 Importance : 232 p. Présentation : bibliogr. 18 p ISBN/ISSN/EAN : 978-1-4798-3118-0 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit
Etat - Administration
SociétéMots-clés : Immigration Emigration Politique de population Rôle de l'état Administration publique Justice Droit civil Frontière Zone frontalière Police Prison Migrant Politique migratoire Incarcération Système pénitentiaire Contrôle social Mots-clés géographiques : États-Unis ; Mexique ; Arizona Organismes et auteurs cités : ICE. Immigration and Customs Enforcement ; CAP. Criminal Alien Program Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 149827 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=168203 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22223 REGARDS : AM003994 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLes principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international (2ème édition mise à jour par Marcella Nanni) / Dante-A. Caponera
Titre : Les principes du droit et de l'administration des eaux : Droit interne et droit international (2ème édition mise à jour par Marcella Nanni) Type de document : texte imprimé Auteurs : Dante-A. Caponera, Auteur ; Bernard J. Wohlwend, Traducteur Mention d'édition : 2ème édition révisée et mise à jour Editeur : Paris : Éditions Johanet Année de publication : 2009 Importance : 348 p. Présentation : bibliogr. dissém. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-86-5 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Etat - Administration
Génie civilMots-clés : Droit Eau Approvisionnement en eau Législation Hydrologie Précipitations Ruissellement Météorologie Climat Tarification Coût Réglementation Hydraulique Droit administratif Droit constitutionnel Droit civil Droit pénal Convention Droit coutumier Islam Nuisance Pollution Contrôle de qualité Ressource en eau Environnement Jurisprudence Droit international Navigation Eau souterraine Politique de l'eau Changement climatique Histoire juridique Droit des eaux Eau publique Eau privée Administration des eaux Mots-clés géographiques : Monde ; Egypte ; Inde ; Chine ; Israël ; Amérique du sud ; Russie Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 99597 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=165084 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18945 REGARDS : GH006311 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleGestion des ressources en eau et développement local durable (Caraïbe - Amérique latine - Océan Indien) / Jean-Marie Breton
Titre : Gestion des ressources en eau et développement local durable (Caraïbe - Amérique latine - Océan Indien) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Breton, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Catherine Ribot, Préfacier, etc. ; Alain Miossec, Préfacier, etc. ; Jacques Portecop, Préfacier, etc. ; Ruth Angerville, Auteur ; Ketty Balthazard-Accou, Auteur ; Philippe Billet, Auteur ; Evens Emmanuel, Auteur ; Edgar Fernandez Fernandez, Auteur ; Sylvie Ferrari, Auteur ; Christine Gagnon, Auteur ; Françoise Goliard, Auteur ; Madeleine De Grandmaison, Auteur ; Jérôme Gruchet-Aubry, Auteur ; Olivier Henry, Auteur ; Osnic Joseph, Auteur ; Athanasia Koussoula-Bonneton, Auteur ; Joaneson Lacour, Auteur ; Jean-Antoine Marseille, Auteur ; Gilles Martin, Auteur ; Eric Naïm-Gesbert, Auteur ; Michel Junior Plancher, Auteur ; Viviane Ramanitra, Auteur ; Haydée Rodriguez Romero, Auteur ; Solange Teles Da Silva, Auteur ; Kettly Theleys, Auteur ; Jean-André Victor, Auteur Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2008 Autre Editeur : Pointe-à -Pitre : Crejeta Collection : Série Iles et pays d'Outre-Mer Importance : 415 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84586-966-0 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Génie civil
SantéMots-clés : Gestion des ressources naturelles Ressource en eau Droit civil Statut juridique Réglementation Développement local Service public Santé publique Qualité de l'eau Protection de l'environnement Pollution Eau usée Biodiversité Analyse comparative Littoral Milieu insulaire Ile Droit privé Droit de l'eau SDAGE. Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Politique publique Mots-clés géographiques : Caraïbe ; Amérique latine ; Océan Indien ; Antilles françaises ; Guadeloupe ; Martinique ; Guyane ; Haïti ; Costa Rica ; Brésil ; Réunion ; Madagascar ; Maurice ; ACP. Afrique Caraïbe Pacifique Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 67741 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162738 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16559 REGARDS : GH004949 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleChine : un Etat de lois sans un Etat de droit / J.P. Cabestan in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, vol. 37, no. 147 ([01/11/1996])
[article]
Titre : Chine : un Etat de lois sans un Etat de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : J.P. Cabestan, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : p. 649-668 Note générale : pub. : /JUillET-SEPTEMBRE 1996/ Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Droit Droit civil Droit penal Etat Justice Loi Chine Mots-clés géographiques : Chine Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 4674 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5773
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > vol. 37, no. 147 [01/11/1996] . - p. 649-668[article]Le pluralisme juridique : l'exemple du droit senegalais des successions / Amsatou Sow Sidibe in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké, No special ([12/10/1990])
[article]
Titre : Le pluralisme juridique : l'exemple du droit senegalais des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Amsatou Sow Sidibe, Auteur Année de publication : 1990 Article en page(s) : p. 249-260 Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration Mots-clés : Droit civil Droit prive Jurisprudence Succession Justice Tribunal departemental Juge du fonds Justice de paix Résumé : Le pluralisme juridique, defini par le Doyen J. Carbonnier, comme une "constatation selon laquelle la diversite a envahi le milieu juridique", caracterise le systeme juridique senegalais, premier pays d'Afrique noire francophone a l'avoir largement consacre. Pourtant, soucieux de menager les sensibilites et les croyances de chacun, le legislateur a organise des regimes juridiques differents, notamment concernant le droit des successions. Face a cette diversite difficile a gerer, le juge detient de larges pouvoirs d'interpretation qui vont lui permettre, selon son degre de juridiction et sa propre conception, d'adapter le droit a la fois aux realites sociales et a la volonte des gouvernants. En droit senegalais des successions, le pluralisme juridique est mis en oeuvre essentiellement au moyen de l'option : celle d'avoir expressement ou par son comportement, manifeste sa volonte de voir le droit musulman regler sa succession. Au juge d'apprecier le comportement du defunt, par rapport a la personne meme du defunt, ou a un type abstrait d'homme. La disparite des solutions caracterise la jurisprudence en la matiere. La Cour supreme, dont la mission principale est de juger le droit (la legalite des jugements et decisions) et non le fait (mission des juges du fond, de premiere instance), prend pourtant indirectement position pour l'interpretation de la volonte du defunt, illustrant ainsi son pouvoir et le role politique qui lui est aussi confie. Pour le legislateur senegalais, le pluralisme est une phase purement transitoire, et l'unification du droit, l'ideal a atteindre. Dans cette optique, il a hierarchise les termes du pluralisme en privilegiant le droit moderne d'inspiration occidentale, l'instituant droit commun. Le droit musulman est donc l'exception et sa mise en oeuvre doit etre limitee. Devant la justice de paix, plus proche du justiciable, ce principe de la suprematie du droit moderne est purement theorique. En revanche, le tribunal de premiere instance et la Cour supreme ont tendance a traduire dans la realite pratique le principe que le droit commun constitue le droit ideal auquel devrait tendre les citoyens de la Republique. (IBISCUS-AIPLF/PARDOC) Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 17096 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19724
in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké > No special [12/10/1990] . - p. 249-260[article]La reconstructin de l'Etat de droit en Argentine (1983-1989). In : Argentine / Enrique I. Groisman in Problèmes d'Amérique latine / La Documentation française, no. 95 ([01/03/1990])
[article]
Titre : La reconstructin de l'Etat de droit en Argentine (1983-1989). In : Argentine Type de document : texte imprimé Auteurs : Enrique I. Groisman, Auteur Année de publication : 1990 Article en page(s) : p. 23-32 Note générale : Résumé : Francais, publié en : 1er trimestre 1990, Période étudiée : 1983-1989 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Droit Constitution Legislation Droit civil Democratie Résumé : Depuis 1983 (accession a la presidence de Raul Alfonsin), la constitution est a nouveau en vigueur. L'article decrit la restauration de l'etat de droit, les difficultes rencontrees, les reformes entreprises et en cours. Le role des forces armees, limite a la defense du territoire (et donc ecarte de la repression interieure) est redefini ; les droits et garanties sont ameliorees ; les associations (partis politiques, syndicats...) se democratisent ; la legislation civile est modernisee. Ces changements, dans tous les secteurs, ont fait naitre un nouveau niveau de conscience juridique, avec des repercussions d'ordre politique et social. (IBISCUS-Min. AFFAIRES ETRANGERES) Mots-clés géographiques : Argentine Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 18021 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=20994
in Problèmes d'Amérique latine / La Documentation française > no. 95 [01/03/1990] . - p. 23-32[article]The liberals and the religious right in Bangladesh / M. Rashiduzzaman in Asian survey, vol. 34, no. 11 ([01/11/1994])
[article]
Titre : The liberals and the religious right in Bangladesh Titre original : Liberaux et droit a la religion au Bangladesh Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Rashiduzzaman, Auteur Année de publication : 1994 Article en page(s) : p. 974-990 Note générale : Notes ; bibliogr. : notes, Période étudiée : 1970-1994 Langues : Anglais (eng) Catégories : Politique
SociétéMots-clés : Conflit politique Force politique Droit civil Islam Droit islamique Condition feminine Organisation non gouvernementale Developpement economique Résumé : A propos de l'affaire Taslima Nasreen, les liberaux du Bangladesh se sont insurges contre l'intolerance des integristes musulmans de droite (ete 1994), refletant le combat d'idees profond qui divise le pays, et pourrait affecter la democratie en Asie du Sud ; le profil social et le role historique des liberaux, leur ideologie, la place des ecrits provocateurs de Taslima Nasreen et le dilemne liberal, l'emergence de l'islamisme politique comme revendication culturelle, l'influence sur la societe civile de ces divisions culturelles, l'implication des ONG dans le conflit, le defi du developpement lance a la societe a travers la situation de la femme, sont analyses (REGARDS-DF). (REGARDS-CNRS). Mots-clés géographiques : Bangladesh Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 8603 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10209
in Asian survey > vol. 34, no. 11 [01/11/1994] . - p. 974-990[article]Le point sur... les droits de l'homme / Catherine Halpern in Sciences humaines / Association de formation, d'études et de recherches en sciences humaines, no. 171 ([01/01/2006])
[article]
Titre : Le point sur... les droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Halpern, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 48-49 Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Droit
PolitiqueMots-clés : Droits de l'homme Histoire Droit civil Liberté civile Liberté individuelle Droit civil et politique Droit économique Droit de solidarité Mots-clés géographiques : Monde ; France Organismes et auteurs cités : Déclaration universelle des droits de l'homme ; ONU Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 57225 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57682
in Sciences humaines / Association de formation, d'études et de recherches en sciences humaines > no. 171 [01/01/2006] . - p. 48-49[article]no. 76 - Automne - Les promesses de la biodiversité (Bulletin de Quaderni : communication, technologie, pouvoir / CREDAP [Centre de recherche et d'étude sur la décision administrative et politique]) / Céline Granjou
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Quaderni : communication, technologie, pouvoir / CREDAP [Centre de recherche et d'étude sur la décision administrative et politique]
Titre : no. 76 - Automne - Les promesses de la biodiversité Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Granjou, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Isabelle Mauz, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Libby Robin, Auteur ; Elsa Faugère, Auteur ; Olivier Pascal, Auteur ; Michel Daccache, Auteur ; Florian Charvolin, Auteur ; Raphaël Mathevet, Auteur ; Ruppert Vimal, Auteur ; Chunglin Kwa, Auteur ; Mieke Van Hemert, Auteur ; Pascal Durand, Auteur ; Fabrizio Cantelli, Auteur ; Nicolas Oliveri, Auteur Année de publication : 2011 Importance : p. 1-126 Présentation : bibliogr. dissém. Note générale : Notes ; Sites Internet Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Environnement
Information
Politique
SantéMots-clés : Biodiversité Ethnographie Gouvernance Pouvoir Politique Ecosystème Média Journalisme Inventaire faunistique Inventaire floristique Organisation internationale Politique de l'environnement Protection de l'environnement Maladie Droit civil Climat Linguistique Voyage d'étude Institution gouvernementale Inventaire naturaliste Expédition naturaliste Rationalisation économique Trame verte Planète Gouvernance climatique Novlangue Médiation Politique publique Journalisme environnemental Néolibéralisme Débat public Logiciel libre Open source Droit des patients Plainte du patient Note de contenu : Sommaire :
-- Les promesses de la biodiversité : Direction du numéro : Granjou, Céline ; Mauz, Isabelle.
-- Granjou, Céline ; Mauz, Isabelle : Avant-propos : gouverner par les scénarios ? : Comment les institutions gouvernementales anticipent l'avenir de la biodiversité.
-- Mauz, Isabelle : Le renouveau des inventaires naturalistes au début du XXIe siècle.
-- Robin, Libby : The rise of the idea of biodiversity : crises, responses and expertise.
-- Faugère, Elsa ; Pascal, Olivier : La fabrique de l'information : le cas des grandes expéditions naturalistes contemporaines.
-- Daccache, Michel : La rationalisation économique du rapport à la biodiversité : éléments d'ethnographie.
-- Charvolin, Florian ; Mathevet, Raphaël ; Vimal, Ruppert : La Trame verte et bleue et son public.
-- Kwa, Chunglin ; Hemert, Mieke van : Engineering the Planet : the issue of biodiversity in the framework of climate manipulation and climate governance.
-- Politique :
-- Durand, Pascal : Soma ou novlangue ? : À propos des nouveaux mots du pouvoir.
-- Cantelli, Fabrizio : La plainte comme un droit ? : Médiation, politiques publiques et droits de patients.
-- Oliveri, Nicolas : Logiciel libre et open source : une culture du don technologique.Mots-clés géographiques : Monde ; France ; Belgique Organismes et auteurs cités : ATBI. All Taxa Biodiversity Inventories ; TVB. Trame verte et bleue ; Grenelle de l'environnement Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 105572 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=21253 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 37654 REGARDS : GH006529 Périodique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêt