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La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance : Actes du Colloque de Nantes (9-10/12/2004) / Karine Foucher
Titre : La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance : Actes du Colloque de Nantes (9-10/12/2004) Type de document : texte imprimé Auteurs : Karine Foucher, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Raphaël Romi, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Université Paul Cézanne - Aix-marseille Iii. Centre de Recherches Administratives, Auteur ; Société Française pour le Droit de l’Environnement, Auteur ; Cerp 3e. Centre d’Etudes sur les Régulations Publiques Environnement - Espace-economie (Aix-en-Provence), Auteur Editeur : Aix-Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2006 Importance : 216 p. Note générale : Notes ; La décentralisation de l'environnement : Territoires et gouvernance, 9-10 Décembre 2004, Université de Nantes, Faculté de Droit et des Sciences Politiques Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Etat - AdministrationMots-clés : Aménagement du territoire Protection de l'environnement Droit administratif Décentralisation Administration publique Collectivité locale Pouvoir local Réglementation Politique de l'environnement Pollution atmosphérique Eau Air Energie nucléaire Sol Gestion des sols Risque naturel Risque technologique Territoire Droit institutionnel Réglementation communautaire Politique publique Qualité de l'air Risque Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Introduction générale : Romi, Raphaël : Sur quelques questions existentielles des "environnementalistes" aujourd'hui.
-- Première partie : La cadrage juridique de la territorialisation de l'environnement.
-- Propos introductif : Morand-Deviller, Jacqueline : Le cadre juridique de la territorialisation de l'environnement.
-- Chapitre I :
-- Caudal, Sylvie : Les principes juridiques qui participent à la définition du territoire pertinent.
-- Chapitre II :
-- Cans, Chantal : Les territoires pertinents de l'administration de l'environnement : critères et variables.
-- Chapitre III :
-- Eveno, Nicolas : La compétence des autorités décentralisées en matière de police administrative et la protection de l'environnement, illustration d'une décentratlisation inachevée.
-- Chapitre IV :
-- Lajartre, Arnaud de : La réglementation environnementale : un outil juridique dans le cadre de la décentralisation.
-- Chapitre V :
-- Lelourd, Philippe : Décentralisation de l'environnement et gouvernance : vers une responsabilisation des collectivités territoriales face aux obligations communautaires.
-- Chapitre VI :
-- Blanchet, Dominique : Particularisme juridique et efficacité de l'action publique décentralisée en matière d'environnement : un point de vue moins pessimiste sur le monodépartementalisme des régions d'outre-mer.
-- Deuxième partie : Variations territoriales des politiques publiques environnementales.
-- Propos introductif : Jegouzo, Yves : Existe-t-il un territoire pertinent ?
-- Chapitre I :
-- Romi, Raphaël : Quel territoire pertinent pour la gouvernance en matière de pollution atmosphérique ?.
-- Chapitre II :
-- Scarwell, Helga-Jane : Regards croisés sur les territoires de l'environnement : l'exemple de l'eau et de l'air.
-- Chapitre III :
-- Struillou, Jean-François : Vers une nouvelle gouvernance de l'eau et des milieux aquatiques : la commission locale de l'eau.
-- Chapitre IV :
-- Grammatico, Leatitia : La gestion des installations nucléaires au niveau territorial.
-- Chapitre V :
-- Billet, Philippe : Quels territoires pertinents pour la protection des sols ?.
-- Chapitre VI :
-- Pontier, Jean-Marie : Quels territoires pertinents pour la prévention des risques ?.
-- Conclusion générale :
-- Prieur, Michel : La décentralisation de l'environnement : introuvable ou impossible ?.Mots-clés géographiques : France ; Europe ; DOM Organismes et auteurs cités : Union européenne ; S.A.G.E. Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 57735 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=161484 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15258 REGARDS : GH004360 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible