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Le Centre d'Information Scientifique et Technique Regards du CNRS est le pôle documentaire de l'Unité Mixte de Recherche Passages. Ce catalogue est celui de sa bibliothèque.
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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit interne'
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Droit et administration de l'environnement / Raphaël Romi
Titre : Droit et administration de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël Romi, Auteur Mention d'édition : 5e édition Editeur : Paris : Montchrestien - E.J.A. Année de publication : 2004 Collection : Précis Domat droit public Importance : 597 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1332-5 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Commerce
Droit
EnvironnementMots-clés : Droit international Droit privé Droit public Pollution Nuisance Science Encadrement Constitution Administration publique Décentralisation Ecosystème Habitat Production industrielle Loi Administration de l'environnement Droit interne International Pouvoir législatif Pouvoir réglementaire Politique régionale Organisme Génétiquement Modifié Régime juridique Mots-clés géographiques : Europe ; France Organismes et auteurs cités : Union européenne ; Organisation Mondiale du Commerce ; Ministère de l'environnement ; DRAE ; DIREN Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 55350 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160441 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14216 REGARDS : GH003818 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleDroit et politiques de l'environnement / Yves Petit
Titre : Droit et politiques de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Petit, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : La Documentation Francaise Année de publication : 2009 Collection : Les Notices de la documentation Française Importance : 199 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-007618-2 Note générale : Notes Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Etat - Administration
Relations internationalesMots-clés : Protection de l'environnement Réglementation Justice Développement durable Statut juridique Législation Droit international Pollution Droits de l'homme Organisation internationale Convention Politique de l'environnement Collectivité locale ONG Commerce international Fiscalité Climat Biotechnologie Biodiversité Principe de précaution Droit interne Droit communautaire Principe d'intégration PPP. Principe polleur-payeur Directive environnementale PCE. Politique communautaire de l'environnement Lutte contre le changement climatique OGM Note de contenu : Sommaire :
-- I/ Principes du droit de l'environnement :
-- Notice 1 : Cans, Chantal : Environnement et développement local.
-- Notice 2 : Godard, Olivier : Le principe de précaution.
-- . Focus : Petit, Yves : Quelques développements juridiques relatifs au principe de précaution.
-- Notice 3 : Hervé-Fournereau, Nathalie : Le principe d'intégration.
-- Notice 4 : Leclerc, Stéphane : Le principe pollueur-payeur.
-- Notice 5 : Prieur, Michel : Environnement et droits de l'homme : la Charte de l'environnement de 2004.
-- II/ Politiques et acteurs :
-- Notice 6 : Doumbé-Billé, Stéphane : L'ONU et l'environnement.
-- Notice 7 : Déjeant-Pons, Maguelonne : Le Conseil de l'Europe et l'environnement.
-- Notice 8 : Mestre, Christian : La mise en oeuvre des directives environnementales dans l'Union européenne.
-- Notice 9 : Petit, Yves : L'administration de l'environnement en France et le Grenelle.
-- Notice 10 : Dantonel-Cor, Nadine : Les collectivités territoriales et l'environnement.
-- Notice 11 : Brosset, Estelle : Les organisations non gouvernementales et la protection de l'envrionnement.
-- III/ Domaines et enjeux :
-- Notice 12 : Ghérari, Habib : Commerce international et environnement.
-- Notice 13 : Caudal, Sylvie : Fiscalité et environnement.
-- Notice 14 : Delalande, Daniel : La lutte contre le changement climatique.
-- Notice 15 : Billet, Philippe : Les OGM et le risque environnemental.
-- Notice 16 : Sadeleer, Nicolas de : La protection de la nature et de la biodiversité.Mots-clés géographiques : Monde ; Europe ; France Organismes et auteurs cités : Charte de l'environnement ; ONU ; Conseil de l'Europe ; OMC ; ORD. Organe de réglement des différends ; CCNUCC. Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 80609 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163554 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17400 REGARDS : GH005550 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18943 REGARDS : GE000716 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible