Catalogue REGARDS
Centre IST Regards
Le Centre d'Information Scientifique et Technique Regards du CNRS est le pôle documentaire de l'Unité Mixte de Recherche Passages. Ce catalogue est celui de sa bibliothèque.
Résultat de la recherche
2 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit français'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Natura 2000 : De l'injonction européenne aux négociations locales / Jérôme Dubois
Titre : Natura 2000 : De l'injonction européenne aux négociations locales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Dubois, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sandrine Maljean-Dubois, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Ceric. Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires. Université Paul Cézanne Aix-marseille Iii, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Francaise Année de publication : 2005 Collection : Monde européen et international Importance : 363 p. Présentation : bibliogr. notes ; tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005923-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Etat - Administration
PolitiqueMots-clés : Biodiversité Ecosystème Protection de l'environnement Ecologie Aménagement du territoire Gestion des ressources naturelles Patrimoine naturel Faune Flore Gouvernance Collectivité locale Réserve naturelle Politique de l'environnement Budget Financement Contrat Evaluation environnementale Conservation de la nature Ressource financière Habitat naturel Droit communautaire Droit français Directive européenne Conflit Collectivité territoriale Parc national Parc régional Transposition juridique Contractualisation Milieu marin Note de contenu : Résumé de la Table des matières :
-- Partie 1 : Le projet environnemental : contenu et transposition de la directive.
-- Chapitre 1 : La mise en oeuvre du réseau Natura 2000 : questions à l'écologie scientifique.
-- Chapitre 2 : Le projet "Natura 2000" : des incertitudes scientifiques aux incertitudes juridiques.
-- Chapitre 3 : Sur la "transposition" de la directive en droit français : de l'inconscient au travail.
-- Chapitre 4 : La transposition et l'application du régime Natura 2000 en Région wallonne : entre espoirs et déconvenues.
-- Partie 2 : Les usages concurrentiels des espaces naturels : modalités de légitimation et arbitrage des conflits.
-- Chapitre 1 : Quels périmètres protéger ? Les formes d'arbitrages territoriaux.
-- Chapitre 2 : Les stratégies d'accrédition des acteurs locaux et les jeux de légitimité dans la mise en oeuvre de la directive "Natura 2000".
-- Chapitre 3 : Le rôle du juge, témoin d'une juridicisation et judiciarisation croissantes des rapports sociaux ?
-- Chapitre 4 : Contre-point : Faut-il sauver Natura 2000 ? Regards d'acteurs sur une nature administrée.
-- Partie 3 : La mise en oeuvre de la directive : un laboratoire de la gouvernance : "multi-niveaux".
-- Chapitre 1 : Quand les techniciens sortent du bois. Les services de l'Etat et leurs opérateurs dans la gestion concertée des territoires.
-- Chapitre 2 : Le rôle des collectivités locales françaises dans la mise en oeuvre du réseau Natura 2000.
-- Chapitre 3 : Contre-point : La directive "habitats", une avancée en faveur du patrimoine naturel.
-- Partie 4 : L'outil contractuel dans la mise en oeuvre de la directive.
-- Chapitre 1 : Les méncanismes financiers et les ressources financières pour la gestion de Natura 2000.
-- Chapitre 2 : Le recours à l'outil contractuel.
-- Section 1 : Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000.u
-- Section 2 : L'exigence européenne, le choix gouvernemental de la contractualisation et la concertation locale : pourra-t-on contractualiser sur "des projets de territoire partagés" ?.
-- Section 3 : Enjeux et problèmes juridiques spécifiques de la contractualisation.
-- Sous-section 1 : Natura 2000 et l'outil contractuel dans le domaine agricole.
-- Sous-section 2 : La mise en oeuvre contractuelle de la directive "habitats" en mer : vers une nouvelle gouvernance du milieu marin ?
-- Conclusion.Mots-clés géographiques : Europe ; France ; Belgique ; Wallonnie Organismes et auteurs cités : Union européenne ; Natura 2000 ; DOCOB. Document d'objectifs Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 56039 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160756 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14523 REGARDS : GH003973 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleQu'est-ce qu'un français ? / Patrick Weil
Titre : Qu'est-ce qu'un français ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Weil, Auteur Editeur : Paris : Grasset Année de publication : 2005 Collection : Folio Histoire Importance : 656 p. Présentation : bibliogr. 11 p., tabl., cartes, 1 glos. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-07-042657-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
PolitiqueMots-clés : Nationalité Histoire Immigration Droit civil Code civil Femme Mariage Colonisation Racisme Discrimination raciale Intégration sociale Droit de la nationalité Identité nationale Citoyenneté Identité collective Naturalisation Droit du sang Droit du sol Droit français Droit allemand Musulman Genre Droit de la femme Filiation Antisémitisme Juif Droit des étrangers Nationalité française Mots-clés géographiques : France ; Allemagne ; Etats Unis ; Alsace ; Lorraine ; Algérie Organismes et auteurs cités : Crémieux, Adolphe Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 55995 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160736 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14503 REGARDS : GH004070 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible14504 REGARDS : GH004471 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible