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380 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit foncier'
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Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de l'exemple de la Guinée Maritime / Pascal Rey in Annales de géographie / Société de géographie, vol. 120, no. 679 (Mai-juin)
[article]
Titre : Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de l'exemple de la Guinée Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Rey, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 298-319 Note générale : Notes ; bibliogr., graph., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Géographie
SociétéMots-clés : Droit foncier Propriété de la terre Tenure foncière Réforme foncière Droit coutumier Droit foncier coutumier Sécurisation foncière Mots-clés géographiques : Guinée maritime Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 96091 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=95221
in Annales de géographie / Société de géographie > vol. 120, no. 679 (Mai-juin) . - p. 298-319[article]Droit foncier et environnement : les limites de la propriete privee / Alain Karsenty in Courrier de la planète, no. 34 ([01/06/1996])
[article]
Titre : Droit foncier et environnement : les limites de la propriete privee Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Karsenty, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : p. 14-15; 58 Note générale : Indice plan de classement : ECRU 4.1. Voir aussi le lexique p. 58 ; ill. : 1, publié en : mai-juin 1996, glossaire:1 p. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
EnvironnementMots-clés : Droit foncier Propriete de la terre Protection de l'environnement Reforme agraire Reforme fonciere Résumé : Dans les pays du Sud, la propriete fonciere individuelle n'est qu'une forme parmi d'autres du rapport entre les hommes et la terre. D'autres modes d'appropriation des ressources naturelles persistent et s'actualisent. L'instauration de la propriete privee pouvant etre source de conflits, le nouvel enjeu des reformes agro-foncieres est de favoriser une gestion negociee et decentralisee des espaces et des ressources.(IBISCUS-BDPA) (IBISCUS-BDPA) Mots-clés géographiques : Afrique ; Asie du Sud Est Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 5199 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6466
in Courrier de la planète > no. 34 [01/06/1996] . - p. 14-15; 58[article]Land rights in conservation areas in Tanzania / Ulricke Wanitzek in GeoJournal, vol. 46, no. 2 ([01/01/1998])
[article]
Titre : Land rights in conservation areas in Tanzania Titre original : Droit foncier dans les parcs de conservation de l'environnement en Tanzanie Type de document : texte imprimé Auteurs : Ulricke Wanitzek, Auteur ; Harald Sippel, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 113-128 Note générale : Notes ; bibliogr. : 3 p., Résumé : Anglais, Période étudiée : 1998 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit foncier Reserve naturelle Protection de l'environnement Developpement durable Partenariat Developpement autocentre Résumé : Etude des conflits croissant en Tanzanie au sujet des droits fonciers des communautés locales, agricoles ou pastorales, dans les réserves naturelles. Les lois régissant les zones protégées sont examinées en termes juridiques dans le cadre plus large de la législation foncière globale. La perspective historique et les perspectives actuelles sont discutées et le principe du respect des besoins des populations locales semble admis. Il est donc envisagé de développer des actions de protection de l'environnement intégrant ce principe, afin d'arriver à mener de front protection de la nature et utilisation durable des ressources naturelles (REGARDS-CNRS-DF).. Mots-clés géographiques : Tanzanie Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 49452 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52507
in GeoJournal > vol. 46, no. 2 [01/01/1998] . - p. 113-128[article]La construction d'un droit foncier colonial : de la propriete collective a la constitution des reserves en Nouvelle-Caledonie / Isabelle Merle in Enquête : anthropologie, histoire, sociologie, no. 7 ([01/01/1998])
[article]
Titre : La construction d'un droit foncier colonial : de la propriete collective a la constitution des reserves en Nouvelle-Caledonie Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Merle, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 97-126 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture Mots-clés : Propriete de la terre Colonisation Droit foncier Systeme foncier Reserve indigene Propriete indigene Propriete collective Résumé : Les terres des reserves kanak representent 11% de la surface du sol en Nouvelle-Caledonie : historique de la constitution de ces reserves heritees du systeme colonial francais. (REGARDS-MJC) (REGARDS-CNRS). Mots-clés géographiques : Nouvelle Caledonie Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 1897 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2629
in Enquête : anthropologie, histoire, sociologie > no. 7 [01/01/1998] . - p. 97-126[article]Droit, foncier et développement. Les enjeux de la notion de propriété. Etude de cas au Sénégal / Caroline Plançon in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social, no. 200 (Octobre-Décembre)
[article]
Titre : Droit, foncier et développement. Les enjeux de la notion de propriété. Etude de cas au Sénégal Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Plançon, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 837-851 Note générale : Notes ; bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Propriété de la terre Foncier rural Droit foncier Accès à la terre Réforme foncière Anthropologie Politique foncière Anthropologie juridique Mots-clés géographiques : Sénégal Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 82653 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=82268
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > no. 200 (Octobre-Décembre) . - p. 837-851[article]Un droit à inventer : Foncier et environnement dans le delta intérieur du Niger (Mali) / Olivier Barrière
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13862 REGARDS : AF005713 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleGlobal restructuring and land rights in Ghana. Forest food chains, timber and rural livelihoods / Kojo Sebastian Amanor in Research report / Nordiska Afrikainstitutet, no. 108 ([01/01/1999])
[article]
Titre : Global restructuring and land rights in Ghana. Forest food chains, timber and rural livelihoods Titre original : Restructuration globale et droit foncier au Ghana. Foret, bois d'oeuvre et metiers en milieu rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Kojo Sebastian Amanor, Auteur Année de publication : 1999 Article en page(s) : p. 1-154 Note générale : Notes ; bibliogr. : 7 p., tabl. : 6, graph. :12, Résumé : Anglais, Période étudiée : 1960-1999 Langues : Anglais (eng) Catégories : Agriculture Mots-clés : Reforme agraire Developpement rural Tenure fonciere Structure agraire Modernisation Mode de faire valoir Programme d'ajustement structurel Droit foncier Produit forestier Droit forestier Structure traditionnelle Huile de palme Role de l'etat Classe sociale Culture de rente Bois d'oeuvre Résumé : Histoire des diverses legislations concernant le foncier et le travail au Ghana dans les temps coloniaux, liees a des activites speculatives, et plus recemment a des activites ou interviennent le capital international, les industries agroalimentaires, les centres agricoles internationaux et les organismes d'Etat du Ghana. Ni le liberalisme total, ni les pratiques endogenes, ni un systeme dualiste qui reconnaitrait en meme temps les droits des individus et ceux des communautes, ne sont applicables. En revanche, un systeme foncier, agraire et de gestion des ressources naturelles, qui accorderait la primaute aux besoins economiques interieurs, afin d'apporter la securite a la majorite, devrait etre pense et mis en oeuvre (REGARDS-DF). (REGARDS-CNRS) Mots-clés géographiques : Ghana Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 606 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=898
in Research report / Nordiska Afrikainstitutet > no. 108 [01/01/1999] . - p. 1-154[article]Land use and land rights in the West African savannah : The Senufo in Northern Côte d'Ivoire / Till Forster in GeoJournal, vol. 46, no. 2 ([01/01/1998])
[article]
Titre : Land use and land rights in the West African savannah : The Senufo in Northern Côte d'Ivoire Titre original : Utilisation du sol et droit foncier dans la savane d'Afrique de l'Ouest : les Senufos du Nord de la Côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Till Forster, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 101-111 Note générale : Notes ; ill. : 2, bibliogr. : 24 réf., photogr. : 2, Résumé : Anglais, Période étudiée : 1998 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Paysannerie Utilisation du sol Foncier rural Droit foncier Organisation sociale Role de l'etat Changement social Strategie du developpement Reglementation Résumé : Les changements du droit foncier sont analysés dans la savane du Nord de la Côte d'Ivoire, territoire des Senufos, dans la perspective de la règlementation de l'Etat qui poursuit une politique de développement. Les paysans Senufos considèrent ces évolutions comme intégrées dans un processus à long terme qui aurait débuté dès avant la colonisation et se perpétuerait. Elles sont perçues en référence au vécu des populations et les nouvelles techniques d'agriculture ainsi que les nouvelles utilisations du sol jouent un rôle important en termes de conflit avec l'Etat d'une part et avec les nouvelles formes d'organisation sociale d'autre part (REGARDS-CNRS-DF).. Mots-clés géographiques : Cote d’Ivoire Population : Senufo Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 49451 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52506
in GeoJournal > vol. 46, no. 2 [01/01/1998] . - p. 101-111[article]no. 2007-2008 - Foncier et environnement en Afrique : Des acteurs au(x) droit(s) (Bulletin de Cahiers d'anthropologie du droit / Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris ; [directeur de la publication Étienne Le Roy], no. 2007-2008 [01/01/2009]) / Olivier Barrière
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Cahiers d'anthropologie du droit / Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris ; [directeur de la publication Étienne Le Roy]
Titre : no. 2007-2008 - Foncier et environnement en Afrique : Des acteurs au(x) droit(s) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Barrière, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Rochegude, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2009 Importance : 431 p. Présentation : bibliogr. dissém., ill., tabl., graph., cartes Note générale : Notes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Environnement
SociétéMots-clés : Droit foncier Propriété foncière Propriété de la terre Ressource naturelle Anthropologie Législation Protection de l'environnement Droit coutumier Gestion des ressources naturelles Ressource en eau Bassin versant Fleuve Zone frontalière Coopération régionale Réforme foncière Décentralisation Négociation Rôle de l'état Forêt Droit forestier Droit de propriété Anthropologie juridique Fleuve transfrontalier Bail emphytéotique Fiducie Charte du territoire Note de contenu : Table des matières :
-- Barrière Olivier : Introduction générale : Les régulations foncières et environnementales, clefs de voûte du développement durable.
-- Première partie : L'enjeu de la qualification du droit sur le sol et les ressources naturelles renouvelables :
-- Barrière, Olivier : Introduction.
-- Barrière, Olivier : L'intégration du droit dans la dialectique sociétés-écosystèmes, le droit d'une "socio-écologie".
-- Le Roy, Étienne : L'homme, la terre, le droit. Quatre lectures de la juridicité du rapport "foncier".
-- Nguiffo, Samuel : De la légalité à la légitimité foncière : pistes pour une meilleure protection de l'environnement.
-- Belaïdi, Nadia : Entre terre et eau, la gestion du delta de l'Okavango : un mécanisme d'ordre public écologique ?.
-- Rochegude, Alain : La réforme foncière à Madagascar. Relire le droit de propriété sur la terre.
-- Plançon, Caroline : Bail emphytéotique et fiducie. Voies de la réforme foncière au Sénégal.
-- Chassot, Laurent : Étre et mal-être du droit foncier à Vanuatu.
-- Deuxième partie : Une régulation juridique associant les acteurs publics et privés :
-- Barrière, Olivier : Introduction : vers une autre forme de droit ?.
-- Barrière, Olivier : Le droit sous l'emprise de la concertation et la négociation pour une gouvernance territoriale.
-- Néné Bi, Séraphin : La formation d'un droit foncier négocié dans le Sud forestier ivoirien.
-- Sime, Rose Nicole : La législation forestière camerounaise au coeur de l'interaction foncier-environnement l'émergence d'un droit concerté ?.
-- Aka, Aline : Foncier et environnement en Afrique subsaharienne : les conditions d'émergence d'un droit négocié.
Conclusion générale :
-- Rochegude, Alain : Gérer la complexité de la propriété comme condition d'un droit foncier durable à inventer ?.Mots-clés géographiques : Afrique ; Botswana ; Madagascar ; Sénégal ; Vanuatu ; Maroc ; Côte d'Ivoire ; Cameroun ; Okavango ; Haut Atlas Type de document Regards : Numéro thématique Identifiant Regards : 83613 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=19390 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 35797 REGARDS : GH005724 Périodique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtLe nouveau droit foncier zairois / G. Kalambay Lumpungu in Cahiers économiques et sociaux = Economic and social papers, vol. 19, no. 1-2 ([01/01/1981])
[article]
Titre : Le nouveau droit foncier zairois Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Kalambay Lumpungu, Auteur Année de publication : 1981 Article en page(s) : p. 100-110 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture Mots-clés : Tenure fonciere Droit foncier Regime foncier Mots-clés géographiques : Zaire Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 34990 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=38566
in Cahiers économiques et sociaux = Economic and social papers > vol. 19, no. 1-2 [01/01/1981] . - p. 100-110[article]