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11 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit de propriete intellectuelle'
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Commerce, Propriété intellectuelle et Développement durable vus de l'Afrique. Documents présentés au Dialogue régional de Dakar, organisé les 30 et 31 juillet 2002, par ICTSD, ENDA Tiers Monde et Solagral / Ricardo Meléndez Ortiz
Titre : Commerce, Propriété intellectuelle et Développement durable vus de l'Afrique. Documents présentés au Dialogue régional de Dakar, organisé les 30 et 31 juillet 2002, par ICTSD, ENDA Tiers Monde et Solagral Type de document : texte imprimé Auteurs : Ricardo Meléndez Ortiz, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Christophe Bellmann, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Anne Chetaille, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Taoufik Ben Abdallah, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Genève : Ictsd Année de publication : 2002 Autre Editeur : Dakar : ENDA Tiers Monde Importance : 259 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl. Note générale : Annexes ; Notes Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
Droit
EconomieMots-clés : Commerce Developpement durable Brevet Droit commercial Droit Droit international Droit international du developpement Biodiversite Negociation Medicament Sante publique Agriculture Recherche agronomique Securite alimentaire Accord commercial Accord international Semence Innovation agricole Communaute rurale Loi Agriculteur Commercialisation Fonctionnaire Importation Secteur prive DPI Droit de propriété intellectuelle Protection des obtentions végétales Ressources phytogénétiques Consommateur Licence obligatoire Importation parallèle Ressources biologiques Ressources génétiques OGM Organisme génétiquement modifié Mots-clés géographiques : Afrique de l’Ouest ; Afrique de l’Est ; Afrique ; Afrique Centrale Organismes et auteurs cités : CDB. Convention sur la Biodiversité ; UPOV. Union internationale pour la protection des obtentions végétales ; Accord de Bangui ; Loi-modèle de l'OUA ; Déclaration de Doha ; ADPIC. Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle du commerce Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 52463 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159826 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13601 REGARDS : AF005631 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleAccès des pays pauvres à la santé : le rôle des droits de propriété intellectuelle et des firmes / Bruno Boidin in Problèmes économiques : sélection hebdomadaire de textes français et étrangers / Secrétariat général du gouvernement, Direction de la documentation ; Institut national de la statistique, Direction de la conjoncture et des études économiques ; Centre national d'information économique, no. 2818 ([01/01/2003])
[article]
Titre : Accès des pays pauvres à la santé : le rôle des droits de propriété intellectuelle et des firmes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Boidin, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 9-18 Note générale : Article original : "Libéralisation et accès des pays pauvres à la santé ; quelle responsabilité des droits de propriété intellectuelle et des firmes ? ; bibliogr. 29 réf., Période étudiée : 1995-2001 Langues : Français (fre) Catégories : Santé Mots-clés : Pays en developpement Politique sanitaire Medicament Medicament essentiel Droit humanitaire Droit international Droit prive Droit public Programme international de sante Maladie Recherche medicale Industrie pharmaceutique Partenariat Secteur prive Secteur public Entreprise nationale Entreprise multinationale Legislation Droit de propriété intellectuelle Droits de propriété industrielle relatifs au commerce Résumé : Certaines ONG s'alarment de l'état de santé et de l'accès aux médicaments dans les pays en développement. Elles mettent en cause principalement les stratégies des firmes du secteur de la santé en termes de recherche, mais également la législation des droits de propriété intellectuelle (DPI). Celle-ci va s'étendre plus largement encore à travers l'accord sur les aspects des droits de propriété industrielle relatifs au commerce (ADPIC) signé par nombre de pays en développement en 1995. Le prix des médicaments ne constitue en effet qu'un des aspects du problème à côté de ceux liés aux infrastructures médicales et à leur décentralisation. Dans ce cadre, la solution ne pourra venir que d'une collaboration étroite entre tous les acteurs du secteur, y compris les entreprises (Résumé auteur). Mots-clés géographiques : Tiers Monde Organismes et auteurs cités : DPI. Droits de propriété intellectuelle ; ADPIC. Droits de propriété industrielle relatifs au commerce Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 51530 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54320
in Problèmes économiques : sélection hebdomadaire de textes français et étrangers / Secrétariat général du gouvernement, Direction de la documentation ; Institut national de la statistique, Direction de la conjoncture et des études économiques ; Centre national d'information économique > no. 2818 [01/01/2003] . - p. 9-18[article]Division internationale du travail, propriété intellectuelle et développement à l'heure du capitalisme cognitif (International division of labour, intellectual property rights systems and development in the cognitive capitalism) / Carlo Vercellone in Géographie, économie, société : [revue scientifique internationale] / [directeur de la publication Georges Benko], vol. 6, no. 4 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Division internationale du travail, propriété intellectuelle et développement à l'heure du capitalisme cognitif (International division of labour, intellectual property rights systems and development in the cognitive capitalism) Type de document : texte imprimé Auteurs : Carlo Vercellone, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 359-381 Note générale : bibliogr. 57 réf. Langues : Français (fre) Catégories : Economie
TravailMots-clés : Division internationale du travail Theorie du developpement Developpement durable Modele economique Economie du developpement Mondialisation Liberalisation economique Strategie du developpement Histoire economique et sociale Pays en developpement Droit de propriété intellectuelle Capitalisme Capitalisme cognitif Capitalisme industriel Modèle de développement Mots-clés géographiques : MONDE; TIERS MONDE ; Pays du Sud Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 53407 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56376
in Géographie, économie, société : [revue scientifique internationale] / [directeur de la publication Georges Benko] > vol. 6, no. 4 [01/01/2004] . - p. 359-381[article]Peuples autochtones, connaissances traditionnelles et droits. [en ligne]. [consulté le 22/05/2014] / Joao Mitia Antunha Barbosa
Titre : Peuples autochtones, connaissances traditionnelles et droits. [en ligne]. [consulté le 22/05/2014] Type de document : texte imprimé Auteurs : Joao Mitia Antunha Barbosa, Auteur ; Pascal Lehuédé, Directeur de thèse ; Université d’Angers, Organisme de soutenance ; Universidade de São Paulo, Organisme de soutenance Année de publication : 2012 Importance : 430 p. Présentation : bibliogr. 14 p., graph., photogr., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Droit privé Propriété intellectuelle Patrimoine culturel Biodiversité Ethnie Identité culturelle Législation Tradition Peuples autochtones Peuples indigènes Protection du patrimoine Droit de propriété intellectuelle Protection des connaissances traditionnelles Diversité culturelle Théorie de Indigenato Convention de la Diversité Biologique Résumé : Les systèmes traditionnels de protection des droits de propriété intellectuelle révèlent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de protéger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Un système de protection sui generis s'avère nécessaire, sans pouvoir cependant tout résoudre. Il se heurte notamment à des difficultés majeures représentées par l'ancestralité de ce patrimoine et des connaissances traditionnelles, par leur titularité collective ainsi que la diversité de leur localisation. A cela s'ajoute le caractère sacré, confidentiel et même secret d'une partie de ces connaissances. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement protégés par des Déclarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions légales nationales, comme c'est le cas au Brésil, plus particulièrement considéré ici. Cette étude nous conduit à constater qu'il s'agit là d'un débat, d'une législation, et de processus de négociation qui ne font que commencer mais qui montrent de réelles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de systèmes sui generis comme cela se fait déjà dans certains pays. À l'évidence, il est essentiel que soient considérées en toute honnêteté les particularités des situations, que la participation des représentants de ces collectivités se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances répondent à des exigences d'éthique, avec la participation vigilante des intéressés et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques complémentaires (Résumé d'auteur). Mots-clés géographiques : Brésil Travaux universitaires : Th. : Droit privé : Université d'Angers ; Universidade de São Paulo : 20/03/2012 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 124636 En ligne : http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00986331 Format de la ressource électronique : http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/98/63/31/PDF/These_ANTUNHA_BARBOSA.pdf Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=167061 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 21074 http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/98/63/31/PDF/These_ANTUNHA_BARBOSA.pdf Informatique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtComprendre : le patrimoine indigène : à qui appartient la culture ? / Nicolas Journet in Sciences humaines / Association de formation, d'études et de recherches en sciences humaines, no. 169 ([01/01/2006])
[article]
Titre : Comprendre : le patrimoine indigène : à qui appartient la culture ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Journet, Auteur ; Michael F. Brown, Auteur ; Irène Bellier, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 24-32 Note générale : bibliogr. dissém., photogr. Langues : Français (fre) Catégories : Culture
DroitMots-clés : Minorité ethnique Patrimoine culturel Musée Brevet Ethnobotanique Peuple autochtone Identité indigène Culture indigène Droit de propriété intellectuelle Biopiraterie Protection juridique Droit collectif Mots-clés géographiques : Monde ; Tiers Monde Organismes et auteurs cités : ONU ; Déclaration des droits des peuples autochtones Population : Ethnie Kanak ; Ethnie Aborigène Type de document Regards : Dossier dans un périodique Identifiant Regards : 57210 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=57672
in Sciences humaines / Association de formation, d'études et de recherches en sciences humaines > no. 169 [01/01/2006] . - p. 24-32[article]La politique de la concurrence dans l'agroalimentaire / Egizio Valceschini in Économie rurale : bulletin de la Société française d'économie rurale, no. 277-278 ([01/01/2003])
Tiers Monde et biodiversité : tristes tropiques ou tropiques d'abondance ? La régulation internationale des ressources génétiques mise en perspective / Valérie Boisvert in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, vol. XLVI, no. 181 ([01/01/2005])
[article]
Titre : Tiers Monde et biodiversité : tristes tropiques ou tropiques d'abondance ? La régulation internationale des ressources génétiques mise en perspective Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie Boisvert, Auteur ; Franck-Dominique Vivien, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 185-206 Note générale : bibliogr. 31 réf. Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
Droit
EnvironnementMots-clés : Biodiversite Commerce international Accord international Negociation Convention Pratique culturelle Contrat Biotechnologie Régulation internationale Ressources génétiques Diversité biologique Ressources biologiques Droit de propriété intellectuelle Bioprospection Mots-clés géographiques : TIERS MONDE ; Pays du Sud Organismes et auteurs cités : Conférence de Rio ; Accord ADPIC ; Convention d'environnement ; CDB. Convention sur la diversité biologique Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 53462 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56444
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > vol. XLVI, no. 181 [01/01/2005] . - p. 185-206[article]Un autre monde est possible : Pour une autre mondialisation : Le Forum social mondial / William F. Fisher
Titre : Un autre monde est possible : Pour une autre mondialisation : Le Forum social mondial Type de document : texte imprimé Auteurs : William F. Fisher, Auteur ; Thomas Ponniah, Auteur ; Michael Hardt, Préfacier, etc. ; Antonio Negri, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Aventurine/Parangon Année de publication : 2003 Autre Editeur : Londres : Zed Books Importance : 308 p. Présentation : 1 tabl., Période étudiée : 1990-2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84190-113-5 Note générale : Titre original : Another World is possible. Traductions de : C.B.; C.S., les traducteurs bénévoles du FSM et Solidari.Trad@wanadoo.fr Langues : Français (fre) Catégories : Economie
SociétéMots-clés : Mondialisation Democratie Dette publique Economie du developpement Economie de marche Financement du developpement Capital Commerce international Entreprise multinationale Syndicalisme Environnement Developpement durable Droit des affaires Medecine Sante Sida Alimentation humaine Ville Population urbaine Minorite nationale Minorite ethnique Media Education Identite culturelle Femme Violence Societe civile Pouvoir Droit international du developpement Etat nation Feminisme Paix Justice Developpement participatif Forum social mondial Economie solidaire Bien commun Propriété intellectuelle Droit de propriété intellectuelle Brevet Militarisme Démocratie participative Néolibéralisme Pouvoir mondial Justice sociale Note de contenu : Résumé de la Table des matières : -- Ponniah, Thomas ; Fisher, William F. Introduction : Le Forum social mondial et la réinvention de la démocratie. -- Première partie : Production des richesses et reproduction sociale. -- Deuxième partie : L'accès aux richesses et le développement durable. -- Troisième partie : L'affirmation de la société civile et l'espace public. -- Quatrième partie : Ethique de la société nouvelle et pouvoir politique. Mots-clés géographiques : MONDE ; AFRIQUE ; BRESIL ; TIERS MONDE ; Porto Alegre Organismes et auteurs cités : Living Democracy Movement Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 51726 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159695 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13470 REGARDS : GH003454 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleBiens publics mondiaux et coopération internationale : nouvelle stratégie pour de nouveaux enjeux / France. Hcci. Haut Conseil de la Cooperation Internationale
Titre : Biens publics mondiaux et coopération internationale : nouvelle stratégie pour de nouveaux enjeux Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Hcci. Haut Conseil de la Cooperation Internationale, Auteur Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2002 Collection : Coopération Internationale Importance : 327 p. Présentation : Période étudiée :1867-2002 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84586-310-1 Note générale : Annexe : Programme du Séminaire 2001 "Biens publics mondiaux et stratégies de coopération ; Seminaire organise par le haut conseil de la cooperation internationale : biens publics mondiaux et strategies de cooperation. 3 au 5 septembre 2001. Sevres (france) Langues : Français (fre) Catégories : Coopération Mots-clés : Droit social Financement du developpement Investissement public Enseignement superieur Education Cooperation culturelle Medicament Secteur prive Secteur public Pays en developpement Recherche scientifique Developpement humain Sida Eau Foret Francophonie Cooperation internationale Apd Aide publique Organisation non gouvernementale Politique exterieure Mondialisation Strategie du developpement Developpement durable Gouvernance Environnement Entreprise Ressource naturelle Internet Travail Biens publics mondiaux Fracture numerique Propriete intellectuelle Droit de propriete intellectuelle Maladie orpheline Economie solidaire Commerce equitable Enseignement professionnel Illetrisme Omc Politique de sante Democratie participative Ntic Résumé : Les biens publics mondiaux peuvent être un outil efficace pour réagir face à la libéralisation économique sauvage. Pour les participants au séminaire "Bien publics mondiaux et stratégies de coopération (septembre 2001)", ces biens publics mondiaux seraient une nouvelle approche stratégique permettant de refonder la politique de coopération internationale (d'après résumé auteur). Mots-clés géographiques : France ; Europe ; Tiers Monde Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 50795 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159290 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13063 REGARDS : GH003308 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleIndications géographiques : une protection d'avenir pour les agriculteurs in Spore . - [Éd. Française], no. 116 ([01/01/2005])
[article]
Titre : Indications géographiques : une protection d'avenir pour les agriculteurs Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 4-5 Note générale : photogr. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Commerce
EconomieMots-clés : Agriculture Agriculteur Agriculture regionale Production agricole Developpement economique Developpement rural Produit agricole Protection agricole Droit de propriété intellectuelle Produit alimentaire Patrimoine agricole Café Indications géographiques (IG) Mots-clés géographiques : EUROPE; AFRIQUE; ACP. Afrique Caraibes et Pacifique Organismes et auteurs cités : ORIGIN (Groupement d'associations) Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 53214 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56099
in Spore . - [Éd. Française] > no. 116 [01/01/2005] . - p. 4-5[article]