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2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Régime foncier coutumier'
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Le Regime domanial et foncier et le developpement economique de la Cote-d'Ivoire. / Albert Ley
Titre : Le Regime domanial et foncier et le developpement economique de la Cote-d'Ivoire. Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Ley, Auteur Editeur : Paris : Lgdj Année de publication : 1972 Collection : Bibliotheque africaine et malgache Importance : 746 p. Présentation : bibliogr. : 1879, graph. : 1 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Economie
Etat - AdministrationMots-clés : Regime foncier Reforme fonciere Developpement economique Amenagement du territoire Reforme agraire Regime domanial Regime foncier coutumier Résumé : Le present ouvrage qui est tire d'une these de Doctorat en Droit soutenue le 8 juin 197O devant la Faculte de Droit de Paris, expose les problemes domaniaux et fonciers de la Cote-d'Ivoire. Tout en presentant le premier traite du Domaine de l'Etat et du Regime Foncier en Cote-d'Ivoire, l'auteur a voulu exposer la these suivant laquelle la reglementation domaniale et fonciere, si souvent critiquee par les economistes a cause de sa complexite et de la lenteur de ses procedures, peut devenir un instrument efficace de developpement economique par l'acceleration de ses procedures, la suppression des cloisons trop etanches entre le Droit public et le Droit prive, et le recours a des reformes purement administratives, tirant de la loi le maximum d'effets favorables au developpement sans avoir a modifier cette loi. Cette these permet au public de disposer d'un veritable traite du Domaine de l'Etat, du Cadastre, et du regime foncier et de prendre connaissance d'un aspect de la Cote-d'Ivoire qui n'avait encore fait l'objet d'aucune etude. Les investisseurs seront au fait des dispositions intervenues en matiere de securite de la propriete et des garanties des prets hypothecaires. Ces travaux permettent egalement de prendre conscience du probleme pose par la delivrance des titres fonciers dont le nombre dans la region d'Abidjan s'est trouve multiplie par quarante au cours des dernieres annees. Cet accroissement rend indispensable la recherche des moyens susceptibles d'aboutir a la simplification des procedures administratives et a l'amelioration du rendement de l'Administration. Dans cette optique, cet ouvrage signale les possibilites offertes par l'informatique pour la tenue du Livre Foncier. (IBISCUS-CID ABIDJAN). Mots-clés géographiques : Cote d’Ivoire Travaux universitaires : Th. : Droit : Paris : 1970 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 45678 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=157754 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11477 REGARDS : AF002030 Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtGestion des ressources pastorales et des petits barrages du Nord de la Côte d'Ivoire. Régimes fonciers coutumiers en mutation et relations agriculteurs-éleveurs (approche sociologique) / Amara Coulibaly
Titre : Gestion des ressources pastorales et des petits barrages du Nord de la Côte d'Ivoire. Régimes fonciers coutumiers en mutation et relations agriculteurs-éleveurs (approche sociologique) Type de document : texte imprimé Auteurs : Amara Coulibaly, Auteur ; Georges Dupre, Directeur de thèse ; Université d’Orléans, Organisme de soutenance Editeur : Orléans : Université d'Orléans Année de publication : 1998 Importance : 95 p. Présentation : bibliogr. 6 p., ill., tabl., cartes Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Economie
Elevage
Génie civil
SociétéMots-clés : Politique agricole Système foncier Gestion des ressources naturelles Conflit social Eleveur Réforme agraire Elevage pastoral Barrage Agriculteur Sédentarisation Intégration sociale Pastoralisme Droit coutumier Aménagement pastoral Droit foncier rural Politique pastorale Régime foncier coutumier Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Introduction générale.
-- Champ de l'étude.
-- Méthode.
-- Limites de l'étude.
-- Chapitre I : Présentation de la zone d'étude et des politiques pastorales en Côte d'Ivoire.
. I. Caractéristiques physiques et humaines de la zone d'étude.
. II. Les politiques pastorales en Côte d'Ivoire : "de l'opération Taurin" à "L'opération Zébu".
-- Chapitre II : Régimes fonciers autochtones et relations agriculteurs-bouviers Peuls.
. I. La gestion coutumière de la terre en pays Sénoufo et Dioula.
. II. L'intégration des bouviers-Peuls dans les communautés villageoises.
-- Chapitre III : La politique de sédentarisation et d'intégration sociale des pasteurs Peuls et ses conséquences sur les relations agriculteurs-éleveurs Peuls.
. I. Gestion des terroirs et dynamique des relations agriculteurs-éleveurs.
. II. Leures de la gestion participative des barrages pastoraux et clivages sociaux induits.
-- Chapitre IV : Le projet de loi sur le domaine foncier rural et la question du pastoralisme.
. I. Un aperçu général du projet de loi.
. II. Quel avenir pour le pastoralisme ?.
-- Conclusion générale.
Résumé :
Il y a une vingtaine d'années le Gouvernement ivoirien s'est engagé dans une politique de sédentarisation des éleveurs transhumants, originaires principalement du Mali et du Burkina Faso. Cette politique s'est concrétisée par la création d'infrastructures et de ressources pastorales explicitement destinées aux éleveurs étrangers.
La gestion de ces ressources pastorales procédait de règles nouvellement introduites par la Société de Développement des Productions Animales (SODEPRA) et ce, au détriment des régimes fonciers des populations autochtones d'agriculteurs. La juxtaposition des règles de la SODEPRA et des principes fonciers coutumiers a entraîné un flou juridique dans la gestion des ressources. Elle a également provoqué des conflits entre éleveurs et agriculteurs, ainsi que des clivages sociaux dans les villages concernés (Résumé auteur).Mots-clés géographiques : Côte d'Ivoire ; Nord Côte d'Ivoire Organismes et auteurs cités : SODEPRA (Société de Développement des Productions Animales) Travaux universitaires : Mém. DEA : Environnement : Temps, Espaces, Sociétés (ETES) : Université d'Orléans en cohabilitation avec : Université Paris I, Université Paris IV, Université Paris VII, Muséum National d'Histoire Naturelle, Ecole Normale Supérieure de Fontenay-Saint-Cloud, Institut National Agronomique Paris-Grignon : 2000 Type de document Regards : Mémoire Identifiant Regards : 57726 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161478 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15252 REGARDS : AF006024 Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêt