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Auteur Universidade de São Paulo |
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Peuples autochtones, connaissances traditionnelles et droits. [en ligne]. [consulté le 22/05/2014] / Joao Mitia Antunha Barbosa
Titre : Peuples autochtones, connaissances traditionnelles et droits. [en ligne]. [consulté le 22/05/2014] Type de document : texte imprimé Auteurs : Joao Mitia Antunha Barbosa, Auteur ; Pascal Lehuédé, Directeur de thèse ; Université d’Angers, Organisme de soutenance ; Universidade de São Paulo, Organisme de soutenance Année de publication : 2012 Importance : 430 p. Présentation : bibliogr. 14 p., graph., photogr., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Droit privé Propriété intellectuelle Patrimoine culturel Biodiversité Ethnie Identité culturelle Législation Tradition Peuples autochtones Peuples indigènes Protection du patrimoine Droit de propriété intellectuelle Protection des connaissances traditionnelles Diversité culturelle Théorie de Indigenato Convention de la Diversité Biologique Résumé : Les systèmes traditionnels de protection des droits de propriété intellectuelle révèlent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de protéger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Un système de protection sui generis s'avère nécessaire, sans pouvoir cependant tout résoudre. Il se heurte notamment à des difficultés majeures représentées par l'ancestralité de ce patrimoine et des connaissances traditionnelles, par leur titularité collective ainsi que la diversité de leur localisation. A cela s'ajoute le caractère sacré, confidentiel et même secret d'une partie de ces connaissances. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement protégés par des Déclarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions légales nationales, comme c'est le cas au Brésil, plus particulièrement considéré ici. Cette étude nous conduit à constater qu'il s'agit là d'un débat, d'une législation, et de processus de négociation qui ne font que commencer mais qui montrent de réelles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de systèmes sui generis comme cela se fait déjà dans certains pays. À l'évidence, il est essentiel que soient considérées en toute honnêteté les particularités des situations, que la participation des représentants de ces collectivités se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances répondent à des exigences d'éthique, avec la participation vigilante des intéressés et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques complémentaires (Résumé d'auteur). Mots-clés géographiques : Brésil Travaux universitaires : Th. : Droit privé : Université d'Angers ; Universidade de São Paulo : 20/03/2012 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 124636 En ligne : http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00986331 Format de la ressource électronique : http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/98/63/31/PDF/These_ANTUNHA_BARBOSA.pdf Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=167061 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 21074 http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/98/63/31/PDF/These_ANTUNHA_BARBOSA.pdf Informatique Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
Exclu du prêtPolÃticas públicas territoriais na Amazônia brasileira : Conflictos entre conservação ambiental e desenvolvimento, 1970-2000 / Neli Aparecida De Mello
Titre : PolÃticas públicas territoriais na Amazônia brasileira : Conflictos entre conservação ambiental e desenvolvimento, 1970-2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Neli Aparecida De Mello, Auteur ; Wanderley Messias Da Costa, Directeur de thèse ; Alain Musset, Directeur de thèse ; Universidade de São Paulo, Organisme de soutenance ; Université de Paris X Nanterre, Organisme de soutenance Editeur : Sao Paulo : Universidade de Sao Paulo Année de publication : 2002 Autre Editeur : Paris : Université de Paris X Nanterre Importance : p. 280 + 274 Présentation : bibliogr. 27 p., tabl., graph., photogr., cartes Note générale : Thèse soutenue en co-tutelle Langues : Portugais (por) Catégories : Economie
Environnement
Etat - AdministrationMots-clés : Environnement Role de l'etat Protection de l'environnement Developpement regional Developpement economique Developpement local Politique des transports Politique energetique Plan de developpement Planification Plan d'amenagement Planification regionale Strategie du developpement Deforestation Colonisation agricole Changement social Geopolitique Politique interieure Decentralisation Relations internationales Gouvernance Organisation non gouvernementale Gouvernement Entreprise Geographie Politique publique territoriale Norme environnementale Région périphérique Résumé : La conjoncture actuelle présente des paradoxes qui ne se résument pas à la distance entre le discours et l'action. Ces paradoxes sont l'objet de ce travail : les discours gouvernementaux reflètent les changements des mots-clés des négociations internationales de ces dernières années, mais des contradictions et des conflits surgissent de la diversité des politiques territoriales. La prise en compte des questions d'environnement dans les autres politiques publiques est embryonnaire et la percolation du développement vers les régions périphériques a peu progressé. D'un côté on a vu se consolider les normes environnementales et se développer le débat au sujet des services environnementaux que l'Amazonie peut rendre à la planète, affluer de nouveaux crédits internationaux pour la protection de l'environnement, croître la gouvernance globale. De l'autre côté on a assisté à des mutations profondes du rôle de l'Etat et la réduction de son pouvoir et de son influence. Ce travail aborde, de ce point de vue, la Conférence de Rio, le Programme-pilote pour la préservation des forêts tropicales du Brésil (PPG7) et d'autres programmes environnementaux récents, analysant leur rôle dans la diffusion des concepts de développement durable et de gestion participative. Il se concentre sur les aspects territoriaux des politiques de construction d'infrastructures et de colonisation agricole, incluses dans le Plan Pluriannuel 2000-2003, qui ont des répercussions sur l'environnement. Analysant les conflits, les contradictions et les impacts territoriaux tout au long de la période qui va de 1970 à 2000, il prend compte l'influence de la société civile organisée et de ses territorialités, les idées de développement local et les macro-zonages induits par toutes ces politiques. Il n'est toutefois pas une évaluation a posteriori de ces programmes, qui sont encore en cours et donc susceptibles de changer (Résumé auteur). Mots-clés géographiques : Amazonas Bresil Organismes et auteurs cités : Rio 92 ; Agenda 21 ; O PPG7 Travaux universitaires : Th. Doct. : Géographie : Universidade de São Paulo : Septembre 2002 Type de document Regards : Thèse Identifiant Regards : 52737 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=159991 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13766 REGARDS : AM003407 Imprimé Centre IST Regards Recherche Consultation sur place
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