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Le Centre d'Information Scientifique et Technique Regards du CNRS est le pôle documentaire de l'Unité Mixte de Recherche Passages. Ce catalogue est celui de sa bibliothèque.
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26 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Impôt foncier'
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Des fiches pédagogiques : pour comprendre, se poser de bonnes questions et agir sur le foncier en Afrique de l'Ouest / Michel Merlet
Titre : Des fiches pédagogiques : pour comprendre, se poser de bonnes questions et agir sur le foncier en Afrique de l'Ouest Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Merlet, Auteur ; Joseph Comby, Auteur ; Hubert Ouedraogo, Auteur ; Adam Kandine, Auteur ; Kouadio André Yobouet, Auteur ; Laurent Granier, Auteur ; Koffi Alinon, Auteur ; Cheibane Coulibaly, Auteur ; Mariatou Kone, Auteur ; Oussouby Touré, Auteur ; Eric Idelman, Auteur ; Gérard Chouquer, Auteur ; Vincent Basserie, Auteur ; Patrick D'Aquino, Auteur ; Mahamadou Zongo, Auteur ; France. Ministère des Affaires Étrangères et Européennes. Gret. Comité Technique "foncier et Développement" (Paris), Auteur ; Le Hub Rural (Dakar Fann, Sénégal), Auteur ; Graf (Ouagadougou, Burkina Faso), Auteur ; Agter (Nogent-sur-Marne), Auteur ; Roppa (Ouagadougou, Burkina Faso), Auteur ; Landnet West Africa (Ouagadougou, Burkina Faso), Auteur Editeur : Paris : Gret Année de publication : 2011 Importance : p. [17 fiches techniques] Présentation : bibliogr. dissém., tabl., photogr. Note générale : Sites Internet ; Ces fiches sont disponibles en téléchargement et en version intégrale sur le portail : http://www.foncier-developpement.org Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
GéographieMots-clés : Système foncier Terre Droit foncier Ressource naturelle Propriété foncière Législation Décentralisation Foncier rural Gestion des ressources naturelles Sol Femme Collectivité locale Impôt foncier Migration Immatriculation foncière Sécurisation foncière Politique foncière Gestion foncière Titre de propriété Ayant droit Gestion concertée Convention locale Conflit foncier Domanialité Régulation foncière Résumé : L'accès à des informations synthétiques et pertinentes sur les questions foncières reste très difficile pour les non-spécialistes. Il existe de nombreux documents écrits, imprimés ou téléchargeables sur Internet, dans diverses langues, mais leur exploration n'est la plupart du temps pas à la portée des principaux intéressés. Pourtant sur un sujet aussi complexe que le foncier, les acteurs ont besoin d'éléments de connaissance et de réflexion pour les aider à orienter leurs actions. Des textes sérieux, mais courts, écrits avec des mots faciles à comprendre sont nécessaires. Les fiches pédagogiques ont été conçues dans cette perspective. Ces fiches, de 3 ou 4 pages, s'articulent avec les préoccupations majeures des acteurs qui abordent la question du foncier dans leurs pratiques, en lien avec les questions conjoncturelles importantes qu'ils ont à traiter. Elles vont cependant au-delà des urgences de quotidien et traitement des questions de fonds qui impliquent une vision stratégique de long terme. Il s'agit avant tout de permettre aux utilisateurs des fiches de se poser de bonnes questions sur des sujets par ailleurs souvent traités de façon partielle, avec des biais et/ou des idées préconçues. Les fiches ne visent pas à donner des recettes ou à proposer des procédures applicables en toutes circonstances ; elles sont une invitation à la réflexion critique et à des démarches de construction collective, soit pour améliorer les politiques en cours, soit pour développer des approches alternatives. Mots-clés géographiques : Afrique de l'Ouest ; Europe ; Niger ; Mali Type de document Regards : Etude Identifiant Regards : 115803 En ligne : http://www.foncier-developpement.org Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=166541 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20547 REGARDS : AF007020 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleGérer le foncier rural en Afrique de l'Ouest : Dynamiques foncières et interventions publiques / Philippe Lavigne Delville
Titre : Gérer le foncier rural en Afrique de l'Ouest : Dynamiques foncières et interventions publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Lavigne Delville, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Camille Toulmin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Samba Traoré, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sulemana Abudulai, Auteur ; Kojo Sebastian Amanor, Auteur ; Ellen Bortei-Doku Aryeetey, Auteur ; Samuel Egbe, Auteur ; Boureima Alpha Gado, Auteur ; Romain M. Hounkpodote, Auteur ; Kasim Kasanga, Auteur ; Bréhima Kassibo, Auteur ; Marie-Madeleine Kesse, Auteur ; Roch L. Mongbo, Auteur ; John A. Mope Simo, Auteur ; Saïdou Sanou, Auteur ; Félix Tano, Auteur ; Moussa Yacouba, Auteur Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2000 Autre Editeur : Saint-Louis (Sénégal) : Université recherche et développement Collection : Economie et developpement Importance : 360 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84586-074-2 Note générale : Cet ouvrage est issu du séminaire "Gérer le foncier rural en Afrique de l'Ouest", tenu dans l'île de Gorée, au Sénégal, en novembre 1996 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
EnvironnementMots-clés : Foncier Gestion des ressources naturelles Foncier rural Bien foncier Accès à la terre Sol Politique agricole Décentralisation Droit coutumier Forêt Colonisation Histoire coloniale Femme Forêt classée Ressource halieutique Pêche Pastoralisme Impôt foncier Médiation Conflit foncier Politique foncière Propriété foncière PFNL. Produits forestiers non ligneux Droit colonial Législation forestière Foresterie communautaire Mots-clés géographiques : Ghana ; Cameroun ; Bénin ; Côte d'Ivoire ; Niger ; Sénégal ; Yatenga ; Burkina Faso ; Niger Delta central ; Cameroun Nord Est ; Tamala ; Bénin Sud ; Ferlo ; Nord Yatenga ; Boboye Organismes et auteurs cités : SODEFOR. Société pour le développement des forêts Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 57218 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161279 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15048 REGARDS : AF005274 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleInternational seminar on urban land use policy, taxation and economic development : the cities of asia. . . . In property taxation and land use policy in singapore. Comment by w. S. W lim / ... Lee Soo Ann
Titre : International seminar on urban land use policy, taxation and economic development : the cities of asia. . . . In property taxation and land use policy in singapore. Comment by w. S. W lim Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Lee Soo Ann, Auteur ; W.S. Lim, Auteur Editeur : Singapour : Singapore University Press Année de publication : 1976 Importance : p. 357-377 Note générale : International seminar on urban land use policy taxation and economic development. 1974. Singapore Langues : Anglais (eng) Catégories : Finances
UrbanismeMots-clés : Impot foncier Ville Gestion urbaine Résumé : Les variations de l'impot foncier et ses consequences sur l'utilisation du sol a singapour ; les reformes proposees. Commentaire de william s.w. Lim. (OC). (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Singapour Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 40631 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=156193 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9868 REGARDS : AS000811/0 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleBangkok : l'exclusion des pauvres. In : L'implosion urbaine ? / A. Durand Lasserve in Hérodote : revue trimestrielle / [directeur Yves Lacoste], no. 31 ([01/10/1983])
[article]
Titre : Bangkok : l'exclusion des pauvres. In : L'implosion urbaine ? Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Durand Lasserve, Auteur Année de publication : 1983 Article en page(s) : p. 120-147 Note générale : ill. : 4, tabl. : 2, bibliogr. : 6 réf., Période étudiée : 1900-1983 Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme Mots-clés : Systeme foncier Bien foncier Bien immobilier Foncier urbain Zone d'influence urbaine Speculation immobiliere Ville Urbanisation Politique du logement Impot foncier Milieu defavorise Résumé : Presentation des resultats d'une recherche portant sur les formes d'intervention des pouvoirs publics concernant la regulation et le controle des transactions sur le sol a fonction residentielle dans le contexte economique ultra liberal de Bangkok en 1982.. La forme et l'ampleur du mouvement d'appropriation sont une consequence d'un ensemble de facteurs et de pratiques le plus souvent exterieurs au champ foncier (REGARDS-CNRS-MHL). Mots-clés géographiques : Bangkok Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 30314 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33859
in Hérodote : revue trimestrielle / [directeur Yves Lacoste] > no. 31 [01/10/1983] . - p. 120-147[article]Financement de l'urbanisation au sud = financing urbanisation in the south. in Villes en développement, no. 30 ([01/12/1995])
[article]
Titre : Financement de l'urbanisation au sud = financing urbanisation in the south. Type de document : texte imprimé Année de publication : 1995 Article en page(s) : 6 p. Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Relations internationales
UrbanismeMots-clés : Collectivite locale Eau Impot foncier Secteur prive Secteur public Urbanisation Apd Résumé : La journee annuelle de l'apd le 8 septembre 1995 portait sur une des questions majeures a evoquer en juin 1996 a istanbul: le financement de l'urbanisation. Les articles de ce numero traitent des trois sous-themes de cette journee: 1) le recouvrement des couts par les tarifs, la gestion participative ou l'impot, 2) la credibilite des collectivites locales, 3) la mobilisation pour le financement aujourd'hui d'investissements dont l'impact s'etendra sur plusieurs siecles, de sources telles que l'epargne nationale et les transferts internationaux. (IBISCUS-ISTED) Mots-clés géographiques : Tiers Monde ; Europe Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 6394 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7824
in Villes en développement > no. 30 [01/12/1995] . - 6 p.[article]Quelles politiques foncières pour l'Afrique rurale ? Réconcilier pratiques, légitimité et légalité / Philippe Lavigne-Delville
Titre : Quelles politiques foncières pour l'Afrique rurale ? Réconcilier pratiques, légitimité et légalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Lavigne-Delville, Auteur Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 1998 Autre Editeur : Paris : Cooperation Francaise Collection : Economie et developpement Importance : 744 p. Présentation : bibliogr.; Prix : 220 Frs ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86537-873-9 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Etat - Administration
FinancesMots-clés : Foncier rural Privatisation Droit coutumier Propriete de la terre Droit foncier Tenure fonciere Impot foncier Collectivite locale Legislation Cadastre Parcours Terroir Regime foncier Gouvernance Résumé : En Afrique noire rurale, la question foncière est au devant de la scène. L'échec du modèle de gestion étatique est avéré, mais les politiques de privatisations des années 80 ont un bilan pour le moins mitigés ; on parle beaucoup d'une gestion locale de ressources, mais ses contenus et ses modalités restent bien flous.. Les thèmes suivants sont traités dans cet ouvrage collectif : Enjeux des conflits fonciers, conséquences de la coexistence de multiples systèmes de normes foncières, rôle de la régulation foncière, liens entre sécurité foncière et intensification, perspectives de gestion des ressources communes, enjeux politiques et économiques du contrôle de la terre, problème d'articulation entre décentralisation administrative et gestion decentralisé du foncier, problèmes de recueil et de transcription juridique des droits fonciers (IBISCUS-KARTHALA) Mots-clés géographiques : Afrique ; Benin ; Rwanda ; Senegal ; Kenya ; Nigeria ; Cameroun ; Burkina Faso ; Cote d’Ivoire ; Guinee ; Niger ; Madagascar ; Zimbabwe ; Guinee Bissau Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 2067 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=146814 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 242 REGARDS : AF005011 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleRapport d'activite du fonds national d'investissement (fni) de cote d'ivoire en 1982 in Bulletin de l'Afrique noire, no. 1226 ([03/05/1984])
[article]
Titre : Rapport d'activite du fonds national d'investissement (fni) de cote d'ivoire en 1982 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1984 Article en page(s) : p. 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Investissement Impot sur les societes Impot foncier Projet industriel Résumé : Les ressources du FNI, dont le directeur general est M. Pierre Yangni N'DA, sont constituees par un prelevement parafiscal de 10 % concernant l'impot sur les benefices industriels et commerciaux et l'impot sur les revenus fonciers. En contrepartie de ces investissements, les contributaires obtiennent un certificat d'investissement. Le total des recouvrements des prelevements FNI atteint en 1982 9.636 millions FCFA. La repartition geographique des investissements agrees montre la predominence d'Abidjan sur l'interieur du pays (686 dossiers agrees pour 284.274 millions contre 334 dossiers pour 77.753 millions, pour la periode 1975-82). Les 10 principaux projets d'investissement - secteur immobilier surtout concernent la SCI, la SNC COPRACI, la FOREX NEPTUNE INTERNATIONAL, la SGBCI, la SITAB, la SONITRA, la SNCA. (IBISCUS-SATEC) Mots-clés géographiques : Cote d’Ivoire Organismes et auteurs cités : SGBCI : Société Générale de Banques en Côte d'Ivoire - ABIDJAN. COTE D'IVOIRE; SNC COPRACI; FOREX NEPTUNE INTERNATIONAL; SITAB; SONITRA; SNCA; FNI (COTE D'IVOIRE) : Fonds National d'Investissement - COTE D'IVOIRE; SCI Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 28468 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32074
in Bulletin de l'Afrique noire > no. 1226 [03/05/1984] . - p. 10-11[article]Systemes d'informations foncieres et fiscalite locale / J.P.E. Mbassi
Titre : Systemes d'informations foncieres et fiscalite locale Type de document : texte imprimé Auteurs : J.P.E. Mbassi, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Programme de Developpement Municipal (Cotonou), Auteur Editeur : Cotonou : Ceda Année de publication : 1994 Collection : Seminaires pdm Importance : 270 p. Présentation : Ill., tabl., graph. , Période étudiée : 1986-1993 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910526-02-3 Note générale : Municipalites africaines et developpement economique local. 15-19 novembre 1993. Parakou Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Etat - Administration
FinancesMots-clés : Systeme foncier Systeme d'information Collectivite locale Impot foncier Impot local Decentralisation Recettes publiques Gestion urbaine Cartographie Résumé : Le probleme de la decentralisation dans les pays en developpement, notamment en Afrique Subsaharienne, consiste pour les collectivites locales a trouver des recettes propres. C'est la fiscalite locale qui assure les revenus des municipalites, basee sur le systeme foncier urbain. Au Benin, des Systemes d'Informations Foncieres (SIF) ont ete elabores pour ameliorer l'efficacite de la fiscalite locale. Ils sont mis a la disposition des contribuables qui sont invites a en prendre connaissance. Le seminaire evalue cet outil et pose la question d'une extension de son utilisation a toute la sous-region (REGARDS-CNRS-DF). Mots-clés géographiques : Benin Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 10443 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=148569 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2052 REGARDS : AF004561 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleTaxe foncière, taxe à l'exportation : l'expérience vietnamienne est-elle transposable en Afrique? / Catherine Araujo Bonjean in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, vol. 36, no. 144 ([01/02/1996])
[article]
Titre : Taxe foncière, taxe à l'exportation : l'expérience vietnamienne est-elle transposable en Afrique? Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Araujo Bonjean, Auteur ; Gérard Chambas, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : p. 725-745 Note générale : bibliogr. : 25, graph. : 4, pub. : /OCTOBRE-DECEMBRE 1995/ Langues : Français (fre) Catégories : Economie
FinancesMots-clés : Agriculture Etat Exportation Finances publiques Fiscalite Impot foncier Prix agricole Produit agricole Revenu agricole Taxe Taux d'interet Résumé : L'analyse des modes de taxation de l'agriculture en Afrique, met en évidence les effets désincitateurs pour le producteur et le rôle décisif dans le déséquilibre des finances publiques de systèmes privilégiant les prélévements sur les exportations. L'expérience du Vietnam , pays à faible revenu agricole comme beaucoup de pays africains, montre l'intérêt d'un système de taxation de l'agriculture fondé sur la taxe foncière : l'Etat dispose de ressources plus stables tandis que les prélèvements effectués ne sont pas à l'origine d'un biais contre les produits d'exportation. Malgré les difficultés d'application d'un tel impot, il apparaît nécessaire d'envisager, au moins dans certaines zones, de mettre en oeuvre une taxe foncière en Afrique (IBISCUS-IEDES) Mots-clés géographiques : Vietnam ; Afrique Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 5669 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7109
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > vol. 36, no. 144 [01/02/1996] . - p. 725-745[article]L'agriculture du plateau des Bolovens : evolution du systeme agraire de la region de Paksong - Sud-Laos / Olivier Ducourtieux
Titre : L'agriculture du plateau des Bolovens : evolution du systeme agraire de la region de Paksong - Sud-Laos Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Ducourtieux, Auteur ; Fao : Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture Rome. Italie, Auteur Editeur : Paris : Fao Année de publication : 1994 Importance : 149 p. Présentation : ill., bibliogr. : 6 p., tabl., graph., photogr., cartes, Période étudiée : 1936-1990 Note générale : Notes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture Mots-clés : Economie rurale Agriculture regionale Structure agraire Production Systeme de culture Elevage Developpement rural Societe rurale Foncier rural Exploitation agricole Ecosysteme Impot foncier Riz Cafe The Bovin Migration rurale Histoire agricole Résumé : Cette etude presente les realites agraires du Plateau des Bolovens, region du Sud Laos autour de Paksong. Elle est basee sur des enquetes faites dans des villages. Le cadre historique du Laos est rappele pour expliquer les transformations du systeme agraire. Les donnees historiques concernant la region sont rares, mais les specificites du systeme agraire en 1990 sont tracees. La logique et les performances des differents agents economiques sont exposees. Le systeme agraire actuel est mixte : association de cultures pionnieres gagnees sur la foret primaire pour l'alimentation et les cultures perennes a vocation commerciale. L'elevage doit etre mieux integre (REGARDS-CNRS-MP) Mots-clés géographiques : Laos ; Champasak ; Attapu ; Xekong ; Salavan Type de document Regards : Etude Identifiant Regards : 10314 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=148534 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2016 REGARDS : AS001514 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible