Catalogue REGARDS
Centre IST Regards
Le Centre d'Information Scientifique et Technique Regards du CNRS est le pôle documentaire de l'Unité Mixte de Recherche Passages. Ce catalogue est celui de sa bibliothèque.
Résultat de la recherche
6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit fiscal'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
L'application du droit fiscal en Afrique noire francophone : l'exemplaire essai centrafricain d'etablissement de l'assiette de l'impot / D.J.M. Soulas De Russel in Les Cahiers d'Outre-mer : revue de géographie de Bordeaux et de l'Atlantique / Directeurs Louis Papy, Eugène Revert, vol. 44, no. 175 ([01/07/1991])
[article]
Titre : L'application du droit fiscal en Afrique noire francophone : l'exemplaire essai centrafricain d'etablissement de l'assiette de l'impot Type de document : texte imprimé Auteurs : D.J.M. Soulas De Russel, Auteur Année de publication : 1991 Article en page(s) : p. 289-295 Note générale : bibliogr., Période étudiée : 1980-1990 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Droit fiscal Assiette de l'impot Résumé : Description de l'organisation, de la preparation et de l'application des moyens administratifs du programme de recensement foncier en R.C.A. et etude des resultats obtenus en 1989-1990 (REGARDS-CNRS-OC).. Mots-clés géographiques : Centrafrique Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 15363 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=17817
in Les Cahiers d'Outre-mer : revue de géographie de Bordeaux et de l'Atlantique / Directeurs Louis Papy, Eugène Revert > vol. 44, no. 175 [01/07/1991] . - p. 289-295[article]Chronique fiscale et juridique in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2198 ([25/12/1987])
[article]
Titre : Chronique fiscale et juridique Type de document : texte imprimé Année de publication : 1987 Article en page(s) : p. 3521-3522 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Legislation Droit du travail Droit social Droit fiscal Code des investissements Securite sociale Résumé : Etat des modifiations apportees par des legislateurs d'Afrique noire francophones a leur legislation interne tant du point de vue fiscal que social.. Trois pays ont adopte des nouveautes en matiere de fiscalite : - Le Niger avec l'adoption de la loi de finances pour 1988. - La Cote d'Ivoire, sur l'extension du champ d'application de la TVA. - Le Senegal, concernant l'adoption d'un nouveau code des investissements. Deux points ont attire l'attention du chroniqueur concernant des nouveautes dans la reglementation sociale : les amenagements apportes au code du travail du Senegal et la convention de securite sociale signee entre la France et le Congo. (IBISCUS-Min. COOPERATION) Mots-clés géographiques : Niger ; Cote d’Ivoire ; Senegal ; Congo Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 22975 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=26214
in Marchés tropicaux et méditerranéens > no. 2198 [25/12/1987] . - p. 3521-3522[article]Code des contributions diverses / Guinee. Ministere des Finances et du Plan
Titre : Code des contributions diverses Type de document : texte imprimé Auteurs : Guinee. Ministere des Finances et du Plan, Auteur Editeur : Conakry : S.N Année de publication : 1996 Importance : 96 p. Note générale : Fonds Suret-Canale Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Droit fiscal Loi Résumé : Textes des lois de reglementation fiscale elaborees en 1960 et 1961, apres l'independance de la Guinee. (REGARDS-CNRS). Mots-clés géographiques : Guinee Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 5857 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=147414 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 886 REGARDS : AF004878 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleZones franches, offshore et paradis fiscaux : l'antimonde légal / Michel Desse in Mappemonde / Groupement d'intérêt public RECLUS, no. 72 ([01/01/2003])
[article]
Titre : Zones franches, offshore et paradis fiscaux : l'antimonde légal Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Desse, Auteur ; Thierry Hartog, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 21-24 Note générale : Sites Internet ; bibliogr. 4 réf., 3 cartes, Résumé : Français, Anglais, Espagnol, Période étudiée : 1969-2002 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
EconomieMots-clés : Mondialisation Droit fiscal Droit international Zone franche Paradis fiscal Fraude Corruption Commerce Offshore Dérogation Dérogation légalisée Régulation Franchise commerciale Résumé : La situation et l'histoire du Bassin caraïbe ont incontestablement favorisé le développement d'espaces fondés sur le principe de la dérogation permanente. Tolérés puis légalisés, ils jouent un double rôle ; ils sont des zones de non-droit et cependant ils participent à la régulation du système monde. Ce double jeu peut-il néanmoins perdurer dans un monde ébranlé et instable ? (Résumé auteur). Mots-clés géographiques : Caraibe ; Andes Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 51772 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=54589
in Mappemonde / Groupement d'intérêt public RECLUS > no. 72 [01/01/2003] . - p. 21-24[article]La crise des systemes fiscaux d'Afrique francophone / Jacques Alibert in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2474 ([09/04/1993])
[article]
Titre : La crise des systemes fiscaux d'Afrique francophone Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Alibert, Auteur Année de publication : 1993 Article en page(s) : 937 p. Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Francophonie Fiscalite Droit fiscal Recettes publiques Impot sur les societes Impot sur les salaires Fraude Droit de douane Taxe Impot sur le revenu Depense publique Administration publique Cooperation bilaterale Résumé : Le document de synthese annuel du Ministere de la Cooperation sur la situation economique et financiere des pays "du champ" comprend une etude critique sur les systemes fiscaux : constat de crise, causes, suggestions pour une reforme. Aggravation de l'ecart entre rentrees fiscales et depenses publiques (21% en 81, 16,5% en 90) dont les causes sont diverses : assiette trop etroite, reglementation inadaptee a l'environnement culturel, incoherence entre organisation administrative et modalites de recouvrement... Les propositions enoncees impliquent une reforme des administrations (Direction generale des douanes et des impots). (IBISCUS). Mots-clés géographiques : Afrique Subsaharienne ; France Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 11316 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13336
in Marchés tropicaux et méditerranéens > no. 2474 [09/04/1993] . - 937 p.[article]Réforme de la fiscalité forestière dans le bassin du Congo : une étude du CERNA - critique l'expérience camerounaise. / Christine Gilguy in Marchés tropicaux et méditerranéens, no. 2748 ([10/07/1998])
[article]
Titre : Réforme de la fiscalité forestière dans le bassin du Congo : une étude du CERNA - critique l'expérience camerounaise. Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine Gilguy, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : p. 1483-1485 Langues : Français (fre) Catégories : Environnement Mots-clés : Foresterie Droit forestier Droit fiscal Industrie de transformation Industrie du bois Mots-clés géographiques : Afrique Centrale Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 1220 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1660
in Marchés tropicaux et méditerranéens > no. 2748 [10/07/1998] . - p. 1483-1485[article]