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79 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Finances locales' 
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Partager le résultat de cette rechercheLa mobilisation des ressources locales au niveau des municipalités d'Afrique subsaharienne / Gérard Chambas
Titre : La mobilisation des ressources locales au niveau des municipalités d'Afrique subsaharienne Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Chambas, Auteur ; Elsa Duret, Auteur ; France. Ministère des Affaires Etrangères. Direction Générale de la Coopération Internationale et du Développement, Auteur Editeur : Paris : Ministère des Affaires Etrangères Année de publication : 2001 Importance : 166 p. Présentation : bibliogr. 5 p., tabl., graph. Note générale : [en ligne]. Disponible sur : http://www.diplomatie.fr/cooperation/dgcid/publications/etudes_01/ressources/pdf/doc28.pdf [consulté le 12/05/2004] ; Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
Finances
UrbanismeMots-clés : Collectivite locale Financement Ressources non fiscales Etat Bailleur de fonds Finances locales Finances publiques Association Travailleur migrant Entreprise Ressources traditionnelles Transfert de l'Etat Ressources locales Note de contenu : Résumé du sommaire : -- I - Vue d'ensemble des finances des collectivités locales en Afrique Subsaharienne. -- 1 - Cadre institutionnel des réformes de décentralisation. -- 2 - L'importance globale des collectivités locales en Afrique subsaharienne. -- 3 - Les caractéristiques des ressources des collectivités de l'échantillon. -- II - La fiscalité locale des communes de l'échantillon. -- 1 - Typologie des ressources propres des communes de l'échantillon. -- 2 - L'impôt foncier. -- 3 - Les impôts locaux autres que l'impôt foncier. -- 4 - Le rendement actuel et potentiel de la fiscalité locale : illustration à partir du cas sénégalais. -5 - Les ressources propres non fiscales. -- III - Les ressources en provenance de l'Etat central, des bailleurs de fonds et des organismes de prêts. -- 1 - Les relations entre Etat central et collectivités locales. -2 - Les relations collectivités locales et bailleurs de fonds. -- IV - Les ressources non traditionnelles : bilan et perspectives. -- 1 - Les ressources non traditionnelles. -- 2 - Les orientations et prolongements possibles pour la mobilisation des ressources communales. -- V - Annexes. Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne; Senegal; Cap Vert; Ghana; Madagascar Type de document Regards : Etude Identifiant Regards : 52808 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160017 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13793 REGARDS : AF005740 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLes collectivités locales en Espagne : entre continuité et rénovation (Local governments in Spain : between continuity and renewal) / Mercedes Sanz Gómez in Revue d'économie régionale et urbaine, no. 1 ([01/01/2005])
Titre : Les collectivités locales en Espagne : entre continuité et rénovation (Local governments in Spain : between continuity and renewal) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercedes Sanz Gómez, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : p. 31-56 Note générale : bibliogr. 10 réf. Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
FinancesMots-clés : Collectivite locale Decentralisation Finances locales Role de l'etat Democratie Impot local Recettes publiques Budget de fonctionnement Autonomie locale Mots-clés géographiques : Espagne Organismes et auteurs cités : Pacte local ; LRBRL. Loi Régulatrice des Finances Locales de 1998 Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 53452 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56432
in Revue d'économie régionale et urbaine > no. 1 [01/01/2005] . - p. 31-56[article]
Titre : Décentralisation, Etat et territoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Tronquoy, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 1-94 Note générale : bibliogr. dissém., ill., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
FinancesMots-clés : Etat Decentralisation Regionalisation Collectivite locale Organisation de l'espace Amenagement du territoire Taxe Fiscalite Fonctionnaire Fonction publique Finances publiques Finances locales Reforme administrative Collectivité territoriale Intercommunalité Fiscalité décentralisée Démocratie locale Territoire Note de contenu : Table des matières : -- Un nouveau processus de décentralisation. -Regourd, Serge : L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique. -- Marcou, Gérard : Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ?. -- Delpérée, Francis : Organisation territoriale et "exception française". -- Territoires et nouvelles compétences. -- Fonrojet, Séverin : L'organisation territoriale : quelle répartition des compétences ?. -- Demazière, Christophe : Les interventions économiques des collectivités locales. -- Boeuf, Jean-Luc : L'intercommunalité depuis 1999 : la révolution tranquille. -- Janin, Isabelle ; Palard, Jacques : Les collectivités territoriales et l'Europe. -- Robert, Fabrice : Vers une fiscalité décentralisée. -- Les enjeux de la réforme. -Regourd, Serge : La révision constitutionnelle de mars 2003 et l'unité de la République. -- Davezies, Laurent : Décentralisation : un risque d'inégalités accrues ?. -- Sadran, Pierre : Démocratie locale : les carences de l'"Acte II". -- Labie, François : Finances locales et autonomie financière. -- Tulard, Marie-José : Quel avenir pour la fonction publique territoriale ? Mots-clés géographiques : France ; Europe Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 52532 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55426
in Les Cahiers français : documents d'actualité > no. 318 [01/01/2004] . - p. 1-94[article]
Titre : RGPP et réforme des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Némery, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2012 Collection : Grale Importance : 269 p. Présentation : bibliogr. dissém. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-336-00149-4 Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
Finances
PolitiqueMots-clés : Collectivité locale Politique Institution politique Autorité locale Administration publique Décentralisation Organisation administrative Réforme administrative Démocratie Gouvernance Etat Droit public Aménagement du territoire Milieu rural Santé Santé publique Action sociale Sécurité civile Finances locales Financement Finances publiques Modernisation Collectivité territoriale Politique publique Gouvernement local RGPP. Révision Générale des Politiques Publiques Note de contenu : Table des matières :
-- Avant-propos.
-- Questions introductives.
-- Némery, Jean-Claude : RGPP et réforme des collectivités territoriales, un couple sous-tension ?.
-- Marcou, Gérard : La RGPP et la recomposition des territoires.
-- Pissaloux, Jean-Luc : Autour des déclinaisons locales de la RGPP.
-- Hertzog, Robert : Le couple LOLF-RGPP est-il utilement transportable dans les collectivités territoriales ?.
-- Première partie : RGPP et développement territorial :
-- Chavrier, Géraldine : Révision générale des politiques publiques et pouvoir normatif local.
-- Pontier, Jean-Marie : L'incidence de la RGPP sur les collectivités territoriales.
-- Allemand, Roselyne : Incidences sur la Région des réformes de l'État et des collectivités territoriales.
-- Bricault, Jean-Michel : Des conséquences de la RGPP en milieu rural.
-- Lerique, Florence : Modularité et réforme de l'État.
-- Thuriot, Fabrice : Rapport de synthèse Partie 1.
-- Deuxième partie : RGPP et politique publique.
-- Debarge, Olivier : Les enjeux des territoires de santé.
-- Douence, Jean-Claude : La RGPP et l'action sociale des collectivités territoriales.
-- Groud, Hervé : Quelques réflexions sur le bon contrôle de l'efficacité des politiques publiques.
-- Cordier, Pierre : Incidences de la révision générale des politiques publiques sur le SDIS.
-- Derboules, Laurent : RGPP : la sécurité civile passée en revue.
-- Durand, Franck : Rapport de synthèse Partie 2 : l'impact sur les politiques publiques locales en matière de santé et de sécurité civile.
-- Troisième partie : RGPP et financement de la décentralisation :
-- Le Clainche, Michel : L'impact de la RGPP sur les relations financières entre l'État et les collectivités locales.
-- Leroy, Marc : Référentiel de la RGPP et régularisation des finances locales.
-- Orsoni, Gilbert : LOLFT-RGPP, une approche pertinente de la globalisation du système financier public.
-- Ruelle, Gérard : RGPP et devenir des régions.
-- Carrieu, Guy : L'influence de la RGPP sur la politique départementale.
-- Coutant, Arnaud : Rapport de synthèse Partie 3.
-- Conclusion : Regards étrangers.
-- Cole, Alister : Où en est la coordination territoriale en Angleterre ?.
-- Decoster, Dominique-Paule : Réformer les collectivités territoriales et locales : un dessein de confiance démocratique ?.
-- Wollmann, Hellmut : Modernisation du système politico-administratif.Mots-clés géographiques : France ; Royaume-Uni Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 112090 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=166131 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20080 REGARDS : GH006820 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
Titre : La decentralisation en France. L'etat des politiques publiques, la dynamique des reformes locales, la dimension europeenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Hugues Portelli, Auteur ; Philippe De Lara, Auteur ; Jean-Marc Ohnet, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Clara Jeweski, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Institut de la Decentralisation, Auteur Editeur : Paris : La Decouverte Année de publication : 1996 Importance : 440 p. Présentation : bibliogr., Période étudiée : 1972-1995 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-2604-7 Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration Mots-clés : Amenagement du territoire Decentralisation Organisation regionale Democratie Corruption Ville moyenne Politique Administration publique Election Elite Politique culturelle Etat Finances locales Disparite regionale Pouvoir local Politique publique Résumé : Analyse de l'exemple francais de la decentralisation mise en oeuvre depuis 15 ans et dont le bilan largement positif presente des contrastes. L'organisation des pouvoirs et la gestion des politiques publiques ont ete renouvelees, regions, departements et villes sont devenus de veritables lieux de decision et des acteurs economiques a part entiere. Cependant des effets pervers soulignent les dysfonctionnements au niveau des finances et du droit local avec comme corollaires la corruption ou les luttes d'influence locales. Cet ouvrage fait suite aux Assises de la decentralisation organisees a Lille en fevrier 1996. Il se veut un observatoire pluraliste et interdisciplinaire des collectivites locales et de l'amenagement du territoire. (REGARDS-CNRS-AS). Mots-clés géographiques : France ; Europe Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 5889 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=147429 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 901 REGARDS : GH002622 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
Titre : La gestion urbaine dans les villes moyennes indiennes : L'exemple de Ratlam Type de document : texte imprimé Auteurs : Frederique Bourgeois, Auteur ; Michel Coquery, Directeur de thèse ; Université Paris Viii. Institut Français d’Urbanisme, Organisme de soutenance Editeur : Paris : Université Paris VIII Année de publication : 1989 Importance : 165 p. Présentation : bibliogr. 14 p., tabl., photogr., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Démographie
Economie
Finances
Histoire
UrbanismeMots-clés : Urbanisation Urbanisme Ville moyenne Histoire économique et sociale Gestion urbaine Société urbaine Population urbaine Croissance urbaine Armature urbaine Politique urbaine Economie urbaine Planification urbaine Finances locales Secteur financier Aménagement urbain Histoire coloniale Centre ville Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Première partie : La ville moyenne dans le champ urbain indien.
-- I. L'image de la ville moyenne à travers les études et recherches indiennes.
-- II. La ville moyenne dans la politique urbaine du gouvernement indien.
-- III. Ratlam, une ville moyenne dans le Madhya Pradesh.
-- Deuxième partie : La ville moyenne dans le cadre institutionnel (introduction à la gestion urbaine).
-- I. L'Inde, un Etat fédéral aux institutions complexes.
-- II. La structure des collectivités locales.
-- III. Les principes de la gestion urbaine.
-- Troisième partie : Une gestion urbaine difficile : La question du jeu des pouvoirs dans le fonctionnement des villes moyennes.
-- I. Le rôle des organismes de développement urbain.
-- II. Les relations Etat / Collectivités locales.
-- III. L'interférence des forces politiques, économiques et sociales.
-- Conclusion générale.Mots-clés géographiques : Inde ; Ratlam Travaux universitaires : Mém. DESS : Urbanisme, Aménagement, Développement : Université Paris VIII : 1989 Type de document Regards : Mémoire Identifiant Regards : 58802 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161880 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15657 REGARDS : AS002157 Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : La pauvrete des institutions administratives au Zaire : les zones urbaines de Kinshasa. In : Zaire : geographie de la pauvrete Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Mwanzawa, Auteur Année de publication : 1991 Article en page(s) : p. 175-189 Note générale : Recu : 1991/06/00 ; ill. : 2, tabl. : 6, cartes : 1, bibliogr. : 15 réf., Résumé : Français, Anglais, Période étudiée : 1982-1989 Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
FinancesMots-clés : Finances locales Decentralisation Pauvrete Capitale Quartier Budget Organisation administrative Résumé : Cet article souleve la question de la pauvrete des entites administratives decentralisees : l'analyse porte sur les finances locales, plus particulierement sur les depenses de l'exercice budgetaire 1989 des zones urbaines de Kinshasa. Depuis 1982, les Zones urbaines jouissent du statut d'"entite administrative decentralisee". Elles sont ainsi responsables de leur developpement. Il convient de se demander si elles ont les moyens de cette politique. Concretement, cela revient a savoir si les depenses affectees par les Zones urbaines vont dans le sens des objectifs que s'est assignee la politique de la decentralisation administrative initiee au Zaire. L'evaluation des depenses engagees en 1989 par chacune des 24 Zones de Kinshasa nous fournit un certain nombre de criteres d'appreciation de la pauvrete des finances locales (Res. auteur). (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Kinshasa Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 16145 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=18884
in Géokin > vol. 1-2, no. 2-1 [01/01/1991] . - p. 175-189[article]
Titre : Gobierno local y finanzas municipales en bogota Titre original : Gouvernement local et finances municipales a bogota Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Diaz Arbelaez, Auteur Année de publication : 1988 Article en page(s) : p. 123-142 Note générale : bibliogr., tabl., graph., Résumé : Français, Anglais, Espagnol Langues : Espagnol (spa) Catégories : Finances
UrbanismeMots-clés : Urbanisme Gestion urbaine Planification urbaine Ville Finances locales Service public Dette publique Résumé : Une presentation generale de la ville de Bogota, de ses problemes urbains, de sa division juridico-administrative, du poids financier important des entreprises de services publics au niveau du District.. Est tout specialement mis en relief l'etat des finances du District Special de Bogota qui souffre de l'endettement contracte par la politique d'investissement des entreprises de services publics (ex: Entreprise d'Energie Electrique de Bogota dont la dette exterieure represente 15% de la dette exterieure de la Colombie et 76,2% de celle du District Special de Bogota). Une reforme du statut actuel juridique et administratif de la ville vient d'etre mise en place en 1987. Elle offre un progres considerable en matiere de decentralisation, de democratisation de la vie locale et de participation citadine. Cependant, elle ne permet pas de resoudre tous les problemes de gestion urbaine, d'ou un passage en revue des perspectives concretes offertes par cet Accord. (IBISCUS-Min. AFFAIRES ETRANGERES) Mots-clés géographiques : Colombie ; Bogota Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 22387 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=25849
in Bulletin de l'Institut français d'études andines > vol. 17, no. 1 [01/01/1988] . - p. 123-142[article]
Titre : La prise en compte par l'etat et les collectivites locales de la dimension culturelle des departements d'outre-mer Type de document : texte imprimé Auteurs : B. Violet, Auteur Année de publication : 1984 Article en page(s) : p. 5-17 Note générale : bibliogr., Période étudiée : 1984 Langues : Français (fre) Catégories : Education - Formation
Etat - Administration
SociétéMots-clés : Politique culturelle Activite socioculturelle Collectivite locale Animation Finances locales Résumé : La politique culturelle de l'Etat dans les DOM pendant les annees 1970 a mis en place des structures d'action, bibliotheques, archives, centres d'animation. En 1982, des moyens financiers accrus ont permis une reelle decentralisation et la promotion des cultures de l'Outre-Mer et le developpement de la formation et de l'enseignement artistiques. (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Dom Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 30098 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33581
in Bulletin d'information / CENADDOM > vol. 14, no. 73 [01/01/1984] . - p. 5-17[article]
Titre : Cooperation francaise pour le developpement urbain Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Ministere de la Cooperation et du Developpement. Bureau du Developpement Urbain et de l’Environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministere de la Cooperation et du Developpement Année de publication : 1990 Importance : 91 p. Présentation : photogr., cartes, Période étudiée : 1960-1990 Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme Mots-clés : Croissance urbaine Fonctions urbaines Urbanisme Banque Developpement economique Aide au developpement Secteur informel Changement social Mobilisation de l'epargne Finances locales Decentralisation Services Foncier urbain Logement Service public Secteur prive Résumé : Bilan des projets d'amenagement urbain lances dans un cadre d'aide au developpement, conjointement entre des pays d'Afrique subsaharienne et le Ministere Francais de la Cooperation.. "L'introduction analyse les fondements de l'evolution des economies, des demographies, des societes et des cultures qui accompagne l'urbanisation, et leurs inter-relations. Les 3 chapitres qui suivent proposent des orientations sectorielles. Le premier regroupe des considerations sur la decentralisation, la regionalisation, le role de l'Etat et les finances locales dans une optique de developpement ; l'autonomie des municipalites devrait etre renforcee (N'Djamena, Mauritanie, Bangui, Abidjan). Le deuxieme chapitre aborde le probleme des extensions urbaines, avec en corollaire les problemes de logement et d'equipements urbains (eau, electricite, voirie, assainissement), mais aussi de regime foncier et de financement des logements et des equipements ; on preconise l'epargne nationale. Le 3eme chapitre, "les services publics urbains marchands" (SPUM), concerne les services d'eau potable, electricite, collecte et traitement des dechets, transports publics, gares routieres, marches de gros ou de detail : leur role dans la modernisation des villes est considerable. Plus de professionnalisme leur est demande (REGARDS-CNRS-DF). Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne ; Tchad ; Mauritanie ; Bangui ; Abidjan ; Djibouti ; Haiti ; Senegal ; Ouagadougou ; Conakry ; Bujumbura ; Ndjamena Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 18462 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=149767 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3266 REGARDS : GH001951 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
