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414 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Fiscalite' 
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Partager le résultat de cette rechercheDécentralisation, Etat et territoires / Philippe Tronquoy in Les Cahiers français : documents d'actualité, no. 318 ([01/01/2004])
Titre : Décentralisation, Etat et territoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Tronquoy, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 1-94 Note générale : bibliogr. dissém., ill., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : Etat - Administration
FinancesMots-clés : Etat Decentralisation Regionalisation Collectivite locale Organisation de l'espace Amenagement du territoire Taxe Fiscalite Fonctionnaire Fonction publique Finances publiques Finances locales Reforme administrative Collectivité territoriale Intercommunalité Fiscalité décentralisée Démocratie locale Territoire Note de contenu : Table des matières : -- Un nouveau processus de décentralisation. -Regourd, Serge : L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique. -- Marcou, Gérard : Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ?. -- Delpérée, Francis : Organisation territoriale et "exception française". -- Territoires et nouvelles compétences. -- Fonrojet, Séverin : L'organisation territoriale : quelle répartition des compétences ?. -- Demazière, Christophe : Les interventions économiques des collectivités locales. -- Boeuf, Jean-Luc : L'intercommunalité depuis 1999 : la révolution tranquille. -- Janin, Isabelle ; Palard, Jacques : Les collectivités territoriales et l'Europe. -- Robert, Fabrice : Vers une fiscalité décentralisée. -- Les enjeux de la réforme. -Regourd, Serge : La révision constitutionnelle de mars 2003 et l'unité de la République. -- Davezies, Laurent : Décentralisation : un risque d'inégalités accrues ?. -- Sadran, Pierre : Démocratie locale : les carences de l'"Acte II". -- Labie, François : Finances locales et autonomie financière. -- Tulard, Marie-José : Quel avenir pour la fonction publique territoriale ? Mots-clés géographiques : France ; Europe Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 52532 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=55426
in Les Cahiers français : documents d'actualité > no. 318 [01/01/2004] . - p. 1-94[article]
Titre : Anthropologie du développement, fiscalité, géographie industrielle, éducation... Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Araujo-Bonjean, Collaborateur ; Claude Carpentier, Collaborateur ; Gérard Chambas, Collaborateur ; Jean-Yves Chamboux-Leroux, Collaborateur ; Jean-François Gautier, Collaborateur ; Bernard Gazier, Collaborateur ; Rémy Herrera, Collaborateur ; Claudio Jedlicki, Collaborateur ; Emmanuel Kamdem, Collaborateur ; Alain Karsenty, Collaborateur ; Eric Mulot, Collaborateur ; Jean-Pierre Olivier De Sardan, Collaborateur ; Faly Rakotomanana, Collaborateur ; François Roubaud, Collaborateur ; Hadj Saadi, Collaborateur Année de publication : 2001 Article en page(s) : p. 728-946 Note générale : Notes ; bibliogr. dissém., tabl., graph., Résumé : anglais, Période étudiée : 1950-2001 Langues : Français (fre) Mots-clés : Anthropologie Economie du developpement Pays en developpement Developpement social Societe urbaine Fiscalite Secteur informel Politique economique Accord commercial Localisation industrielle Matiere premiere Lutte contre la pauvrete Education Apartheid Emploi Chomage Crise economique Geographie industrielle Résumé : Liste des articles : OLIVIER DE SARDAN, J.-P. - Les trois approches en anthropologie du développement. KAMDEM, Emmanuel - Circulation monétaire et construction du lien social en milieu urbain africain : une modalité d'adaptation créative à la mondialisation. ARAUJO-BONJEAN, Catherine et CHAMBAS, Gérard - Le paradoxe de la fiscalité agricole en Afrique subsaharienne KARSENTY, Alain. - Commentaires sur l'article ""Le paradoxe de la fiscalité agricole en Afrique subsaharienne. GAUTIER, Jean-François; RAKOTOMANANA, Faly; ROUBAUD, François - La fiscalisation du secteur informel : recherche impôt désespérément. JEDLICKI, Claudio - Le MERCOSUR dans la politique extérieure brésilienne de ces dernières décennies. CHAMBOUX-LEROUX, Jean-Yves - Impact de l'ouverture commerciale sur la localisation industrielle au Mexique. SAADI, Hadj - Le phénomène des mouvements joints des prix internationaux de matières premières. MULOT, Eric - De la compensation à la réforme sociale : les politiques éducatives de lutte contre la pauvreté au Guatemala. CARPENTIER, Claude - L'apartheid et ses héritages dans le système scolaire sud-africain : appartenance raciale et accès à l'instruction. GAZIER, Bernard et HERRERA, Rémy - Emploi et chômage en Corée du Sud depuis la crise asiatique Mots-clés géographiques : Tiers Monde ; Afrique Subsaharienne ; Bresil ; Mexique ; Guatemala ; Afrique du Sud ; Coree du Sud Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 50481 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=53379
in Tiers monde : [problèmes des pays sous-développés] / Institut d'étude du développement économique et social > vol. 62, no. 168 [01/10/2001] . - p. 728-946[article]
Titre : Le cout de la fiscalite et des facteurs de production au cameroun. . . Type de document : texte imprimé Année de publication : 1984 Article en page(s) : p. 4-5 Note générale : Période étudiée : 1984 Langues : Français (fre) Catégories : Finances
TravailMots-clés : Budget de l'etat Fiscalite Salaire Mots-clés géographiques : Cameroun Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 29139 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32613
in Bulletin de l'Afrique noire > no. 1238 [01/01/1984] . - p. 4-5[article]
Titre : La crise de la fiscalité au Niger : diagnostic et orientations. Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Ghambas, Auteur ; Anne Marie Geourjon, Auteur Année de publication : 1997 Article en page(s) : p. 460-462 Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Fiscalite Recettes publiques Corruption Administration publique Résumé : Les ressources publiques du Niger constituent 6% du PIB. Ce taux est l'un des plus faibles au monde. A titre de comparaison, le Burkina Faso, le Sénégal et la Mauritanie, qui pourtant présentent les mêmes caractéristiques que le Niger, ont des ressources publiques qui s'élèvent respectivement à 11%, 15,4% et 25,2%. Ce faible niveau s'explique par la défaillance du système fiscal, surtout celle de l'administration fiscale (corruption des agents fiscaux, distorsion dans les procédures de recouvrement...). L'optimisation des ressources publiques nigériennes requiert, outre une meilleure organisation et un assainissement de l'administration, la mise en oeuvre d'une politique commerciale tendant à assurer à l'Etat une maîtrise des opérations de commerce extérieur et intérieur. Il faut ajouter à cela la restauration de la crédibilité de l'Etat auprès des contribuables nigériens qui subissent continuellement une dégradation de l'offre de biens publics. (IBISCUS-INADES) Mots-clés géographiques : Niger Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 3487 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4528
in Marchés tropicaux et méditerranéens > no. 2677 [28/02/1997] . - p. 460-462[article]
Titre : Les ecarts importants dans les prix et la fiscalite du petrole sont-ils justifies ? Titre original : Finances et developpement Type de document : texte imprimé Auteurs : Sanjeev Gupta, Auteur ; Walter Mahler, Auteur Année de publication : 1994 Article en page(s) : p. 28-30 Note générale : tabl. : 2 Langues : Français (fre) Catégories : Energie
FinancesMots-clés : Fiscalite Taxe Revenu petrolier Prix Petrole Résumé : Les taxes sur les produits petroliers constituent l'une des principales sources des recettes fiscales et representent jusqu'a 3,5 % du PIB dans certains pays. Compte tenu de cette importance, on peut se poser des questions sur la taxation optimale, le pourquoi de cette taxation. Une etude menee par l'OCDE (1990, et 1991) dans 120 pays montre que le prix de detail et la fiscalite des produits petroliers varient fortement d'une region a l'autre et au sein de ces regions, ainsi que dans le temps, ce qui n'est le cas pour aucun autre produit taxe a la consommation. (IBISCUS-CFD). Mots-clés géographiques : Monde Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 9483 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11395
in Finances & développement : revue du fonds et de la banque > vol. 31, no. 1 [01/03/1994] . - p. 28-30[article]
Titre : Fraude et reforme de la fiscalite dans une economie a faible revenu : analyse a travers un modele CGE applique a Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : Jaime De Melo, Auteur ; David Roland Holst, Auteur ; Mona Haddad, Auteur Année de publication : 1993 Article en page(s) : p. 63-89 Note générale : bibliogr. : 20 réf., tabl. : 9, graph. : 1, Résumé : Français, Anglais, Période étudiée : 1988 Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Fiscalite Recettes publiques Fraude Résumé : La faiblesses du systeme administratif de Madagascar ainsi qu'une fiscalite complexe ou les exemptions sont nombreuses ont favorise la fraude fiscale et la contrebande. L'article examine les principaux aspects de ce systeme fiscal, en le comparant a ceux d'autres pays a faible revenu, soulignant une forte predominance d'impots inegalitaires. Un modele CGE analyse ensuite la perte de recettes due a la combinaison des exemptions, de la fraude fiscale et de la contrebande. Enfin une serie de calculs permet d'estimer l'amelioration qui resulterait de l'application d'une fiscalite moins inegalitaire. Les resultats de la simulation indiquent que le poids de la fiscalite pourrait etre reduit de maniere significative si Madagascar s'orientait davantage vers un systeme fiscal caracterise par des taux uniformes selon les secteurs et selon les instruments. L'adoption d'impots relativement bas et uniformes procurerait les memes recettes que celles obtenues en 1988 en reduisant en meme temps les incitations a la fraude et a la contrebande (Res. auteur). (REGARDS-CNRS). Mots-clés géographiques : Madagascar Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 11698 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=13848
in Revue d'économie du développement : revue trimestrielle > no. 1 [01/01/1993] . - p. 63-89[article]
Titre : Reamenagement de la fiscalite au cameroun dans le cadre de la loi de finances 1984-1985 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1984 Article en page(s) : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : Finances Mots-clés : Fiscalite Produit Petrole Pme Sous traitance Speculation immobiliere Taxe Mots-clés géographiques : Cameroun Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 28294 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=31843
in Bulletin de l'Afrique noire > no. 1237 [19/07/1984] . - 12 p.[article]
Titre : Stratégies énergie domestique et gestion durable des ressources forestières au Niger et au Mali : gestion, domanialité, fiscalité et contrôle forestier Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Bertrand, Auteur ; Pierre Montagne, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 83-97 Note générale : bibliogr. 15 p., ill., tabl., photogr., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Energie
Environnement
Etat - AdministrationMots-clés : Gestion des ressources naturelles Bois de chauffage Bois de feu Décentralisation Fiscalité Politique énergétique Politique forestière Exploitation forestière Approvisionnement Analyse comparative Communauté rurale Bois énergie SED. Stratégie énergie domestique Transfert de gestion Mots-clés géographiques : Mali ; Niger Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 81596 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=81190
in Bois et forêts des tropiques > no. 301 (3e trimestre) . - p. 83-97[article]
Titre : Droit et politiques de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Petit, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : La Documentation Francaise Année de publication : 2009 Collection : Les Notices de la documentation Française Importance : 199 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-007618-2 Note générale : Notes Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
Etat - Administration
Relations internationalesMots-clés : Protection de l'environnement Réglementation Justice Développement durable Statut juridique Législation Droit international Pollution Droits de l'homme Organisation internationale Convention Politique de l'environnement Collectivité locale ONG Commerce international Fiscalité Climat Biotechnologie Biodiversité Principe de précaution Droit interne Droit communautaire Principe d'intégration PPP. Principe polleur-payeur Directive environnementale PCE. Politique communautaire de l'environnement Lutte contre le changement climatique OGM Note de contenu : Sommaire :
-- I/ Principes du droit de l'environnement :
-- Notice 1 : Cans, Chantal : Environnement et développement local.
-- Notice 2 : Godard, Olivier : Le principe de précaution.
-- . Focus : Petit, Yves : Quelques développements juridiques relatifs au principe de précaution.
-- Notice 3 : Hervé-Fournereau, Nathalie : Le principe d'intégration.
-- Notice 4 : Leclerc, Stéphane : Le principe pollueur-payeur.
-- Notice 5 : Prieur, Michel : Environnement et droits de l'homme : la Charte de l'environnement de 2004.
-- II/ Politiques et acteurs :
-- Notice 6 : Doumbé-Billé, Stéphane : L'ONU et l'environnement.
-- Notice 7 : Déjeant-Pons, Maguelonne : Le Conseil de l'Europe et l'environnement.
-- Notice 8 : Mestre, Christian : La mise en oeuvre des directives environnementales dans l'Union européenne.
-- Notice 9 : Petit, Yves : L'administration de l'environnement en France et le Grenelle.
-- Notice 10 : Dantonel-Cor, Nadine : Les collectivités territoriales et l'environnement.
-- Notice 11 : Brosset, Estelle : Les organisations non gouvernementales et la protection de l'envrionnement.
-- III/ Domaines et enjeux :
-- Notice 12 : Ghérari, Habib : Commerce international et environnement.
-- Notice 13 : Caudal, Sylvie : Fiscalité et environnement.
-- Notice 14 : Delalande, Daniel : La lutte contre le changement climatique.
-- Notice 15 : Billet, Philippe : Les OGM et le risque environnemental.
-- Notice 16 : Sadeleer, Nicolas de : La protection de la nature et de la biodiversité.Mots-clés géographiques : Monde ; Europe ; France Organismes et auteurs cités : Charte de l'environnement ; ONU ; Conseil de l'Europe ; OMC ; ORD. Organe de réglement des différends ; CCNUCC. Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 80609 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163554 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17400 REGARDS : GH005550 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
