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228 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Propriété foncière'
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Propriété versus possession : L'urbanisation différenciée de Phnom Penh au regard de la réforme foncière (1863-1953) / Adeline Carrier in Péninsule : Etudes Interdisciplinaires sur l’Asie du Sud- Est Péninsulaire, no. 59 ([01/01/2009])
A qui appartient cette terre : le statut de la propriété foncière coutumière au Cameroun / Liz Alden Wily
Titre : A qui appartient cette terre : le statut de la propriété foncière coutumière au Cameroun Type de document : texte imprimé Auteurs : Liz Alden Wily, Auteur Editeur : Moreton in Marsh : Centre pour l'Environnement et le Développement Année de publication : 2011 Autre Editeur : Moreton in Marsh : Fern Importance : 214 p. Présentation : bibliogr. 6 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-1-906607-13-5 Note générale : Annexes ; Don Karine Jenart Catégories : Agriculture
Droit
Environnement
SociétéMots-clés : Droit foncier Propriété foncière Statut juridique Accès à la terre Foncier rural Tenure foncière Droit coutumier Société traditionnelle Droit forestier Rôle de l'état Mots-clés géographiques : Cameroun ; Afrique Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 121695 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=166894 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20907 REGARDS : AF007102 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponibleno. 2007-2008 - Foncier et environnement en Afrique : Des acteurs au(x) droit(s) (Bulletin de Cahiers d'anthropologie du droit / Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris ; [directeur de la publication Étienne Le Roy], no. 2007-2008 [01/01/2009]) / Olivier Barrière
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Cahiers d'anthropologie du droit / Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris ; [directeur de la publication Étienne Le Roy]
Titre : no. 2007-2008 - Foncier et environnement en Afrique : Des acteurs au(x) droit(s) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Barrière, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Rochegude, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2009 Importance : 431 p. Présentation : bibliogr. dissém., ill., tabl., graph., cartes Note générale : Notes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Environnement
SociétéMots-clés : Droit foncier Propriété foncière Propriété de la terre Ressource naturelle Anthropologie Législation Protection de l'environnement Droit coutumier Gestion des ressources naturelles Ressource en eau Bassin versant Fleuve Zone frontalière Coopération régionale Réforme foncière Décentralisation Négociation Rôle de l'état Forêt Droit forestier Droit de propriété Anthropologie juridique Fleuve transfrontalier Bail emphytéotique Fiducie Charte du territoire Note de contenu : Table des matières :
-- Barrière Olivier : Introduction générale : Les régulations foncières et environnementales, clefs de voûte du développement durable.
-- Première partie : L'enjeu de la qualification du droit sur le sol et les ressources naturelles renouvelables :
-- Barrière, Olivier : Introduction.
-- Barrière, Olivier : L'intégration du droit dans la dialectique sociétés-écosystèmes, le droit d'une "socio-écologie".
-- Le Roy, Étienne : L'homme, la terre, le droit. Quatre lectures de la juridicité du rapport "foncier".
-- Nguiffo, Samuel : De la légalité à la légitimité foncière : pistes pour une meilleure protection de l'environnement.
-- Belaïdi, Nadia : Entre terre et eau, la gestion du delta de l'Okavango : un mécanisme d'ordre public écologique ?.
-- Rochegude, Alain : La réforme foncière à Madagascar. Relire le droit de propriété sur la terre.
-- Plançon, Caroline : Bail emphytéotique et fiducie. Voies de la réforme foncière au Sénégal.
-- Chassot, Laurent : Étre et mal-être du droit foncier à Vanuatu.
-- Deuxième partie : Une régulation juridique associant les acteurs publics et privés :
-- Barrière, Olivier : Introduction : vers une autre forme de droit ?.
-- Barrière, Olivier : Le droit sous l'emprise de la concertation et la négociation pour une gouvernance territoriale.
-- Néné Bi, Séraphin : La formation d'un droit foncier négocié dans le Sud forestier ivoirien.
-- Sime, Rose Nicole : La législation forestière camerounaise au coeur de l'interaction foncier-environnement l'émergence d'un droit concerté ?.
-- Aka, Aline : Foncier et environnement en Afrique subsaharienne : les conditions d'émergence d'un droit négocié.
Conclusion générale :
-- Rochegude, Alain : Gérer la complexité de la propriété comme condition d'un droit foncier durable à inventer ?.Mots-clés géographiques : Afrique ; Botswana ; Madagascar ; Sénégal ; Vanuatu ; Maroc ; Côte d'Ivoire ; Cameroun ; Okavango ; Haut Atlas Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 83613 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=19390 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 35797 REGARDS : GH005724 Périodique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtLa Pampa Argentine : L'occupation du sol et la mise en valeur : Tome 2 : L'occupation du sol et les étapes de la mise en valeur (vers 1550 - vers 1950) ; Tome 3 : Une soudaine fortune (1880-1930) ; Tome 4 : Modernité et retard dans l'agriculture Pampéenne : un espace sous exploité / Romain Gaignard
Titre : La Pampa Argentine : L'occupation du sol et la mise en valeur : Tome 2 : L'occupation du sol et les étapes de la mise en valeur (vers 1550 - vers 1950) ; Tome 3 : Une soudaine fortune (1880-1930) ; Tome 4 : Modernité et retard dans l'agriculture Pampéenne : un espace sous exploité Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Gaignard, Auteur ; Université Michel de Montaigne Bordeaux. Ufr de Géographie, Organisme de soutenance Editeur : Bordeaux : Université Michel de Montaigne Bordeaux 3 Année de publication : 1979 Importance : p. 222 + 175 + 329 + 448 Présentation : bibliogr. dissém., ill., tabl., cartes, 1 glos. Note générale : Annexes ; Don : Romain Gaignard ; Demander le Cédérom : CD n°000069 au documentaliste chargé de l'accueil Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Elevage
Géographie
HistoireMots-clés : Géographie physique Milieu naturel Occupation du sol Propriété foncière Organisation de l'espace Elevage Système agraire Paysannerie Economie agricole Paysage rural Climat Prairie Précipitations Sécheresse Erosion Histoire du peuplement Colonisation agricole Chemin de fer Mise en valeur du sol Infrastructure des transports Port maritime Emigration Bovin Conservation des produits Agroindustrie Grande propriété Crise agricole Organisation sociale Foncier rural Production agricole Géographie agricole Pampa Amérindien Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Avant-propos.
-- La Pampa : Prise de vue.
-- Éléments de bibliographie générale.
-- Livre I : De la prairie à la plaine agricole : potentialités et contraintes du milieu naturel.
-- I - Les paysages Pampéens.
-- Chapitre 1 : La Pampa : une personnalité marquée et différenciée.
-- Chapitre 2 : La plaine.
-- Chapitre 3 : La prairie.
-- B. La plaine agricole : Potentialités et contraintes.
-- Chapitre 1 : Du meilleur au pire : variabilité et irrégularité du climat.
-- Chapitre 2 : Dans la Pampa humide : l'eau et le sel.
-- Chapitre 3 : Dans la pampa sèche : le vent, le sable, les croûtes.
-- Tome 2 :
-- Livre II : L'occupation du sol et les étapes de la mise en valeur (vers 1550 - vers 1950).
-- A. Un étrange retard (1520-1880).
-- I - L'espagnol devant la Pampa indienne.
-- Chapitre 1 : L'âge de la vaquerÃa.
-- Chapitre 2 : La naissance de l'estancia (XVIIIème siècle).
-- II - Le tournant du XIXème siècle : de La Pampa indienne à la Pampa argentine.
-- Chapitre I : La formalisation du grand domaine pastoral dans La pampa de Buenos Aires (1810-1860).
-- Chapitre 2 : Un nouveau type d'occupation du sol : les colonies d'agriculteurs immigrés dans La Pampa de Santa Fé et de Cordoba.
-- Chapitre 3 : La Pampa des années soixante-dix.
-- III - La "conquête du désert" : La Pampa argentine.
-- 1. La Pampa indienne.
-- 2. Les guerres indiennes : triomphe et effondrement.
-- 3. "1879" : la solution finale du problème indien.
-- Tome 3 :
-- B. Une soudaine fortune (1880-1930).
-- I - La prise de possession de La Pampa.
-- Chapitre I - L'arsenal juridique.
-- Chapitre 2 : La prise de possession des terres neuves pampéennes.
-- II - La mise en valeur de La Pampa (l'âge d'or : 1890-1930).
-- Chapitre 1 : La mise en place des équipements de transport.
-- Chapitre 2 : La force de travail - La grande époque de l'émigration européenne en Argentine.
-- Chapitre 3 : La révolution technique du Froid : l'élevage pampéen à portée du consommateur britannique.
-- Chapitre 4 : La Pampa "agro-exportatrice" : les instruments politiques financiers, commerciaux et techniques de la mise en valeur.
-- III - La mise en place du système d'exploitation du sol : le mythe de la colonisation agricole et la suprématie du grand domaine.
-- Chapitre 1 : La première révolution agricole : les paysans immigrés au service des éleveurs.
-- Chapitre 2 : De la colonisation agricole au prélèvement de la rente foncière dans Santa Fé et Cordoba : la révolte de 1912.
-- Chapitre 3 : L'occupation du sol dans La Pampa sèche : colonisation agricole et grand domaine.
-- C. Crises et réaménagement du système pampéen (1930-1955).
-- Chapitre 1 : Le temps des crises et des nouveaux enjeux : l'État prend en mains l'économie agricole.
-- Chapitre 2 : Le blocage agraire : cristallisation du grand domaine pastoral et accession à la propriété des exploitants.
-- Chapitre 3 : Les transformations dans l'utilisation du sol : déclin de la monoculture céréalière, retour à l'estancia pastorale et diversification des spéculations dans le secteur paysan.
-- Tome 4 :
-- Livre III : Modernité et retard de l'agriculture pampéenne : un espace sous-exploité.
-- A. La société pampéenne : solidaire et contrastée.
-- Chapitre 1 : Une structure foncière contrastée et à très lente évolution.
-- Chapitre 2 : La société pampéenne s'embourgeoise et s'urbanise. Elle reste contrastée et solidaire.
-- B. La production pampéenne : un potentiel agricole peu exploité.
-- Chapitre 1 : L'élevage : les lents progrès d'une activité dominante mais dépendante du milieu.
-- Chapitre 2 : Le marché et l'industrie de la viande : de profondes transformations.
-- Chapitre 3 : Les productions animales secondaires.
-- Chapitre 4 : Le nouvel essor de la grande culture des céréales et des oléagineux.
-- Chapitre 5 : Un bilan de l'agriculture pampéenne : sous-exploitations, sous-productivité et modernisation.
-- C. L'espace pampéen : il se vide et s'urbanise.
-- Chapitre 1 : Le Vide : sous-peuplement et émigration rurale.
-- Chapitre 2 : L'urbanisation ; routes et centres de services pour des agriculteurs citadins.
-- Chapitre 3 : Contrastes régionaux et nouvelle organisation de l'espace pampéen.Mots-clés géographiques : Argentine ; La Pampa Travaux universitaires : Th; Doct. : Géographie : Université Michel de Montaigne Bordeaux 3 : 1979 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 37418 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=154793 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8416 REGARDS : AM003694 - I, II, III, IV Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtAutopsie de la gestion foncière en Côte d'Ivoire / Abou Kanate
Titre : Autopsie de la gestion foncière en Côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Abou Kanate, Auteur ; Charles Capo Zahuit, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Éditions Menaibuc Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Éditions EDILAC Collection : Microfinance et développement Importance : 300 p. Présentation : bibliogr. 8 réf., ill., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-917595-20-6 Note générale : Sites Internet ; Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Génie civil
UrbanismeMots-clés : Propriété foncière Foncier urbain Foncier rural Aménagement urbain Histoire Immigration Conflit social Droit foncier Régime foncier Cadastre Urbanisation Ville Plan d'aménagement Terre agricole Conflit foncier Titre foncier Permis de construire Régime domanial Mots-clés géographiques : Côte d'Ivoire Organismes et auteurs cités : Côte d'Ivoire Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 84831 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163950 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17800 REGARDS : AF006617 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleContrer la précarité par la sécurisation foncière et la légalisation : Enjeux et opportunités dans le Monde arabe et en Égypte / Agnès Deboulet in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, no. 206 (Avril-Juin)
[article]
Titre : Contrer la précarité par la sécurisation foncière et la légalisation : Enjeux et opportunités dans le Monde arabe et en Égypte Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès Deboulet, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 75-93 Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Génie civil
UrbanismeMots-clés : Foncier urbain Droit foncier Propriété foncière Logement Habitat urbain Bidonville Habitat spontané Bien immobilier Titre de propriété Légalisation Régularisation foncière Slum Mots-clés géographiques : Pays arabe ; Égypte Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 97791 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=96889
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > no. 206 (Avril-Juin) . - p. 75-93[article]Diversification des territorialités autochtones contemporaines : réflexions sur l'accès à la propriété privée chez les Nisga'a de Colombie-Britannique / Justine Gagnon in Cahiers de géographie du Québec, vol. 56, no. 159 (Décembre)
[article]
Titre : Diversification des territorialités autochtones contemporaines : réflexions sur l'accès à la propriété privée chez les Nisga'a de Colombie-Britannique Type de document : texte imprimé Auteurs : Justine Gagnon, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 599-619 Note générale : bibliogr. 2 p., carte Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Démographie
DroitMots-clés : Droit foncier Accès à la terre Propriétaire foncier Propriété de la terre Propriété foncière Ethnie Groupe ethnique Identité culturelle Mode de vie Régime foncier Propriété privée Peuple autochtone Gestion du territoire Territorialité autochtones Résumé : Résumé d'éditeur :
En vertu d’ententes conclues récemment avec les différents paliers gouvernementaux canadiens, l’autonomie acquise par certains groupes autochtones permet à ces derniers de réaliser des changements considérables sur le plan de leurs relations territoriales, actrices et témoins de leur réaffirmation politique. Certaines de ces avancées participent en effet d’une interpénétration culturelle qui interpelle des modes autochtones et non autochtones de penser et de concevoir le territoire. Ce faisant, elles réinvestissent la nature même des relations que les Premières Nations entretiennent avec celui-ci. Dans le cadre de cet article, nous nous intéressons plus précisément aux initiatives conditionnant les droits de propriété au sein de la nation Nisga’a. Plus encore, nous verrons en quoi un accès à la propriété privée peut poser des défis d’ordres culturel et identitaire en procédant d’une restructuration scalaire. Ceci dit, dans un contexte où les milieux et les modes de vie des autochtones se diversifient et se fragmentent, leurs territorialités sont continuellement appelées à se transformer et à se redéfinir. Nous tenterons dès lors de démontrer si et en quoi l’avènement de la propriété privée sur les territoires résidentiels des Nisga’a répond à leurs aspirations économiques et politiques, mais aussi à leur affirmation culturelle, tout en étant en partie campé dans une structure ontologique exogène.Mots-clés géographiques : Canada ; Colombie britannique Population : Nisga’a Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 116606 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=115021
in Cahiers de géographie du Québec > vol. 56, no. 159 (Décembre) . - p. 599-619[article]La diversité des perceptions d’acteurs comme essence d’un pluralisme de régulation foncière au Sahel rural / Hermine Papazian in Espaces et sociétés : revue critique internationale de l'aménagement, de l'architecture et de l'urbanisation, no. 168-169 ([01/01/2017])
[article]
Titre : La diversité des perceptions d’acteurs comme essence d’un pluralisme de régulation foncière au Sahel rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Hermine Papazian, Auteur ; Patrick D' Aquino, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 235-250 Note générale : bibliogr. 2 p., graph Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
SociétéMots-clés : Foncier rural Accès à la terre Droit foncier Propriété de la terre Propriété foncière Droit coutumier Régulation foncière Socio-écosystème Politique foncière Perception d'acteurs Mots-clés géographiques : Afrique ; Sahel ; Sénégal Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 144319 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=142157
in Espaces et sociétés : revue critique internationale de l'aménagement, de l'architecture et de l'urbanisation > no. 168-169 [01/01/2017] . - p. 235-250[article]Effets de la régularisation foncière à Mayotte : Pluralisme, incertitude, jeux d'acteurs et métissage / Carole Barthes in Économie rurale : bulletin de la Société française d'économie rurale, no. 313-314 (Septembre-Novembre)
[article]
Titre : Effets de la régularisation foncière à Mayotte : Pluralisme, incertitude, jeux d'acteurs et métissage Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Barthes, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 99-114 Note générale : bibliogr. 33 réf. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
SociétéMots-clés : Propriété de la terre Propriété foncière Droit foncier Réforme foncière Accès à la terre Droit coutumier Droit islamique Conflit social Conflit foncier Sécurisation foncière Appropriation foncière Mots-clés géographiques : Mayotte ; France ; COM. Collectivité d'outre-mer Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 82660 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=82275
in Économie rurale : bulletin de la Société française d'économie rurale > no. 313-314 (Septembre-Novembre) . - p. 99-114[article]Femmes et droits de propriété / Fatiha Talahite in Cahiers du Genre, no. 62 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Femmes et droits de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Fatiha Talahite, Auteur ; Sibylle Gollac, Auteur ; Frédéric Mertens De Wilmars, Auteur ; Katerina Melissinou, Auteur ; Yasmine Berriane, Auteur ; Karen Rignall, Auteur ; Chantal Ndami, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 5-139 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
SociétéMots-clés : Femme Relation de genre Condition féminine Droit de propriété Système juridique Statut juridique Législation Inégalité de genre Propriété privée Propriété collective Droit coutumier Droit positif Common law Exclusion sociale Patrimoine des ménages Inégalité patrimoniale Pêche Discrimination Droit de pêche Héritage Dot Propriété foncière Code civil Terre collective Foncier rural Droit d'usage Agricultrice Agriculteur Rapports sociaux Pouvoir Note de contenu : bibliogr. dissém. Mots-clés géographiques : France ; Espagne ; Albufera ; Valencia ; Grèce ; Maroc ; Cameroun Population : Bamiléké Type de document Regards : Dossier dans un périodique Identifiant Regards : 144285 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=142122
in Cahiers du Genre > no. 62 [01/01/2017] . - p. 5-139[article]