Titre : |
Le Regime domanial et foncier et le developpement economique de la Cote-d'Ivoire. |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Albert Ley, Auteur |
Editeur : |
Paris : Lgdj |
Année de publication : |
1972 |
Collection : |
Bibliotheque africaine et malgache |
Importance : |
746 p. |
Présentation : |
bibliogr. : 1879, graph. : 1 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Agriculture Economie Etat - Administration
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Mots-clés : |
Regime foncier Reforme fonciere Developpement economique Amenagement du territoire Reforme agraire Regime domanial Regime foncier coutumier |
Résumé : |
Le present ouvrage qui est tire d'une these de Doctorat en Droit soutenue le 8 juin 197O devant la Faculte de Droit de Paris, expose les problemes domaniaux et fonciers de la Cote-d'Ivoire. Tout en presentant le premier traite du Domaine de l'Etat et du Regime Foncier en Cote-d'Ivoire, l'auteur a voulu exposer la these suivant laquelle la reglementation domaniale et fonciere, si souvent critiquee par les economistes a cause de sa complexite et de la lenteur de ses procedures, peut devenir un instrument efficace de developpement economique par l'acceleration de ses procedures, la suppression des cloisons trop etanches entre le Droit public et le Droit prive, et le recours a des reformes purement administratives, tirant de la loi le maximum d'effets favorables au developpement sans avoir a modifier cette loi. Cette these permet au public de disposer d'un veritable traite du Domaine de l'Etat, du Cadastre, et du regime foncier et de prendre connaissance d'un aspect de la Cote-d'Ivoire qui n'avait encore fait l'objet d'aucune etude. Les investisseurs seront au fait des dispositions intervenues en matiere de securite de la propriete et des garanties des prets hypothecaires. Ces travaux permettent egalement de prendre conscience du probleme pose par la delivrance des titres fonciers dont le nombre dans la region d'Abidjan s'est trouve multiplie par quarante au cours des dernieres annees. Cet accroissement rend indispensable la recherche des moyens susceptibles d'aboutir a la simplification des procedures administratives et a l'amelioration du rendement de l'Administration. Dans cette optique, cet ouvrage signale les possibilites offertes par l'informatique pour la tenue du Livre Foncier. (IBISCUS-CID ABIDJAN). |
Mots-clés géographiques : |
Cote d’Ivoire |
Travaux universitaires : |
Th. : Droit : Paris : 1970 |
Type de document Regards : |
Thèse |
Identifiant Regards : |
45678 |
Permalink : |
https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=157754 |