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111 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit de douane' 
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Partager le résultat de cette rechercheLa libéralisation multilatérale des droits de douane et les pays en développement / Sébastien Dessus
Titre : La libéralisation multilatérale des droits de douane et les pays en développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Dessus, Auteur ; Kiichiro Fukasaku, Auteur ; Raed Safadi, Auteur ; Ocde : Organisation de Coopération et de Développement Economique - Paris. France, Auteur Editeur : Paris : Ocde Année de publication : 1999 Collection : Cahier de politique economique Importance : 38 p. Présentation : bibliogr. : 36 réf., tabl., Période étudiée : 1999, Orig.:DON Note générale : Notes; Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
Economie
FinancesMots-clés : Droit de douane Liberalisation economique Commerce international Mondialisation Résumé : Conclusions d'une évaluation quantitative de la libéralisation multilatérale des droits de douane applicables aux produits agricoles et industriels, à partir de différents scénarios concernant la politique commerciale des pays étudiés, et analyse des conséquences pour les pays en développement, notamment dans l'optique des prochaines négociations de l'OMC à Seattle, dont le succès signifierait un meilleur accès au marché, une plus grande efficacité au niveau national et des gains de productivité, à condition que les réformes nécessaires soient mises en oeuvre au niveau national (REGARDS-DF). (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Tiers Monde Type de document Regards : Etude Identifiant Regards : 794 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=146698 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 123 REGARDS : GH002955 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponiblePour des droits de douane faibles et uniformes / Arvind Subramanian in Finances & développement : revue du fonds et de la banque, vol. 31, no. 2 ([01/06/1994])
Titre : Pour des droits de douane faibles et uniformes Type de document : texte imprimé Auteurs : Arvind Subramanian, Auteur Année de publication : 1994 Article en page(s) : p. 33-35 Note générale : tabl. : 2 Langues : Français (fre) Catégories : Economie
FinancesMots-clés : Fiscalite Droit de douane Politique economique Politique commerciale Exportation Résumé : Peut-on considerer des droits de douane faibles et uniformes comme un moyen pour accroitre la competitivite sur les marches externes et ameliorer les performances a l'exportation ? Les responsables politiques de nombreux PVD semblent le croire. Ils ont ainsi commence a engager des reformes pour simplifier et uniformiser les structures tarifaires, de facon a les aligner sur les taux en vigeur dans les pays industrialises. (IBISCUS-CFD). Mots-clés géographiques : Tiers Monde Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 9109 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10886
in Finances & développement : revue du fonds et de la banque > vol. 31, no. 2 [01/06/1994] . - p. 33-35[article]
Titre : Atlas mondial des zones franches et des paradis fiscaux Type de document : document cartographique imprimé Auteurs : Roger Brunet, Auteur ; Christian Milleli, Collaborateur Editeur : Paris : Fayard-RECLUS Année de publication : 1986 Collection : Atlas RECLUS Importance : 80 p. Présentation : bibliogr 1 p., ill., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-213-01798-3 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
FinancesMots-clés : Fiscalité Circulation Commerce international Industrie Droit de douane Fraude Zone franche Paradis fiscal Atlas Carte géographique Résumé : Cet ouvrage recense l'ensemble des zones franches mondiales. Pour chaque pays, ville ou zone concerné, une carte en présente l'emplacement géographique et l'organisation ; et une courte analyse expose les avantages qui y sont accordés.
La répartition des zones franches dans le Monde n'a rien d'aléatoire et la géographie renseigne sur leur sens et leur fonction. Elles sont axées sur une grande ceinture passant par les isthmes majeurs des trafics et des stratégies mondiales, et autour de deux grands centres principaux, les Etats-Unis et l'Europe qui se les disputent.
Le concept de zone franche, aussi ancien que celui de douane, ne concernait au départ que l'activité commericale puis s'est étendu à des zones industrielles entières qui travaillent pour l'exportation.
L'exemption de droit de douane s'accompagne souvent, pour les firmes qui s'installent dans ces zones, d'exemptions d'impôts et de taxes diverses, de possibilités de rapatrier capital, bénéfices et salaires du personnel étranger, parfois de facilités d'emprunt à taux réduit voire de dérogations à la législation du travail. La firme cherche les avantages financiers et l'accroissement du profit, alors que le pays hôte cherche à donner à ses ressortissants du travail en profitant de transferts de technologies et de rebombées économiques locales. Les zones de conversion et l'entreprise offshore sont deux concepts à rapprocher des zones franches en restant à la limite de la notion de paradis fiscal. Dérogations et dérégulations sont les dysfonctions et les échappatoires aux lois et aux structures sociales. Dans cet "Antimonde", la loi commune est suspendue pour que les transactions se fassent mais la géographie de ces "trous noirs" est mal connue. Ces zones facilitent les trafics et manipulations de marchandises, améliorent le profit en exploitant les "ressources humaines" bon marché. Elles n'ont de sens que si elles sont infiniment minoritaires et très surveillées ; elles doivent être à l'abri et ne pas déteindre sur le système mondial dont elles font pourtant partie intégrante.Mots-clés géographiques : Monde Type de document Regards : Atlas Identifiant Regards : 66945 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=162590 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16385 REGARDS : AT000214 Cartes et plans Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Éviter le protectionnisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Henn, Auteur ; Brad Mcdonald, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 20-23 Note générale : bibliogr. 9 réf., graph., photogr. Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
EconomieMots-clés : Protectionnisme Echange commercial Récession économique Crise économique Commerce international Politique économique Bien d'équipement Bien de consommation Système de production Financement Droit de douane Négociation Financement du commerce Mots-clés géographiques : Protectionnisme ; Echange commercial ; Récession économique ; Crise économique ; Commerce international ; Politique économique ; Bien d'équipement ; Bien de consommation ; Système de production ; Financement ; Droit de douane ; Négociation ; Monde
Protectionnisme ; Echange commercial ; Récession économique ; Crise économique ; Commerce international ; Politique économique ; Bien d'équipement ; Bien de consommation ; Système de production ; Financement ; Droit de douane ; NégociationOrganismes et auteurs cités : Omc Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 86106 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=85539
in Finances & développement : revue du fonds et de la banque > vol. 47, no. 1 (Mars) . - p. 20-23[article]
Titre : Marche europeen de la banane en etat d'alerte Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Bayet, Auteur Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 43-47 Note générale : Indice plan de classement : ECRU 3.5 ; photogr. : 2 n.b. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
CommerceMots-clés : Banane Convention de lome Balance commerciale Commerce international Communaute economique Droit de douane Controle de qualite Marche Recherche agronomique Résumé : Au sein des Etats de la CEE, des dissensions existent au sujet des importations de bananes. La CEE a propose de limiter les importations de bananes en provenance des pays tiers (Amerique Latine essentiellement) a 2,1 millions de tonnes/an et de leur imposer un droit de douane de 20 %. La Banque Mondiale considere ces mesures abusives. Par ailleurs, l'Allemagne s'oppose a ces propositions car elle importe a meilleur prix des bananes d'Amerique latine ; d'autres pays, comme la France, importent leurs bananes des pays europeens ou des pays ACP. Pour ameliorer la qualite des fruits produits dans la zone ACP, la CEE finance des programmes de recherche. La Societe d'Interet Collectif Agricole Bananiere de la Martinique (SICABAM) va mettre en place une strategie de la qualite. Quant au Cameroun, il negocie aupres de la CEE, une augmentation de son quota d'exportation.(IBISCUS-BDPA) (IBISCUS-BDPA) Mots-clés géographiques : Europe ; Allemagne ; Afrique Subsaharienne ; Martinique ; Antilles ; Pacifique Iles ; Cameroun Organismes et auteurs cités : CEE : Communauté Economique Européenne - BRUXELLES. BELGIQUE; BANQUE MONDIALE WASHINGTON. ETATS UNIS; CIRAD : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement - MONTPELLIER. FRANCE; SICABAM Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 12631 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14566
in Afrique agriculture : mensuel d'informations agricoles > no. 198 [01/11/1992] . - p. 43-47[article]
Titre : Le projet de reformes fiscalo-douanieres de l'UDEAC Type de document : texte imprimé Année de publication : 1992 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Fiscalite Douane Taxe Droit de douane Résumé : Le projet de reformes fiscalo-douanieres de l'UDEAC prevoit plusieurs suppressions de taxes comme la taxe unique locale, l'impot sur le chiffre d'affaires etc... et la mise en place d'une taxe sur le chiffre d'affaires. Le tarif exterieur commun ne portera plus qu'une seule colonne "droit de douane". La date de mise en oeuvre de ces nouvelles mesures sera determinee par le comite de direction dans les prochains mois, la restructuration du secretariat general devrait ensuite commencer. Les organisations patronales sont favorables a une reforme de l'UDEAC, la simplification des regles, l'allegement des formalites, la rationalisation des tarifs douaniers, la lutte contre le secteur illegaliste, la baisse du cout de la vie constituent autant d'objectifs qu'elles partagent pleinement. Le CIAN a propose des modalites d'amenagement du calendrier et de la reforme, car pour un certain nombre de filieres, la mise en application de la reforme se traduirait par la fermeture quasi immediate d'entreprises qui n'ont aucun moyen de s'adapter, donc une taxation specifique de protection pourrait etre mise en place. Il suggere de plus le maintien en vigueur jusqu'a leur terme, des regimes specifiques applicables et la neutralite effective de nouveau systeme de taxe sur le chiffre d'affaires. (IBISCUS-CFD). Mots-clés géographiques : Afrique Centrale Organismes et auteurs cités : UDEAC : Union Douanière et Economique de l'Afrique Centrale - BANGUI. CENTRAFRIQUE; CIAN : Conseil des Investisseurs Français en Afrique Noire PARIS. FRANCE Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 13512 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=15743
in Bulletin de l'Afrique noire > no. 1583 [10/04/1992] . - p. 8-10[article]
Titre : Transport et commerce international : plaidoyer en faveur des pays enclaves Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Lamorlette, Auteur Année de publication : 1993 Article en page(s) : p. 42-43 Note générale : Indice plan de classement : EGEN 4.2 ; photogr. Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
Etat - Administration
TransportMots-clés : Transport international Exportation Enclavement Commerce exterieur Droit de douane Résumé : Le commerce exterieur des pays enclaves est largement tributaire d'un acces a la mer. Ces pays doivent engager des depenses importantes, consecutives a leur enclavement, pour payer taxes, droits de douane, entretien des reseaux routiers... Cette dependance est aggravee par l'instabilite politique, l'eloignement des zones de production. Des solutions sont envisagees : simplification des procedures douanieres, transformation sur place des matieres premieres, constitution de stocks de securite, aide internationale pour ameliorer les infrastructures. Cependant, une certaine solidarite entre pays africains existe : droit naturel d'acces a la mer, exonerations fiscales, priorites d'accostage...(IBISCUS-BDPA) (IBISCUS-BDPA). Mots-clés géographiques : Afrique ; Benin ; Mali ; Zaire ; Burkina Faso ; Zimbabwe ; Mozambique ; Burundi Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 11457 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13526
in Afrique agriculture : mensuel d'informations agricoles > no. 202 [01/03/1993] . - p. 42-43[article]
Titre : Les États-nations face à l'intégration régionale en Afrique de l'Ouest : Le cas de la République de Guinée Type de document : texte imprimé Auteurs : Alpha Mamadou Diallo, Editeur scientifique ; Boubacar Barry, Préfacier, etc. ; Unesco. Division des Sciences Sociales et Humaines, Auteur ; Pierre Sané, Préfacier, etc. ; Cedeao. Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest, Auteur Editeur : Paris : Editions Karthala Année de publication : 2009 Collection : Hommes et sociétés Importance : 179 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8111-0203-6 Note générale : Séminaire national "Les États-nations face au défi de l'Intégration régionale", Mai 2007, Conakry Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Culture
Droit
Finances
Géographie
Relations internationalesMots-clés : Intégration régionale Géographie Histoire Mine Peuplement Langue Indépendance nationale Mouvement de libération Organisation régionale Politique extérieure Intégration économique Politique monétaire Zone franc Droit de douane Politique agricole Droit commercial Droit des affaires Entreprise Magistrature Justice ZMO. Zone monétaire optimale Union douanière TEC. Tarif extérieur commun Note de contenu : Table des matières :
-- Introduction.
-- 1. Barry, Ismaël : État-nation et géohistoire de la Guinée face au défi de l'intégration régionale en Afrique de l'Ouest.
-- 2. Camara, Mamadou ; Diallo, Alpha Mamadou : Langues et cultures guinéennes comme facteurs d'intégration régionale en Afrique de l'Ouest.
-- 3. Cissé, Fodé : Contribution de la République de Guinée au processus de libération et d'unification de l'Afrique.
-- 4. Koré Bah, Amadou Oury : Intégration monétaire des États de l'Afrique de l'Ouest : expériences, coûts, bénéfices et scénarios alternatifs.
-- 5. Lama, Joachim : Intégration monétaire et convergence macroéconomique dans la seconde zone monétaire.
-- 6. Baldé, Alpha Ahmadou : Les enjeux et les défis de l'établissement du Tarif extérieur commun (TEC) au sein de la CEDEAO.
-- 7. Diallo, Saliou Cherif : La politique agricole de la Guinée dans le contexte de l'intégration sous-régionale.
-- 8. Diallo, Amadou Billo : L'OHADA dans l'environnement des affaires en Guinée.Mots-clés géographiques : Guinée ; Afrique de l'Ouest Organismes et auteurs cités : CEDEAO. Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest ; MOST UNESCO ; OHADA. Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires ; ZMAO. Zone monétaire d'Afrique de l'Ouest Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 80635 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163569 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17415 REGARDS : AF006468 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
Titre : Le GATT démystifié Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Paul Frétillet, Auteur ; Catherine Véglio, Auteur Editeur : Paris : Syros Année de publication : 1994 Collection : Alternatives economiques Importance : 174 p. Présentation : bibliogr. 23 réf., ill., tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-003-6 Note générale : Don : Kamala Marius Gnanou Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Commerce
Droit
Economie
Entreprise
Finances
Histoire
PolitiqueMots-clés : Négociation Concurrence Réforme administrative Commerce international Crise économique Protectionnisme Journalisme Libre échange Textile synthétique Propriété intellectuelle Monnaie Paysan Travail Chômage Idéologie Organisation internationale Accord commercial Droit de douane Influence Aéronautique Tarif douanier Triade Plan Marshall Unilatérisme Multilatéralisme Mots-clés géographiques : Monde ; Uruguay ; États-Unis ; Europe ; Japon ; France ; Punta del Este ; Genève Organismes et auteurs cités : GATT. General Agreement on Tariffs and Trade ; ALENA. Accord de libre échange nord américain ; Cnuced. Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement ; OMC. Organisation mondiale du commerce ; Uruguay Round Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 94681 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=164789 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18647 REGARDS : GH006056 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponibleno. 945 - Février - L'Europe de la sécurité intérieure (Bulletin de Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française) / Jacques De Maillard
est un bulletin de Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française
Titre : no. 945 - Février - L'Europe de la sécurité intérieure Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques De Maillard, Editeur scientifique ; Anne Wyvekens, Editeur scientifique Année de publication : 2008 Importance : p. 5-113 Présentation : bibliogr. 3 p., tabl., graph. Note générale : Sites Internet ; Annexe ; Notes Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Politique
Relations internationalesMots-clés : Coopération institutionnelle Justice Droit pénal Droit de douane Législation Base de données Coopération interrégionale Sécurité intérieure Sécurité européenne Coopération judiciaire Institutionnalisation Politique européenne Réseau JAI. Justice et Affaires Intérieures Mise en réseau Procureur européen SIS. Système d'information Schengen Mandat d'arrêt européen Elargissement européen Mots-clés géographiques : Europe ; États-Unis ; France ; Strasbourg ; Espace Schengen Organismes et auteurs cités : Eurojust ; Europol ; Frontex ; CCPD. Centre de coopération policière et douanière ; CEPOL. Collège européen de police ; REPC. Réseau européen de prévention à la criminalité ; Task Force Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 64197 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=17504 [n° ou bulletin]Contient
- La genèse d'un espace / Didier Bigo in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- La "pré-histoire" / Didier Bigo in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- L'institutionnalisation : grandes dates / Wencesias De Lobkowicz in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Les dynamiques / Didier Bigo in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Organiser la coopération / Jacques De Maillard in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Des structures multiples / Jacques De Maillard in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Des instruments et des procédures / Emmanuel Barbe in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Des accords difficiles / Eric Alt in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Un espace sous tension / Didier Bigo in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Entre sécurité et liberté / Didier Bigo in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- L'UE comme acteur de la scène internationale ? / Sarah Wolff in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
- Quels effets sur les politiques nationales de sécurité ? / Dominique Monjardet in Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / La Documentation française, no. 945 (Février)
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 33913 REGARDS : PR-1304 Périodique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêt
