499 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Réglementation'    

Capacity and route regulation in international scheduled air transportation : a case study of singapore / K. Raguraman in Singapore journal of tropical geography / published by the Department of Geography, University of Singapore, vol. 7, no. 1 ([01/01/1986])

[article]  inSingapore journal of tropical geography / published by the Department of Geography, University of Singapore > vol. 7, no. 1 [01/01/1986] . - p. 53-67 Titre : Capacity and route regulation in international scheduled air transportation : a case study of singapore Titre original : Reglementation de capacite et d'itineraires dans les transports aeriens internationaux de marchandises tarifes : etude de cas de singapour Type de document : texte imprimé Auteurs : K. Raguraman, Auteur Année de publication : 1986 Article en page(s) : p. 53-67 Note générale : ill. : 1, tabl. : 2, cartes : 1, bibliogr. : 24 réf., Période étudiée : 1985 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit Transport Mots-clés : Transport aerien  Transport de marchandise  Reglementation Résumé : Etude de l'evolution du systeme regulateur du transport aerien tarife des marchandises et position de Singapour vis-a-vis de ce systeme et des implications qu'il entraine pour les transports aeriens de Singapour et pour sa compagnie aerienne (Singapour Airlines) (REGARDS-CNRS-OC).. Mots-clés géographiques : Singapour ; Monde Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 25707 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=29203 [article]

La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance : Actes du Colloque de Nantes (9-10/12/2004) / Karine Foucher

Titre : La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance : Actes du Colloque de Nantes (9-10/12/2004) Type de document : texte imprimé Auteurs : Karine Foucher, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raphaël Romi, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Université Paul Cézanne - Aix-marseille Iii. Centre de Recherches Administratives, Auteur ; Société Française pour le Droit de l’Environnement, Auteur ; Cerp 3e. Centre d’Etudes sur les Régulations Publiques Environnement - Espace-economie (Aix-en-Provence), Auteur Editeur : Aix-Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2006 Importance : 216 p. Note générale : Notes ; La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance, 9-10 Décembre 2004, Université de Nantes, Faculté de Droit et des Sciences Politiques Langues : Français (fre) Catégories : Droit Environnement Etat - Administration Mots-clés : Aménagement du territoire  Protection de l'environnement  Droit administratif  Décentralisation  Administration publique  Collectivité locale  Pouvoir local  Réglementation  Politique de l'environnement  Pollution atmosphérique  Eau  Air  Energie nucléaire  Sol  Gestion des sols  Risque naturel  Risque technologique  Territoire  Droit institutionnel  Réglementation communautaire  Politique publique  Qualité de l'air  Risque Note de contenu : Résumé de la Table des matières : -- Introduction générale : Romi, Raphaël : Sur quelques questions existentielles des "environnementalistes" aujourd'hui. -- Première partie : La cadrage juridique de la territorialisation de l'environnement. -- Propos introductif : Morand-Deviller, Jacqueline : Le cadre juridique de la territorialisation de l'environnement. -- Chapitre I : -- Caudal, Sylvie : Les principes juridiques qui participent à la définition du territoire pertinent. -- Chapitre II : -- Cans, Chantal : Les territoires pertinents de l'administration de l'environnement : critères et variables. -- Chapitre III : -- Eveno, Nicolas : La compétence des autorités décentralisées en matière de police administrative et la protection de l'environnement, illustration d'une décentratlisation inachevée. -- Chapitre IV : -- Lajartre, Arnaud de : La réglementation environnementale : un outil juridique dans le cadre de la décentralisation. -- Chapitre V : -- Lelourd, Philippe : Décentralisation de l'environnement et gouvernance : vers une responsabilisation des collectivités territoriales face aux obligations communautaires. -- Chapitre VI : -- Blanchet, Dominique : Particularisme juridique et efficacité de l'action publique décentralisée en matière d'environnement : un point de vue moins pessimiste sur le monodépartementalisme des régions d'outre-mer. -- Deuxième partie : Variations territoriales des politiques publiques environnementales. -- Propos introductif : Jegouzo, Yves : Existe-t-il un territoire pertinent ? -- Chapitre I : -- Romi, Raphaël : Quel territoire pertinent pour la gouvernance en matière de pollution atmosphérique ?. -- Chapitre II : -- Scarwell, Helga-Jane : Regards croisés sur les territoires de l'environnement : l'exemple de l'eau et de l'air. -- Chapitre III : -- Struillou, Jean-François : Vers une nouvelle gouvernance de l'eau et des milieux aquatiques : la commission locale de l'eau. -- Chapitre IV : -- Grammatico, Leatitia : La gestion des installations nucléaires au niveau territorial. -- Chapitre V : -- Billet, Philippe : Quels territoires pertinents pour la protection des sols ?. -- Chapitre VI : -- Pontier, Jean-Marie : Quels territoires pertinents pour la prévention des risques ?. -- Conclusion générale : -- Prieur, Michel : La décentralisation de l'environnement : introuvable ou impossible ?. Mots-clés géographiques : France ; Europe ; DOM Organismes et auteurs cités : Union européenne ; S.A.G.E. Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 57735 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161484

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15258	REGARDS : GH004360	Imprimé	Centre IST Regards	Recherche	Prêt possible Disponible

Could tighter prudential regulation have saved Thailand's banks ? / Thomas Hartmann-Wendels in ZEF discussion papers on development policy, no. 28 ([01/07/2000])

[article]  inZEF discussion papers on development policy > no. 28 [01/07/2000] . - p. 1-40 Titre : Could tighter prudential regulation have saved Thailand's banks ? Titre original : Est-ce qu'une règlementation de prudence plus ferme aurait pu sauver les banques thaïlandaises ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Hartmann-Wendels, Auteur ; Lukas Menkhoff, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : p. 1-40 Note générale : bibliogr. : 33 réf., tabl. : 7, graph.:8, Résumé : ENG;GER, Période étudiée : 1997 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Secteur financier  Banque  Reglementation  Risque financier  Credit  Marche financier Résumé : Les organisations internationales recommandent d'améliorer la règlementation préventive contre les risques dans le secteur bancaire en Asie. Une simulation montre qu'en Thaïlande, une telle règlementation aurait en effet amoindrir l'impact de la crise de 1997 pour les banques commerciales. En revanche elle serait inefficace face à certains risques macro-économiques (de même que pour le secteur bancaire allemand, testé à la même occasion) (REGARDS-CNRS-DF). Mots-clés géographiques : Thailande Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 49976 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52930 [article]

Evolution de la protection et de la reglementation des activites economiques en afrique noire francophone en 1987 / Daniel Tapin in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2193 ([20/11/1987])

[article]  inMarchés tropicaux et méditerranéens > no. 2193 [20/11/1987] . - p. 3098-3099 Titre : Evolution de la protection et de la reglementation des activites economiques en afrique noire francophone en 1987 Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Tapin, Auteur Année de publication : 1987 Article en page(s) : p. 3098-3099 Note générale : Chronique fiscale et juridique in : rubrique "Entreprendre en Afrique ; tabl. : 1 Langues : Français (fre) Catégories : Commerce Droit Mots-clés : Commerce international  Marche  Marche local  Reglementation  Prix Résumé : Analyse des differentes reglementations adoptees au cours de l'annee 1987 en Afrique noire francophone relatives au fonctionnement des marches nationaux et du commerce exterieur. (IBISCUS-Min. COOPERATION). Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne ; Togo ; Senegal ; Centrafrique ; Cameroun ; Congo ; Zaire ; Niger ; Tchad Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 23147 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26431 [article]

Les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : Évolution récente de la réglementation française de l'eau / Gabrielle Bouleau

Titre : Les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : Évolution récente de la réglementation française de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabrielle Bouleau, Auteur ; Sophie Richard, Auteur ; Cemagref (Montpellier), Auteur ; Agroparistech - Engref (Montpellier), Auteur Editeur : Paris : Engref Année de publication : 2009 Collection : Environnement Importance : 114 p. Présentation : bibliogr. 3 p., ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85710-082-9 Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Droit Environnement Génie civil Politique Mots-clés : Gestion de l'eau  Etat  Aménagement hydraulique  Cours d'eau  Financement de projet  Législation  Environnement  Histoire  Réglementation  Eau  Politique  Jurisprudence  Bassin versant  Inondation  Navigation  Police  Eau potable  DCE. Directive cadre européenne sur l'eau  Loi sur l'eau  Obligation de résultats  Usage abusif de l'eau  Régime domanial  Agence de l'eau Mots-clés géographiques : France Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 99408 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=165059

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18920	REGARDS : GH006413	Imprimé	Centre IST Regards	Recherche	Prêt possible Disponible

Nigeria - nouvelle reglementation des transports maritimes : corriger un desequilibre in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2175 ([17/07/1987])

[article]  inMarchés tropicaux et méditerranéens > no. 2175 [17/07/1987] . - 1971 p. Titre : Nigeria - nouvelle reglementation des transports maritimes : corriger un desequilibre Type de document : texte imprimé Année de publication : 1987 Article en page(s) : 1971 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit Transport Mots-clés : Transport maritime  Reglementation Résumé : L'article expose les principales dispositions du Decret No 1987 concernant la politique nationale de transport maritime. Son objectif serait de reduire l'emprise des interets etrangers dans ce domaine. (IBISCUS-Min. COOPERATION). Mots-clés géographiques : Nigeria Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 23517 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26921 [article]

no. 129 - De la colonisation du vide à la concertation sur le plein : Réglementation de l'exploitation d'une zone pastorale à Samorogouan, Burkina Faso (Bulletin de Dossier / Drylands Programme, no. 129 [01/01/2004]) / Joost Nelen  

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Dossier / Drylands Programme Titre : no. 129 - De la colonisation du vide à la concertation sur le plein : Réglementation de l'exploitation d'une zone pastorale à Samorogouan, Burkina Faso Type de document : texte imprimé Auteurs : Joost Nelen, Auteur ; Nata Traoré, Auteur ; Moumouni Ouattara, Auteur Année de publication : 2004 Importance : p. 1-58 Présentation : bibliogr. 23 réf., ill., tabl., graph., photogr., cartes Note générale : Annexes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture Environnement Etat - Administration Mots-clés : Gestion des ressources naturelles  Système agraire  Elevage  Histoire  Réforme agraire  Décentralisation  Foncier rural  Réglementation  Développement local  Organisation paysanne  Systéme pastoral Mots-clés géographiques : Burkina Faso ; Samorogouan Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 57010 En ligne : www.iied.org/drylands/pubs/issuepapers.html Format de la ressource électronique : http://www.iied.org/pubs/pdf/full/9501FIIED.pdf Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=16389 [n° ou bulletin]

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32794	REGARDS : AF006032	Périodique	Centre IST Regards	Recherche	Consultation sur place Exclu du prêt

Quelques observations sur la reglementation des prix en economie sous-developpee / Jean Paul Courtheoux in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, no. 117 ([01/03/1989])

[article]  inTiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > no. 117 [01/03/1989] . - p. 215-225 Titre : Quelques observations sur la reglementation des prix en economie sous-developpee Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Paul Courtheoux, Auteur ; Guy Tehibozo, Auteur Année de publication : 1989 Article en page(s) : p. 215-225 Note générale : bibliogr., publié en : janvier-mars 1989 Langues : Français (fre) Catégories : Commerce Mots-clés : Prix  Reglementation  Pays en developpement  Etude de cas  Rapports sociaux Résumé : Ce texte presente des observations generales (par J.P. Courtheoux) sur la reglementation des prix dans les pays en developpement. Il s'interroge globalement sur sa relation avec le niveau de developpement et montre le lien entre les aspects originaux du controle des prix dans les pays en developpement et la rarete des ressources. Au dela de la diversite des experiences de reglementation des prix dans les pays en developpement, une constante se degage : celle de la recherche d'un equilibre social, qui passe par la prise en compte des rapports entre : offreurs et demandeurs, entre offreurs, entre demandeurs. Les experiences de l'Inde et du Benin servent de reference a cette analyse (par G. Tchibozo). (IBISCUS-CEDID). Mots-clés géographiques : Inde ; Benin Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 20076 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=23334 [article]

De la réglementation des biens technologiques / Pierre Bonnaure in Futuribles, no. 298 ([01/01/2004])

[article]  inFuturibles > no. 298 [01/01/2004] . - p. 73-76 Titre : De la réglementation des biens technologiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bonnaure, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 73-76 Note générale : 1 glos. Langues : Français (fre) Catégories : Droit Economie Information Mots-clés : Technologie avancee  Technologie appropriee  Technologie  Information  Communication  Reglementation  TIC  Technologie de l'information et de la communication  Bien technologique  Guerre économique Mots-clés géographiques : Monde ; France ; Europe ; Etats Unis ; Japon Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 52350 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55306 [article]

La reglementation des elections au benin in Afrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké, no. 173 ([01/01/1995])

[article]  inAfrique contemporaine / coll. dir. par Ibrahima Baba Kaké > no. 173 [01/01/1995] . - p. 40-54 Titre : La reglementation des elections au benin Type de document : texte imprimé Année de publication : 1995 Article en page(s) : p. 40-54 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Etat - Administration Mots-clés : Election  Legislation  Reglementation  Loi Résumé : Le Benin s'est dote en janvier 1995 d'une loi "portant regles generales pour les elections du president de la Republique et des membres de l'Assemblee nationale". Elle sera appliquee pour la premiere fois lors des elections legislatives qui doivent se derouler avant la fin mars 1995. Ce texte vise a assurer la plus grande transparence dans les operations electorales et a eviter les accusations de fraude souvent portees (parfois a raison malheureusement) par les vaincus des scrutins qui se sont deroulees des dernieres annees en Afrique. (resume d'auteur) (IBISCUS-ISTOM). Mots-clés géographiques : Benin Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 7947 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=9682 [article]