Titre : |
Peuples autochtones, connaissances traditionnelles et droits. [en ligne]. [consulté le 22/05/2014] |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Joao Mitia Antunha Barbosa, Auteur ; Pascal Lehuédé, Directeur de thèse ; Université d’Angers, Organisme de soutenance ; Universidade de São Paulo, Organisme de soutenance |
Année de publication : |
2012 |
Importance : |
430 p. |
Présentation : |
bibliogr. 14 p., graph., photogr., cartes |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Agriculture Droit Etat - Administration
|
Mots-clés : |
Droit privé Propriété intellectuelle Patrimoine culturel Biodiversité Ethnie Identité culturelle Législation Tradition Peuples autochtones Peuples indigènes Protection du patrimoine Droit de propriété intellectuelle Protection des connaissances traditionnelles Diversité culturelle Théorie de Indigenato Convention de la Diversité Biologique |
Résumé : |
Les systèmes traditionnels de protection des droits de propriété intellectuelle révèlent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de protéger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Un système de protection sui generis s'avère nécessaire, sans pouvoir cependant tout résoudre. Il se heurte notamment à des difficultés majeures représentées par l'ancestralité de ce patrimoine et des connaissances traditionnelles, par leur titularité collective ainsi que la diversité de leur localisation. A cela s'ajoute le caractère sacré, confidentiel et même secret d'une partie de ces connaissances. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement protégés par des Déclarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions légales nationales, comme c'est le cas au Brésil, plus particulièrement considéré ici. Cette étude nous conduit à constater qu'il s'agit là d'un débat, d'une législation, et de processus de négociation qui ne font que commencer mais qui montrent de réelles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de systèmes sui generis comme cela se fait déjà dans certains pays. À l'évidence, il est essentiel que soient considérées en toute honnêteté les particularités des situations, que la participation des représentants de ces collectivités se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances répondent à des exigences d'éthique, avec la participation vigilante des intéressés et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques complémentaires (Résumé d'auteur). |
Mots-clés géographiques : |
Brésil |
Travaux universitaires : |
Th. : Droit privé : Université d'Angers ; Universidade de São Paulo : 20/03/2012 |
Type de document Regards : |
Thèse |
Identifiant Regards : |
124636 |
En ligne : |
http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00986331 |
Format de la ressource électronique : |
http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/98/63/31/PDF/These_ANTUNHA_BARBOSA.pdf |
Permalink : |
https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=167061 |