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2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Fiscalité décentralisée'
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Décentralisation, Etat et territoires / Philippe Tronquoy in Les Cahiers français : documents d'actualité, no. 318 ([01/01/2004])
[article]
Titre : Décentralisation, Etat et territoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Tronquoy, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 1-94 Note générale : bibliogr. dissém., ill., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
FinancesMots-clés : Etat Decentralisation Regionalisation Collectivite locale Organisation de l'espace Amenagement du territoire Taxe Fiscalite Fonctionnaire Fonction publique Finances publiques Finances locales Reforme administrative Collectivité territoriale Intercommunalité Fiscalité décentralisée Démocratie locale Territoire Note de contenu : Table des matières : -- Un nouveau processus de décentralisation. -Regourd, Serge : L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique. -- Marcou, Gérard : Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ?. -- Delpérée, Francis : Organisation territoriale et "exception française". -- Territoires et nouvelles compétences. -- Fonrojet, Séverin : L'organisation territoriale : quelle répartition des compétences ?. -- Demazière, Christophe : Les interventions économiques des collectivités locales. -- Boeuf, Jean-Luc : L'intercommunalité depuis 1999 : la révolution tranquille. -- Janin, Isabelle ; Palard, Jacques : Les collectivités territoriales et l'Europe. -- Robert, Fabrice : Vers une fiscalité décentralisée. -- Les enjeux de la réforme. -Regourd, Serge : La révision constitutionnelle de mars 2003 et l'unité de la République. -- Davezies, Laurent : Décentralisation : un risque d'inégalités accrues ?. -- Sadran, Pierre : Démocratie locale : les carences de l'"Acte II". -- Labie, François : Finances locales et autonomie financière. -- Tulard, Marie-José : Quel avenir pour la fonction publique territoriale ? Mots-clés géographiques : France ; Europe Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 52532 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55426
in Les Cahiers français : documents d'actualité > no. 318 [01/01/2004] . - p. 1-94[article]Gestion participative des forêts d'Afrique centrale : Un modèle à l'épreuve de la réalité / Daou Véronique Joiris
Titre : Gestion participative des forêts d'Afrique centrale : Un modèle à l'épreuve de la réalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Daou Véronique Joiris, Editeur scientifique ; Patrice Bigombe Logo, Editeur scientifique ; Chimère Mariteuw Diaw, Préfacier, etc. ; Jacques Weber, Préfacier, etc. Editeur : Versailles : Editions Quae Année de publication : 2010 Collection : Synthèses Importance : 237 p. Présentation : bibliogr. 11 p., ill., tabl., graph., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-0846-3 Note générale : Notes ; Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Environnement Mots-clés : Gestion des ressources naturelles Forêt tropicale Foresterie Développement participatif Participation sociale Gouvernance Communauté rurale Aire protégée Chasse Concession Fiscalité Population rurale Développement rural Propriété foncière Projet de développement Gestion participative des forêts Compagnie forestière Rente forestière Foresterie communautaire Zone cynégétique Politique participative RFA. Redevance forestière annuelle Fiscalité décentralisée ZICGC. Zone d'intérêt cynégétique à gestion communautaire Note de contenu : Résumé du sommaire :
-- Diaw, Chimère Mariteuw : Préface.
-- Joiris, Daou Véronique ; Bigombe Logo, Patrice ; Roulet, Pierre-Armand : Introduction : Des politiques participatives multiformes.
-- Partie 1 : La gestion participative dans l'exploitation du bois :
-- 1. Karsenty, Alain : La responsabilité sociale et environnementale des entreprises concessionnaires.
-- 2. Mbetoumou, Marcelline ; Joiris, Daou Véronique ; Abéga, Séverin Cécile : La gestion élitiste de la redevance forestière annuelle communautaire.
-- 3. Nguimbi, Léon ; Roulet, Pierre-Armand ; Nzang Oyono, Claire : Une gestion locale assumée par un opérateur privé.
-- 4. Bigombe Logo, Patrice ; Yamo, Antang ; Ngonde, Benjamin : Les forêts communautaires au village.
-- Partie 2 : La gestion participative dans les zones de chasse et les aires protégées :
-- 5. Roulet, Pierre-Armand ; Hardin, Rebecca : Des domaines de chasse aux zones d'intérêt cynégétique à gestion communautaire.
-- 6. Bigombe Logo, Patrice ; Roulet, Pierre-Armand : L'évolution des zones d'intérêt cynégétique à gestion communautaire au Cameroun.
-- 7. Binot, Aurélie ; Joiris, Daou Véronique ; Hanon, Laurence : L'échec de la sécurisation foncière dans les aires protégées.
-- 8. Solly, Hillary : Donner, recevoir ou prendre dans la réserve du Dja au Cameroun.
-- Conclusion générale :
-- Joiris, Daou Véronique ; Bigombe Logo, Patrice : Les enjeux locaux autour d'un mode de gouvernance antiparticipatif.Mots-clés géographiques : Afrique centrale ; Cameroun ; Gabon ; Centrafricaine, République ; Tchad ; Zakouma Organismes et auteurs cités : Ecofac Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 89032 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=164299 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18152 REGARDS : AF006615 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible