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International Commercial Arbitration and African States : Practice, Participation and Institutional Development / Amazu A. Asouzu

Titre : International Commercial Arbitration and African States : Practice, Participation and Institutional Development Type de document : texte imprimé Auteurs : Amazu A. Asouzu, Auteur ; Csicl. Cambridge Studies In International and Comparative Law, Auteur Editeur : Cambridge : Cambridge University Press Année de publication : 2001 Importance : 534 p. Présentation : bibliogr. 49 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-0-521-64132-6 Note générale : Index Langues : Anglais (eng) Catégories : Commerce Droit Relations internationales Mots-clés : Conflit armé  Conflit politique  Négociation  Echange commercial  Accord commercial  Accord international  Réglementation  Droit commercial  Droit des affaires  Droit international  Justice  Loi  Investissement  Arbitrage  Conciliation  Médiation  Conflit  Négociation commerciale  Réglement des conflits  Justice internationale  Cour de justice internationale  ADR. Alternative dispute resolution  Système judiciaire  Juridiction ratione personae Mots-clés géographiques : Afrique ; Amérique latine Organismes et auteurs cités : AALCC. Asian-African Legal Consultative Committee ; ICSID. International Centre for Settlement of Investment Disputes ; UNCITRAL. United Nations Commission on International Trade Law ; CNUCDI. Commission des Nations Unies pour le droit commercial international ; ONU ; Convention de New York ; OHADA. Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 57398 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161362

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15132	REGARDS : AF005578	Imprimé	Centre IST Regards	Recherche	Prêt possible Disponible

Le nouveau droit des affaires entre en vigueur en Afrique (zone franc) in Marchés tropicaux et méditerranéens, vol. 53, no. 2722 ([09/01/1998])

[article]  inMarchés tropicaux et méditerranéens > vol. 53, no. 2722 [09/01/1998] . - p. 51-56 Titre : Le nouveau droit des affaires entre en vigueur en Afrique (zone franc) Type de document : texte imprimé Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 51-56 Note générale : Indice plan de classement : USUL 7 Langues : Français (fre) Catégories : Commerce Mots-clés : Droit commercial  Droit prive  Legislation  Zone franc  Ohada Résumé : Une partie du Traité de l'Organisation pour l'harmonisation du Droit des affaires en Afrique (OHADA) est entrée en vigueur le 1er janvier 1998. Il concerne 15 Etats africains de la zone franc et reste ouvert à tous les Etats membres de l'OUA. Il a pour objectif de favoriser l'institution d'une communauté économique africaine, de promouvoir l'unité africaine et de garantir la sécurité juridique. Trois actes uniformes sont les premiers textes de référence applicables (droit commercial général ; droit des sociétés commerciales et du GIE ; organisation des sûretés). Suivent les 63 articles répartis en 8 titres. (IBISCUS-BDPA) Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 1817 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2511 [article]

Justice et developpement economique : le point de vue des entreprises / Jacques Alibert in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké, No special ([12/10/1990])

[article]  inAfrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké > No special [12/10/1990] . - p. 72-82 Titre : Justice et developpement economique : le point de vue des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Alibert, Auteur Année de publication : 1990 Article en page(s) : p. 72-82 Note générale : En fin de texte, un exemple : "Un cas d'arbitrage en Cote d'Ivoire". Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Droit commercial  Droit coutumier  Droit du travail  Entreprise  Justice  Secteur informel  Justice informelle  Documentation juridique Résumé : Le developpement economique des pays africains etant difficilement concevable en dehors de l'Etat de droit, le succes des mesures d'ajustement structurel engagees, depend d'un cadre economique et d'un environnement juridique adequats. C'est a ce propos que s'interroge ici l'auteur, compte tenu de la realite economique africaine, a travers la perception africaine de la justice et les litiges qui concernent la vie de l'entreprise. Une distinction s'impose, entre les petites entreprises du secteur informel, marginalisees, et les entreprises de type moderne. Ces dernieres sont plus que reservees sur le fonctionnement de la justice en Afrique. Selon la place et le role devolus a la fonction judiciaire, l'entreprise justiciable peut craindre les jugements rendus en fonction d'orientations politiques. De meme, l'absence d'arbitrage ou les lacunes de la procedure arbitrale representent un handicap serieux pour elle. La coexistence des juridictions de droit coutumier et de droit moderne, et l'application d'un droit qui n'est pas toujours fixe avec la precision necessaire, genere la mefiance des entreprises vis a vis de l'organisation judiciaire. Composee de cadres nationaux de la magistrature, les tribunaux d'instance ont competence en matiere commerciale. L'insuffisance de leur nombre specialise en droit commercial, dont les entreprises se plaignent, et le manque de documentation grace a laquelle ils pourraient parfaire leurs connaissances, conduit a faire de l'"a peu pres", dans un domaine ou precision et rigueur s'imposent. Les decisions, rendues cas par cas et risquant a tout moment d'etre depassees, ne forment pas un ensemble coherent que cimenterait la jurisprudence des Cours supremes. (IBISCUS-AIPLF/PARDOC) Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne ; Cote d’Ivoire Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 17086 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=19713 [article]

Les approches volontaires et le droit de l'environnement / Nathalie Hervé-Fournereau

Titre : Les approches volontaires et le droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Hervé-Fournereau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Iode-cnrs. Institut de l’Ouest Droit et Europe (Rennes), Auteur ; Stavros Dimas, Préfacier, etc. ; Alexandra Bellayer-Roille, Auteur ; Philippe Billet, Auteur ; Luc Bodiguel, Auteur ; Maryline Boizard, Auteur ; Hélène Chalmeton, Auteur ; Danielle Charles Le Bihan, Auteur ; Fabienne Combot-Madec, Auteur ; Nicolas De Sadeleer, Auteur ; Arnaud De Lajartre, Auteur ; Isabelle Doussan, Auteur ; Jean-Pierre Doussin, Auteur ; François Fatoux, Auteur ; Bénédicte Fichet, Auteur ; Catherine Flaesch-Mougin, Auteur ; Roland Gicquel, Auteur ; Sylvie Hennion, Auteur ; Jean-François Inserguet, Auteur ; Véronique Brisset-Inserguet, Auteur ; Ludwig Krãmer, Auteur ; Véronique Labrot, Auteur ; Gilles Martin, Auteur ; Apolline Roger, Auteur ; Mary Sancy, Auteur ; Patrick Thieffry, Auteur Editeur : Rennes : Presses Universitaires de Rennes Année de publication : 2008 Collection : L'Univers des Normes Importance : 327 p. Présentation : ill., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7535-0645-9 Note générale : Colloque "Approches volontaires et le droit de l'environnement, 8 et 9 Mars 2007, Rennes Langues : Français (fre) Catégories : Droit Environnement Relations internationales Mots-clés : Volontariat  Protection de l'environnement  Droit international  Législation  Label  Droit commercial  Accord commercial  Industrie automobile  Construction automobile  Pollution atmosphérique  Paysage  Eolienne  Téléphone  Télécommunication  Travaux publics  Norme de qualité  Agriculture biologique  Qualité des produits  Pêche  Certification  Transport maritime  Consommation  Commerce international  Pays en développement  ONG  Collectivité locale  Pesticide  Droit de l'environnement  Approche volontaire  EMAS. Système communautaire de management environnemental et d'audit  Droit communautaire  Eco-label  Droit de la concurrence  Accord européen  Emission de CO2  Code de bonne conduite  Antenne de téléphone mobile  Agriculture raisonnée  Agriculture intégrée  PCP. Politique commune de la pêche  Sécurité maritime  Etiquettage  Commerce équitable  PMP. Procédés et méthodes de production  RSE. Responsabilité sociale de l'entreprise  Collectivité territoriale  Lutte contre les pesticides  Initiative locale Mots-clés géographiques : Monde ; Europe ; France ; Tiers Monde ; Bretagne ; Grande Brière ; Lac de Grand-Lieu Organismes et auteurs cités : OCDE ; Union européenne ; AFOM. Association française des opérateurs mobiles ; ADEME ; AFNOR ; CMB. Convention de Montego Bay ; OMI. Organisation maritime internationale ; OMC ; PBE. Performance Bretagne environnement Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 68978 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162847

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Le droit des affaires dans la zone Franc : consensus autour du principe d'harmonisation (Seminaire d'Abidjan, 19-20 avril 1993) in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2479 ([14/05/1993])

[article]  inMarchés tropicaux et méditerranéens > no. 2479 [14/05/1993] . - p. 1249-1252 Titre : Le droit des affaires dans la zone Franc : consensus autour du principe d'harmonisation (Seminaire d'Abidjan, 19-20 avril 1993) Type de document : texte imprimé Année de publication : 1993 Article en page(s) : p. 1249-1252 Langues : Français (fre) Catégories : Commerce Relations internationales Mots-clés : Zone franc  Conference  Droit commercial  Commercant  Activite economique  Droit prive  Echange commercial  Commerce interregional  Contrat  Entreprise Résumé : Les travaux du seminaire sont resumes pour chacun des quatre ateliers : droit des societes et statut du commercant - procedures collectives, surete, voies d'execution, recouvrement des creances - cour commune de justice et d'arbitrage - comptabilite, vente, transport, droit du travail (et autres questions relatives a l'environnement juridique des entreprises). Les propositions sont precises et detaillees mais toujours soulignent une necessaire flexibilite. Elles donneront lieu a des avants-projets (avec prise en compte de commentaires exprimes) qui seront transmis aux commissions nationales. (IBISCUS) Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 11215 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13203 [article]

Le droit et la banque apres la devaluation du franc CFA. Seminaire a Ouagadougou (25-26 janvier) : necessite d'une integration financiere et monetaire par le futur "Traite d'harmonisation du droit des affaires" avec, en premiere etape, l'elaboration d'un code de legislation et d'une nomenclature bancaires. / Martin Abega in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2520 ([25/02/1994])

[article]  inMarchés tropicaux et méditerranéens > no. 2520 [25/02/1994] . - p. 346-347 Titre : Le droit et la banque apres la devaluation du franc CFA. Seminaire a Ouagadougou (25-26 janvier) : necessite d'une integration financiere et monetaire par le futur "Traite d'harmonisation du droit des affaires" avec, en premiere etape, l'elaboration d'un code de legislation et d'une nomenclature bancaires. Type de document : texte imprimé Auteurs : Martin Abega, Auteur Année de publication : 1994 Article en page(s) : p. 346-347 Langues : Français (fre) Catégories : Finances Relations internationales Mots-clés : Zone franc  Devaluation  Cooperation economique  Banque  Droit commercial  Droit des societes  Loi de finances  Integration economique  Cooperation interregionale  Legislation Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne Organismes et auteurs cités : UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine - DAKAR. SENEGAL Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 9511 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11433 [article]

Gestion patrimoniale et viabilité des politiques forestières à Madagascar. Vers le droit à l'environnement ? / Sigrid Aubert

Titre : Gestion patrimoniale et viabilité des politiques forestières à Madagascar. Vers le droit à l'environnement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sigrid Aubert, Auteur ; Université de Paris I Panthéon Sorbonne, Organisme de soutenance Editeur : Paris : Université de Paris I Panthéon Sorbonne Année de publication : 1999 Importance : 457 p. Présentation : bibliogr. 11 p., tabl., graph., photogr., cartes, 1 glos. Langues : Français (fre) Catégories : Droit Environnement Mots-clés : Politique forestière  Gestion des ressources naturelles  Droit coutumier  Droit commercial  Droit foncier  Droit forestier  Patrimoine naturel  Occupation du sol  Facteur anthropique  Décentralisation  Biodiversité  Rôle de l'état  Gestion patrimoniale  Droit à l'environnement  Gestion de la biodiversité  Tavy Mots-clés géographiques : Madagascar ; Ankay ; Manakana Travaux universitaires : Th. Doct. : Droit : Université de Paris I Panthéon Sorbonne : 1999 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 55189 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160380

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L'Accès aux ressources biologiques dans les rapports Nord-Sud : Jeux, enjeux et perspectives de la protection internationale des savoirs / Bonaventure Dossou-Yovo

Titre : L'Accès aux ressources biologiques dans les rapports Nord-Sud : Jeux, enjeux et perspectives de la protection internationale des savoirs Type de document : texte imprimé Auteurs : Bonaventure Dossou-Yovo, Auteur ; Isabelle Stengers, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2008 Collection : Biologie, Ecologie, Agronomie Importance : 438 p. Présentation : bibliogr. 32., ill., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-05816-3 Note générale : Sites Internet ; Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit Environnement Information Mots-clés : Ressource naturelle  Biodiversité  Propriété intellectuelle  Brevet  Pays en développement  Savoir faire  Recherche scientifique  Mer  Droit commercial  Echange commercial  Convention  Accord international  Patrimoine naturel  Population  Etat nation  Ressource biologique  Droit intellectuel  Droit de la propriété  Savoir scientifique  Savoir autochtone  Histoire des sciences  Exploration scientifique  Naturalisme  Société de géographie  Autochtonie  Accès aux ressources biologiques Mots-clés géographiques : Monde ; Tiers Monde ; France Organismes et auteurs cités : CDB. Convention sur la diversité biologique ; OMC ; ADPIC. Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ; OMPI. Organisation mondiale de la propriété industrielle ; Humboldt, Alexandre de ; Société de géographie de Paris ; UICN ; FAO Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 75242 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163180

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17022	REGARDS : GH005619	Imprimé	Centre IST Regards	Recherche	Prêt possible Disponible

Accords de libre-échange et régression démocratique en Amérique du Sud / Alberto Arroyo Picard in Alternatives Sud : cahiers trimestriels / Centre Tricontinental, vol. 24, no. 3 ([01/01/2017])

[article]  inAlternatives Sud : cahiers trimestriels / Centre Tricontinental > vol. 24, no. 3 [01/01/2017] . - p. 95-110 Titre : Accords de libre-échange et régression démocratique en Amérique du Sud Type de document : texte imprimé Auteurs : Alberto Arroyo Picard, Auteur ; Alejandro Villamar Calderón, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 95-110 Langues : Français (fre) Catégories : Commerce Droit Economie Politique Relations internationales Mots-clés : Accord international  Accord commercial  Libre échange  Démocratie  Droit commercial  Entreprise multinationale  Service public  Privatisation  Tribunal  Accord de libre-échange  Justice supranationale Mots-clés géographiques : Amérique du Sud Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 149743 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=144117 [article]

Atlas colonial illustré

Titre : Atlas colonial illustré Type de document : document cartographique imprimé Editeur : Paris : Librairie Larousse Année de publication : 1903 Importance : 280 p. Présentation : tabl., photogr., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Droit Economie Etat - Administration Géographie Histoire Société Mots-clés : Géographie physique  Climat  Santé publique  Population  Ethnie  Activité économique  Production agricole  Industrie  Commerce  Main d'oeuvre  Ville  Organisation administrative  Droit commercial  Monnaie  Armée  Histoire coloniale  Histoire économique et sociale  Exploration  Géographie économique Mots-clés géographiques : Monde ; Algérie ; Tunisie ; Sahara ; Sénégal ; Mali ; Niger ; Guinée ; Côte d'Ivoire ; Bénin ; Congo ; Gabon ; Madagascar ; Comores ; Réunion ; Somalie ; Afrique de l'Est ; Inde ; Asie du Sud Est ; Saint-Pierrre et Miquelon ; Antilles françaises ; Guyane ; Nouvelle-Calédonie ; Océanie ; Dahomey ; Guinée française ; Congo français ; Côte française des Somalis ; Inde française ; Indochine Type de document Regards : Atlas Identifiant Regards : 71527 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162925

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