Catalogue REGARDS
Centre IST Regards
Le Centre d'Information Scientifique et Technique Regards du CNRS est le pôle documentaire de l'Unité Mixte de Recherche Passages. Ce catalogue est celui de sa bibliothèque.
Résultat de la recherche
3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Régime domanial'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Le Regime domanial et foncier et le developpement economique de la Cote-d'Ivoire. / Albert Ley
Titre : Le Regime domanial et foncier et le developpement economique de la Cote-d'Ivoire. Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Ley, Auteur Editeur : Paris : Lgdj Année de publication : 1972 Collection : Bibliotheque africaine et malgache Importance : 746 p. Présentation : bibliogr. : 1879, graph. : 1 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Economie
Etat - AdministrationMots-clés : Regime foncier Reforme fonciere Developpement economique Amenagement du territoire Reforme agraire Regime domanial Regime foncier coutumier Résumé : Le present ouvrage qui est tire d'une these de Doctorat en Droit soutenue le 8 juin 197O devant la Faculte de Droit de Paris, expose les problemes domaniaux et fonciers de la Cote-d'Ivoire. Tout en presentant le premier traite du Domaine de l'Etat et du Regime Foncier en Cote-d'Ivoire, l'auteur a voulu exposer la these suivant laquelle la reglementation domaniale et fonciere, si souvent critiquee par les economistes a cause de sa complexite et de la lenteur de ses procedures, peut devenir un instrument efficace de developpement economique par l'acceleration de ses procedures, la suppression des cloisons trop etanches entre le Droit public et le Droit prive, et le recours a des reformes purement administratives, tirant de la loi le maximum d'effets favorables au developpement sans avoir a modifier cette loi. Cette these permet au public de disposer d'un veritable traite du Domaine de l'Etat, du Cadastre, et du regime foncier et de prendre connaissance d'un aspect de la Cote-d'Ivoire qui n'avait encore fait l'objet d'aucune etude. Les investisseurs seront au fait des dispositions intervenues en matiere de securite de la propriete et des garanties des prets hypothecaires. Ces travaux permettent egalement de prendre conscience du probleme pose par la delivrance des titres fonciers dont le nombre dans la region d'Abidjan s'est trouve multiplie par quarante au cours des dernieres annees. Cet accroissement rend indispensable la recherche des moyens susceptibles d'aboutir a la simplification des procedures administratives et a l'amelioration du rendement de l'Administration. Dans cette optique, cet ouvrage signale les possibilites offertes par l'informatique pour la tenue du Livre Foncier. (IBISCUS-CID ABIDJAN). Mots-clés géographiques : Cote d’Ivoire Travaux universitaires : Th. : Droit : Paris : 1970 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 45678 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=157754 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11477 REGARDS : AF002030 Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtAutopsie de la gestion foncière en Côte d'Ivoire / Abou Kanate
Titre : Autopsie de la gestion foncière en Côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Abou Kanate, Auteur ; Charles Capo Zahuit, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Éditions Menaibuc Année de publication : 2009 Autre Editeur : Paris : Éditions EDILAC Collection : Microfinance et développement Importance : 300 p. Présentation : bibliogr. 8 réf., ill., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-917595-20-6 Note générale : Sites Internet ; Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Génie civil
UrbanismeMots-clés : Propriété foncière Foncier urbain Foncier rural Aménagement urbain Histoire Immigration Conflit social Droit foncier Régime foncier Cadastre Urbanisation Ville Plan d'aménagement Terre agricole Conflit foncier Titre foncier Permis de construire Régime domanial Mots-clés géographiques : Côte d'Ivoire Organismes et auteurs cités : Côte d'Ivoire Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 84831 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163950 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17800 REGARDS : AF006617 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLes lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : Évolution récente de la réglementation française de l'eau / Gabrielle Bouleau
Titre : Les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : Évolution récente de la réglementation française de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Bouleau, Auteur ; Sophie Richard, Auteur ; Cemagref (Montpellier), Auteur ; Agroparistech - Engref (Montpellier), Auteur Editeur : Paris : Engref Année de publication : 2009 Collection : Environnement Importance : 114 p. Présentation : bibliogr. 3 p., ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85710-082-9 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Génie civil
PolitiqueMots-clés : Gestion de l'eau Etat Aménagement hydraulique Cours d'eau Financement de projet Législation Environnement Histoire Réglementation Eau Politique Jurisprudence Bassin versant Inondation Navigation Police Eau potable DCE. Directive cadre européenne sur l'eau Loi sur l'eau Obligation de résultats Usage abusif de l'eau Régime domanial Agence de l'eau Mots-clés géographiques : France Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 99408 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=165059 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18920 REGARDS : GH006413 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible