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32 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Sécurisation foncière'
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Sécurisation foncière, formalisation des droits, institutions de régulation foncière et investissements. Pour un cadre conceptuel élargi. [en ligne]. [consulté le 27/06/2014] / Philippe Lavigne Delville in Land tenure journal, no. 1 (Juin)
L'accès à la terre par les procédures de délégation foncière (Afrique de l'Ouest rurale) : Modalités, dynamiques et enjeux : Droits délégués d'accès à la terre en Afrique de l'Ouest : négociation, renégociation, sécurisation / Philippe Lavigne Delville
Titre : L'accès à la terre par les procédures de délégation foncière (Afrique de l'Ouest rurale) : Modalités, dynamiques et enjeux : Droits délégués d'accès à la terre en Afrique de l'Ouest : négociation, renégociation, sécurisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Lavigne Delville, Editeur scientifique ; Camilla Toulmin, Editeur scientifique ; Jean-Philippe Colin, Editeur scientifique ; Jean-Pierre Chauveau, Editeur scientifique ; Kojo Amanor, Collaborateur ; Iied, Auteur ; Mark Anikpo, Collaborateur ; Gret , Ird Refo. Unité de Recherche Régulations Foncières, Politiques Publiques, Logiques d’Acteurs, Auteur ; France. Mae. Ministère des Affaires Etrangères. Comité de Pilotage Foncier Rural, Ressources Renouvelables et Développement, Auteur ; Saa Dittoh, Collaborateur ; Honorat Edja, Collaborateur ; Olivier Iyebi Mandjek, Collaborateur ; Mariatou Kone, Collaborateur ; Abubukar Mamman, Collaborateur ; Ibra Cire Cire Ndiaye, Collaborateur ; Lacinan Pare, Collaborateur ; Abba Isa Yuani, Collaborateur Editeur : Paris : Gret Année de publication : 2003 Importance : 175 p. Présentation : bibliogr. 7 p., ill., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Foncier rural Droit foncier Propriété de la terre Système foncier Régime foncier Etude de cas Contrat Typologie Législation Aménagement rural Fermage et métayage Sécurité foncière Sécurisation foncière Rapport foncier Délégation des droits de culture Délégation des droits d'exploitation agricole Droits délégués Politique foncière Contrat agricole Contrat agraire Location Prêt de terre agricole Mise en gage Conflit foncier Aménagement foncier Mots-clés géographiques : Afrique ; Afrique de l'ouest ; Bénin ; Côte d'Ivoire ; Ghana ; Nigeria ; Sénégal ; Burkina Faso ; Cameroun Type de document Regards : Etude Identifiant Regards : 56278 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160879 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14647 REGARDS : AF005912 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponiblePour une sécurisation foncière des producteurs ruraux : Actes du séminaire international d'échanges entre chercheurs et décideurs / Ph. Lavigne Delville
Titre : Pour une sécurisation foncière des producteurs ruraux : Actes du séminaire international d'échanges entre chercheurs et décideurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Ph. Lavigne Delville, Editeur scientifique ; H. Ouédraogo, Editeur scientifique ; C. Toulmin, Editeur scientifique ; P.-Y. Le Meur, Collaborateur ; Graf. Groupe de Recherche et d’Action sur le Foncier (Ouagadougou), Auteur ; Gret. Groupe de Recherche et d’Échanges Technologiques (Paris), Auteur ; Iied. Institut International pour l’Environnement et le Développement (Edinburgh, Grande-Bretagne), Auteur Editeur : Paris : Gret Année de publication : 2003 Importance : 172 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86844-134-8 Note générale : Séminaire international d'échanges entre chercheurs et décideurs, 19 au 21 mars 2002, Ouagadougou (Burkina Faso) Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Economie
Etat - Administration
InformationMots-clés : Foncier rural Droit foncier Population rurale Décentralisation Régime foncier Système foncier Cadastre Pastoralisme Politique agricole Savoir faire Gestion des ressources naturelles Privatisation Terroir Droit coutumier Agriculteur Agriculture collective Besoin alimentaire homme Entreprise agricole Organisation paysanne Réglementation Rôle de l'état Société rurale Pouvoir local Ressources renouvelables Droit foncier local Politique foncière Sécurisation foncière Producteur rural Logiques domaniales Plan foncier rural Enregistrement des droits Conflit foncier Agriculture familiale Charte pastorale Note de contenu : Sommaire :
-- Lavigne-Delville, Ph. ; Ouédraogo, H. ; Toulmin, C. : Dynamiques foncières et interventions publiques.
-- Introduction : Décentralisation administrative et gestion décentralisée des terres et des ressources : quels dispositifs locaux ?
-- Lavigne-Delville, PH. : La décentralisation administrative à la question foncière.
-- Rochegude, A. : La décentralisation, une opportunité pour la relance du foncier.
-- Synthèse de l'atelier : Décentralisation administrative et gestion décentralisée des terres et des ressources : quels dispositifs locaux ?
-- Introduction : Plans fonciers ruraux et systèmes cadastraux.
-- Chauveau, J.P. : Plans fonciers ruraux.
-- Synthèse de l'atelier : Plans fonciers ruraux et systèmes cadastraux.
-- Introduction : Transactions foncières et droits délégués.
-- Zongo, M. : Transactions foncières et droits délégués.
-- Synthèse de l'atelier : Transactions foncières et droits délégués.
-- Introduction : Pastoralisme et ressources renouvelables : pour un contrôle local sur l'accès aux ressources.
-- Touré, O. : Pastoralisme et ressources renouvelables.
-- Synthèse de l'atelier : Pastoralisme et ressources renouvelables : pour un contrôle local sur l'accès aux ressources.
-- Introduction : Conditions juridiques de reconnaisance des droits et des pratiques locales.
-- Ouédraogo, H. : Conditions juridiques de reconnaissance des droits fonciers locaux et des pratiques foncières locales.
-- Synthèse de l'atelier : Conditions juridiques de reconnaissance des droits et pratiques locales.
-- Introduction : Politique foncière et politique agricole.
-- Belières, J.F. et al. : Quel avenir pour les agricultures familiales d'Afrique de l'Ouest dans un contexte libéralisé ?
-- Synthèse de l'atelier : Politique foncière et politique agricole : efficacité et équité dans la distribution des droits.
-- Introduction : Formalisation des droits, information et médiations foncières.
-- Drabo, B. : Nouveaux savoir-faire et rôles dans le cadre de la gestion alternative des conflits liés aux ressources naturelles.
-- Gastaldi, J. : Sécurisation foncière et nouvelles pratiques, nouveaux métiers.
-- Synthèse de l'atelier : Formalisation des droits, information et médiations foncières : nouveaux savoir-faire et nouveaux métiers.
-- Introduction : Pour des débats publics sur les choix de politique foncière.
-- Sanou, S. : Les Journées nationales du foncier au Burkina Faso.
-- Konaté, A.B. : Le réseau GDRN5 et l'influence des politiques de gestion des ressources naturelles.
-- Synthèse de la table ronde : Pour des débats publics sur les choix de politique foncière.
-- Table ronde finale.
-- Conclusions.Mots-clés géographiques : Burkina ; Bénin ; Côte d'Ivoire ; Mali ; Nigéria ; Guinée ; Afrique de l'Ouest Organismes et auteurs cités : Réseau GDRN 5ème Région (Mali) ; ROPPA. Réseau des Organisations Paysannes et des Producteurs Agricoles ; CNCR. Conseil national de concertation des ruraux (Sénégal) Type de document Regards : Congrès Identifiant Regards : 55664 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=160534 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14307 REGARDS : AF005709 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLa sécurisation foncière en Afrique : pour une gestion viable des ressources renouvelables / Etienne Le Roy
Titre : La sécurisation foncière en Afrique : pour une gestion viable des ressources renouvelables Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Le Roy, Auteur ; Alain Karsenty, Auteur ; Alain Bertrand, Auteur Mention d'édition : 2nde édition enrichie Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2016 Collection : Hommes et societes Importance : 420 p. Présentation : bibliogr. dissém., tabl., graph., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8111-1665-1 Note générale : Édition précédente : Cote : REGARDS : AF004523 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Environnement
SociétéMots-clés : Propriété de la terre Propriété foncière Droit foncier Droit coutumier Droit d'usage Accès à la terre Gestion des ressources naturelles Patrimoine naturel Réglementation Statut juridique Statut foncier Pastoralisme Foresterie Etude de cas Gouvernance Décentralisation Bois Appropriation de la terre Sécurisation foncière Communaux Bien commun Patrimoine commun Maîtrise foncière Instance de régulation Conflit foncier Forum foncier Bois énergie Mots-clés géographiques : Afrique ; Sahel ; Tchad ; Côte d'Ivoire ; Soudan ; Niger ; Burkina Faso ; Cameroun ; Comores ; Madagascar ; Anjouan-Ndzuani ; Niamey Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 142934 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=168036 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22056 REGARDS : AF007290 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
DisponibleLes politiques d'enregistrement des droits fonciers : Du cadre légal aux pratiques locales / Jean-Philippe Colin
Titre : Les politiques d'enregistrement des droits fonciers : Du cadre légal aux pratiques locales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Colin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre-Yves Le Meur, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Leonard, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Karthala Année de publication : 2009 Collection : Hommes et Société Importance : 539 p. Présentation : bibliogr. dissém., ill., tabl., graph., cartes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8111-0311-8 Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Environnement
Etat - AdministrationMots-clés : Droit foncier Droit coutumier Foncier rural Certification Législation Réforme agraire Réforme foncière Rôle de l'état Politique foncière Politique d'enregistrement des droits fonciers Sécurisation foncière PFR. Plan foncier rural Cerfitication foncière Politique publique Communalisme Note de contenu : Table des matières :
-- 1. Colin, J.-Ph. ; Le Meur, P.-Y. ; Léonard, E. : Introduction : Identifier les droits et dicter le droit. La politique des programmes de formalisation des droits fonciers.
-- 2. Lavigne Delville, Philippe : Conceptions des droits fonciers, récits de politiques publiques et controverses. Les Plans fonciers ruraux en Afrique de l'Ouest.
-- 3. Chauveau, J.-P. : La loi de 1998 sur le domaine rural dans l'histoire des politiques foncières en Côte d'Ivoire. La politique des transferts de droits entre "autochtones" et "étrangers" en zone forestière.
-- 4. Tallet, B. : La Réorganisation Agraire et Foncière au Burkina Faso (1984-2004) : vingt ans de décalage entre cadre légal et pratiques locales.
-- 5. Jacob, J.-P. : "Une brousse connue ne peut pas bouffer un fils de la terre !" : Droits sur la terre et sociologie du développement dans le cadre d'une opération de sécurisation foncière (Ganzourgou, Burkina Faso).
-- 6. Edja, H. ; Le Meur, P.-Y. : Le Plan foncier rural au Bénin : connaissance, reconnaissance et participation.
-- 7. Deininger, K. ; Ali, D. Ayalew ; Holden, S. ; Zevenbergen, J. : Certification foncière en Éthiopie : processus et impact initial.
-- 8. Razafindrakoto, Y. : Décentralisation de la gestion des terres à Madagascar : processus, enjeux et perspectives d'une nouvelle politique foncière.
-- 9. Bouquet, E. ; Colin, J.-Ph. : L'État, l'ejido et les droits fonciers : Ruptures et continuités du cadre institutionnel formel au Mexique.
-- 10. Bouquet, E. : Changement légal et sécurisation des transactions foncières au Mexique.
-- 11. Léonard, E. : L'économie très politique d'un programme de titularisation foncière. Trajectoires locales d'endogénéisation du changement légal en milieu rural mexicain.
-- 12. Velázquez, E. : Politiques publiques et politique locale. Le processus de certification foncière en zone indienne au Mexique.
-- 13. Mesclier, E. : Le titrage des terres, instrument d'une restructuration orientée de l'agriculture péruvienne.
-- 14. Fortunel, Frédéric : Titrage, villagisation et recompositions socio-foncières au centre du Viêt Nam.
-- 15. Roth, Dik : Vaincus au tribunal, gagnants sur le terrain. Réforme foncière en Indonésie : entre droit coutumier, droit du projet et droit étatique.Mots-clés géographiques : Afrique subsaharienne ; Amérique latine ; Asie du Sud Est ; Afrique de l'Ouest ; Bénin ; Côte d'Ivoire ; Burkina Faso ; Ethiopie ; Madagascar ; Pérou ; Viet Nam ; Darlak ; Indonésie ; Ganzourgou ; Tuxtlas ; Soteapan ; Tây Nguên ; Dak Lak Type de document Regards : Ouvrage Identifiant Regards : 84855 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=163970 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17820 REGARDS : GH005624 Imprimé Centre IST Regards Recherche Prêt possible
Disponible
[article]
Titre : Décentralisation foncière à Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Droy, Auteur ; Patrick Rasolofo, Auteur ; Jean-Etienne Bidou, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : p. 5-6 Note générale : photogr. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Foncier rural Décentralisation Réforme foncière Exploitation familiale Législation Riziculture Sécurisation foncière Agriculture familiale Mots-clés géographiques : Madagascar ; Miadanandriana Organismes et auteurs cités : Programme national foncier Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 58362 En ligne : http://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf/GdS37-4.pdf Format de la ressource électronique : http://www.inter-reseaux.org/IMG/pdf/GdS37.pdf Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=58557
in Grain de sel > no. 37 [01/01/2006] . - p. 5-6[article]Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de l'exemple de la Guinée Maritime / Pascal Rey in Annales de géographie / Société de géographie, vol. 120, no. 679 (Mai-juin)
[article]
Titre : Droit foncier, quelles perspectives pour la Guinée ? Réflexion sur la réforme foncière à partir de l'exemple de la Guinée Maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Rey, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 298-319 Note générale : Notes ; bibliogr., graph., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Géographie
SociétéMots-clés : Droit foncier Propriété de la terre Tenure foncière Réforme foncière Droit coutumier Droit foncier coutumier Sécurisation foncière Mots-clés géographiques : Guinée maritime Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 96091 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=95221
in Annales de géographie / Société de géographie > vol. 120, no. 679 (Mai-juin) . - p. 298-319[article]Effets de la régularisation foncière à Mayotte : Pluralisme, incertitude, jeux d'acteurs et métissage / Carole Barthes in Économie rurale : bulletin de la Société française d'économie rurale, no. 313-314 (Septembre-Novembre)
[article]
Titre : Effets de la régularisation foncière à Mayotte : Pluralisme, incertitude, jeux d'acteurs et métissage Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Barthes, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 99-114 Note générale : bibliogr. 33 réf. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
SociétéMots-clés : Propriété de la terre Propriété foncière Droit foncier Réforme foncière Accès à la terre Droit coutumier Droit islamique Conflit social Conflit foncier Sécurisation foncière Appropriation foncière Mots-clés géographiques : Mayotte ; France ; COM. Collectivité d'outre-mer Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 82660 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=82275
in Économie rurale : bulletin de la Société française d'économie rurale > no. 313-314 (Septembre-Novembre) . - p. 99-114[article]Insécurités foncières et trajectoires de sécurisation : illustrations ouest-africaines / Lavigne Delville in Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles, no. 1 ([01/01/2007])
[article]
Titre : Insécurités foncières et trajectoires de sécurisation : illustrations ouest-africaines Type de document : texte imprimé Auteurs : Lavigne Delville, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 6-17 Note générale : bibliogr., tabl. Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
Etat - AdministrationMots-clés : Foncier rural Droit foncier Accès à la terre Propriété de la terre Sécurité foncière Insécurité foncière Sécurisation foncière Politique publique Mots-clés géographiques : Afrique de l'Ouest Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 59533 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=59497
in Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles > no. 1 [01/01/2007] . - p. 6-17[article]Une négociation foncière introuvable ? L'exemple du Mayo-Rey dans le nord du Cameroun / C. Seignobos in Annales de géographie / Société de géographie, vol. 119, no. 676 (Novembre-Décembre)
[article]
Titre : Une négociation foncière introuvable ? L'exemple du Mayo-Rey dans le nord du Cameroun Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Seignobos, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 657-677 Note générale : bibliogr. 17 réf., cartes Langues : Français (fre) Catégories : Agriculture
Droit
GéographieMots-clés : Foncier rural Propriété de la terre Chefferie Migration Projet de développement Négociation Sécurisation foncière Conflit foncier Bornage Mots-clés géographiques : Cameroun Nord ; Mayo-Rey Organismes et auteurs cités : Sodecoton Population : Peul ; Mbum Type de document Regards : Article de périodique Identifiant Regards : 91741 Permalink : https://www.cist-regards.fr/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=91059
in Annales de géographie / Société de géographie > vol. 119, no. 676 (Novembre-Décembre) . - p. 657-677[article]